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jojo1

Membre

Droits de douane sur les effets personnels

bonjour, avant la préparation de notre déménagement définitif au Brésil, depuis la France, je souhaite connaître d'autres expériences vécues:

-démarche officielle (Ambassade du Brésil etc)à faire avant de contacter transitaire
-Existe-il une exemption de taxes sur l'ensemble des produits usagés
packing list chiffrés?
-produits sensibles (ordis, app photos etc ) ?
-gestions au Brésil? (transitaires de confiance?, déclarations en douane par eux mêmes ou personnelle? etc.
Expériences et conseils bienvenus

merci de vos conseils

carlitos7

Membre

Re : Droits de douane sur les effets personnels

J’ai déménagé au Brésil au mois de mars dernier et franchement si je n’avais pas certains objets auquels je tiens beaucoup, notamment des outils, je ne le referai pas.  J’ai été victime de corruption et suite aux contacts que j’ai eus,  tous les ports au Brésil sont gangrenés ….C’est pourquoi il faut bien réfléchir,  car rien que sur place tu dépenseras au minimum entre 6 et  10 000 Reais pour faire libérer ton conteneur (taxes de toutes sortes, honoraire pour « despachante »  avec exemption taxes d’importations.. ) + le transport du port jusqu’à chez toi!

Si ton épouse est brésilienne et qu’elle est plus d’un an en France vous êtes toutefois exempt de taxes d’importations. Avant le départ,  Il faudra qu’elle se fasse établir un certificat  de résidence au consulat. De plus, toute la documentation doit être établie à son nom avec son nr de CPF.  J’ai une liste des documents à fournir ainsi qu’une tabelle excell pour liste d’affaires que tu dois fournir, si cela t’intéresse. En outre, sur Rio je peux t’indiquer 1 ou 2 despachantes (mais sous toute réserve) qui effectuent de l’importation pour particuliers.  Les objets sensibles tels que appareils photos etc. sont à emportés avec soi !  Il est important de bien préparer le déménagement, de fournir tous les documents  même ainsi je te conseille  de t’armer de patience, car moi-même j’ai attendu mon conteneur pendant 52 jours une fois arrivé à Rio !!!!!

jojo1

Membre

Re : Droits de douane sur les effets personnels

carlitos 7 , bonjour et merci de réponse rapide.Nous deux sommes Fr. , des amis brésiliens nous ont commenté qu'il fallait surtout trouver un très sérieux transitaire, afin d'éviter les vols...et surtout, après passage en douane, l'organisation et prise en charge du transport au Brésil jusqu'à destination! ( ex. sud de Bahia),
les objets perso, même sans valeur trop importante ici,  ordis, DDE, tableaux, meubles etc peuvent compliquer le dédouanement ? il faut faire une liste exhaustive avec une valeur de produit 'usé'?
merci de ta proposition sur liste des documents

urtigao

Membre

Re : Droits de douane sur les effets personnels

Bonjour tout le monde,

je suis face à un problème que je n'aurai jamais espéré et vient donc à la recherche d'information, d'aide pour le résoudre.

Ma compagne brésilienne et moi même, français, venons de nous installer au Brésil.

Pour notre déménagement, nous avons fait appel à Bagages du monde et avons mis toutes nos affaires au nom de ma compagne afin de simplifier les démarches douanières.

En effet, une brésilienne qui revient chez elle avec ces propres affaires, quoi de plus normal.
Sauf que le fiscal de l'aéroport ne l'entend pas de la même oreille.

Nos affaires sont arrivées le 1er juin 2012, entre les mains du despachante, choisi par Bagages du monde, et depuis nous nous battons pour libérer nos bagages.

L'agent fiscal ne comprend pas pourquoi ma compagne a un aller/retour et pense qu'elle vient ici pour faire du business.

Nous avons expliqué qu'elle avait de la famille aussi en France et que c'est pour ça qu'elle avait pris un aller/retour.

mais non, ça ne suffit pas, il faut prouver qu'elle a vécu plus d'un an en France, ok !
Nous montrons sa carte d'identité française, son acte de naissance avec la mention mariage/divorce avec son ex mari français et la mention de notre PACS.

ça n'a pas suffit non plus...

Notre despachante a laissé tomber l'affaire en nous disant que le fiscal nous demandait 50% de la valeur déclaré (soit à peu près 2000 euros) à titre de taxe + une multa de la receita federal pour non récupération de nos bagages, un comble !

Tout a été fait dans les règles de l'art, nous avons fourni tous les documents demandés, approuvés par le despachante avant notre départ et surtout, nous avons payé Bagages du monde avant le départ.

Aujourd'hui, nous sommes dans une impasse car nous n'avons aucune raison de payer davantage et nous ne comprenons toujours pas pourquoi le fiscal n'a pas voulu libérer nos affaires.

On lui a même demandé d'ouvrir tous nos paquets pour qu'il voit de lui même que ma compagne a bien vécu en France plus d'un an.
Malgrès les photos et les documents administratifs le prouvant, il n'a rien voulu savoir.

Nous avons voulu entrer en contact direct avec le fiscal mais le despachante ne nous a jamais donné la moindre information sur celui ci.

Aujourd'hui, nos bagages ont été déplacé dans la zone des bagages non accompagnés et on ne sait même pas où et comment les récupérer.

Y a t'il quelqu'un sur ce forum qui a vécu une histoire similaire ? si oui, comment s'en sortir ?
faire appel au procon ? à un advogado ? me retourner contre bagages du monde ?

merci d'avance pour vos réponses !

Abs !

carlitos7

Membre

Re : Droits de douane sur les effets personnels

Le problème en fait c'est toujours le même, c'est le dédouanement  et de faire sortir le conteneur du port. Une fois dédouané il est relativement aisé de trouver une entreprise de transport. Souvent les transitaires  (despachante) travaillent étroitement avec plus ou moins les mêmes camionneurs. Je te conseille vivement, afin d'éviter les vols, de faire transporter le conteneur jusqu'à chez toi et de ne pas le faire décharger au port et recharger dans un camion bahut (c'est les despachante qui le conseillent eux-mêmes). En France, tu devras trouver une entreprise de transport maritime près de chez toi qui assurera le transport du bas de ta porte jusqu'à Salvador. Ceux-ci souvent travaillent en collaboration avec des "despachante". Choisi un despachante par leur intérmediaire c'est un peu plus sûr que d'en choisir un au pif, mais ce n'est pas non plus une garantie à 100%. Fait toi conseiller par l'entreprise maritime que tu auras choisi après avoir sollicité plusieurs offres!.

Ce ne sont pas les affaires usuels qui poseront problémes une fois arriver au port (meubles, vaisselle, habits etc..) mais si par exemple tu importes 2 ordinateurs au lieu d'un, cela pourrait retarder ton dédouanement suite aux explications que tu devras fournir.... Il y a  également toute une liste d'affaires qui est strictement interdit à l'importation ou avec restrictions, comme véhicules à moteur, produits de nettoyage, peintures, alimentation, boisson etc. Dans la liste que j'ai établi j'ai dû indiqué (en portugais, pour l'administration brésilienne) la valeur usé  de chaque objet en Reais et en dollars. L'importation de produit neufs est possible mais théoriquement taxable. C'est pourquoi  " j'ai usé" tout ce qui était neuf!
 
Au fait, si ton épouse n'est pas brésilienne, tu vas t'établir au Brésil avec quel statut?

carlitos7

Membre

Re : Droits de douane sur les effets personnels

Reponse à urtigao

Cette histoire à une odeur de demande  de pot-de-vin! Et probablement que le fiscal  est de paire avec le despachante! Ils veulent te gagner à l'usure.

A mon avis tu as deux solutions:

Tu prends contact avec les personnes concernées et tu formules discrètement ton accord pour payer un "extra" . Tu documentes la mise en scène avec si possible film à l'appui et tu dénonces le cas à la justice en t'armant de patience.......pour revoir peut être un jour tes affaires et ton argent.

La  deuxième solution consiste en fait de faire le premier pas comme cité plus haut mais sans déposé plainte et tu verras que tout s'arrange comme par miracle en  peu de temps......

Personnelement j'opterai pour la deuxième solution afin de solutionner le problème sans pour autant compromettre ta securité et celle de ta compagne !!!!

Bonne chance!

urtigao

Membre

Re : Droits de douane sur les effets personnels

Reponse à urtigao

Cette histoire à une odeur de demande  de pot-de-vin! Et probablement que le fiscal  est de paire avec le despachante! Ils veulent te gagner à l'usure.

A mon avis tu as deux solutions:

Tu prends contact avec les personnes concernées et tu formules discrètement ton accord pour payer un "extra" . Tu documentes la mise en scène avec si possible film à l'appui et tu dénonces le cas à la justice en t'armant de patience.......pour revoir peut être un jour tes affaires et ton argent.

La  deuxième solution consiste en fait de faire le premier pas comme cité plus haut mais sans déposé plainte et tu verras que tout s'arrange comme par miracle en  peu de temps......

Personnelement j'opterai pour la deuxième solution afin de solutionner le problème sans pour autant compromettre ta securité et celle de ta compagne !!!!

Bonne chance!

Merci Carlitos7 pour ta réponse, pour le moment je vais me retourner contre Bagages du monde, car c'est de leur responsabilité de choisir avec tel ou tel despachante, et c'est aussi dans leur obligation de me livrer, comme convenu.

Si d'autres personnes ont vécu une histoire similaire, principalement en passant par bagages du monde, je suis preneur...

Abraço !