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EtienneCarioca

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Convention de non-double imposition France-US

Il semble que les résidents au Brésil ne peuvent bénéficier de la Convention de non-double imposition France-US puisque l'art. 2 de la convention stipule que seuls sont concernés les résidents de l'un ou l'autre pays.

Donc nous sommes bons pour payer les impots deux fois si nous avons des titres aux US? (je dis des titres dans une banque US aux USA ou un broler US).