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Chiuni

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Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Bonjour Clo

Je ne sais pas et je ne le crois pas ! Je crois que tu avances les frais médicaux et sur facture dans la limite des remboursements de SS, c'est -elle qui te rembourse et ta mutuelle. C'est la réponse que la CPAM m'avait faite.
Une bonne assurance médicale à l'étarnger est préférable. Perso j'ai une assurance adossée à ma Visa Premier.

orangeazul

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Atendimento médico para imigrantes ilegais
Bélgica: Direito a atendimento, mas exige pedido de assistência médica de urgência, que pode levar até um mês para ser aceito
Espanha: Atendimento médico gratuito para estrangeiros registrados nas administrações municipais
França: Assistência médica completa para os que residem há mais de 3 meses no país e com renda mensal inferior a 587 euros
Grécia: Atendimento apenas em casos de "vida ou morte" ou de gestantes
Grã-Bretanha: Atendimento de emergência gratuito, sem direito a exames ou a atenção especializada
Itália: Assistência médica de urgência gratuita para algumas doenças e gestantes
Portugal: Estrangeiros devem declarar que moram no país há mais de três meses e arcar com parte do tratamento
ONG Médicos do Mundo

Um estudo da ONG Médicos do Mundo, com sede em Bruxelas, indica que 76% dos imigrantes ilegais em sete países europeus não têm acesso à assistência médica gratuita.
"Essas pessoas deveriam, teoricamente, ter acesso ao tratamento gratuito. Mas, na prática, há uma série de obstáculos", explicou Michel Degueldre, presidente da ONG.
O maior problema, segundo o estudo, é que os residentes ilegais que têm direito à assistência gratuita não sabem disso ou não conseguem informações sobre como solicitá-la.
A organização também chama a atenção para o fato de que muitos profissionais de saúde se recusam a oferecer o atendimento estabelecido por lei a ilegais.
http://www.bbc.co.uk/portuguese/reporte … ncia.shtml
En cliquant sur ce lien, vous pouvez lire lle texte dans son integralité.
Je m’excuse auprès des non lusophones, mais c’est trop long pour que je vous le traduise.

Chiuni

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Voilà ma chère Orange ! Brut de décoffrage comme d'hab sauf une petite mise en page. Traduisez gestantes par femme enceinte

Participation médicale pour immigrés illégaux
Belgique : Droit à participation, mais exige demande d'assistance médicale d'urgence,  qu'il peut prendre jusqu'au un mois pour être j'accepte
Espagne : Participation médicale gratuite pour étrangers enregistrés dans les administrations municipales
France : Assistance médicale complète pour ils laquelle habitent il a plus de 3 mois dans le pays et avec le revenu mensuel inférieur à 587 euros
Grèce : Participation seulement en cas de «« ; vie ou morte»« ; ou de gestantes
Grande-Bretagne : Participation d'urgence gratuite,  sans droit à des examens ou l'attention spécialisée
Italie : Assistance médicale d'urgence gratuite pour quelques maladies et gestantes le
Portugal : Des étrangers doivent déclarer qui vivent dans le pays ont plus de  trois mois et arcar avec partie du traitement ONG Médical du Monde :

Une étude de l'ONG Médicaux du Monde, avec siège à Bruxelles,  il indique que 76% des immigrés illégaux dans sept pays européens n'ont pas accès à l'assistance médicale gratuite.  «« ; Ces personnes devraient, théoriquement, avoir accès au traitement gratuit. Mais,  dans la pratique, il y a une série de obstáculos»« ; , il a expliqué Michel Degueldre, président de l'ONG.  Plus le plus grand problème, selon l'étude,  c'est que les résidents illégaux qui ont droit à l'assistance gratuite ne savent pas de cela ou ils ne réussissent pas d'informations sur comment la solliciter.   L'organisation aussi appelle l'attention pour le costume dont beaucoup de professionnels de santé se refusent d'offrir à la participation établie par loi les illégaux.

Participation médicale pour immigrés illégaux Belgique : Droit à participation, mais exige demande d'assistance médicale d'urgence,  qu'il peut prendre jusqu'au un mois pour être j'accepte Espagne : Participation médicale gratuite pour étrangers enregistrés dans les administrations municipales France : Assistance médicale complète pour ils laquelle habitent il a plus de 3 mois dans le pays et avec le revenu mensuel inférieur à 587 euros Grèce : Participation seulement en cas de «« ; vie ou morte»« ; ou de gestantes Grande-Bretagne : Participation d'urgence gratuite,  sans droit à des examens ou l'attention spécialisée Italie : Assistance médicale d'urgence gratuite pour quelques maladies et gestantes le Portugal : Des étrangers doivent déclarer qui vivent dans le pays ont plus de  trois mois et arcar avec partie du traitement ONG Médical du Monde : Une étude de l'ONG Médicaux du Monde, avec siège à Bruxelles,  il indique que 76% des immigrés illégaux dans sept pays européens n'ont pas accès à l'assistance médicale gratuite.  «« ; Ces personnes devraient, théoriquement, avoir accès au traitement gratuit. Mais,  dans la pratique, il y a une série de obstáculos»« ; , il a expliqué Michel Degueldre, président de l'ONG.  Plus le plus grand problème, selon l'étude,  c'est que les résidents illégaux qui ont droit à l'assistance gratuite ne savent pas de cela ou ils ne réussissent pas d'informations sur comment la solliciter.   L'organisation aussi appelle l'attention pour le costume dont beaucoup de professionnels de santé se refusent d'offrir à la participation établie par loi les illégaux.

Dernière modification par Chiuni (2008-11-03 11:42:11)

orangeazul

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Merci, Vovô, pour ta traduction.

Pour éssayer de répondre à Clo:

au Brésil les étrangers peuvent recevoir traitement médical gratui auprès du SUS, qui est le Système Unique de Santé, et qui pratique la couverture universelle.
Cependant, je ne sais pas comment cela peut se passer dans la réalité.

J'ai cherché à savoir, et tout ce que j'ai réussi à avoir comme information est que dans les régions de frontière avec Paraguay ou Bolivie, ou autres, il y a des problèmes parce que bcp d'étrangers veulent être soignés par le SUS, à cause de sa gratuité. Cela pose des problèmes de financement...

De l'autre côté, j'ai su que des malades atteints par le Sida, étrangers, reçoivent des soins (medicaments) gratuits au Brésil, par le même SUS.

Personnellement, en vacances au Brésil, j'ai du conduire mon fils à l'hôpital pour une petite intervention (extraire une grosse echarde de sa main). A mon arrivée aux urgences la fille de l'accueil m'a demandé si j'avais une assurance santé, j'ai dit que non. Elle a dit OK et ne m'a même pas demandé un document, juste le prénom du garçon. Il a reçu des  soins tout à fait corrects et je n'ai rien payé.
C'était le SUS.

J'aurais été étrangère, cela se passerait de la même façon, je suppose, car elle ne m'a rien demandé d'autre...

Je pense que Cristina pourra te renseigner bcp mieux que moi.

je t'embrasse.

maybe2

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Bonjour Mimi et Christina,

Je viens de lire tous les messages postés et j'apporte uen pierre à l'édifice car étant moi-même passé par là.

Je vais essayer d'être très bref.

En réalité votre situation est compliqué sur le fait que votre compagne soit enceinte de vous tout en restant marié officiellement au Brésil avec un autre français, sur ce point, je ne rentrerai pas car ce n'est pas mon domaine!!!

Pour ce qui concerne votre situation à tous les deux ici, je vous conseille vivement de mener parrallèlement les deux fronts en fait vous vous occupez de vous ici en >France et votre compagne essaie de faire son maxi pour la demande du divorce au Brésil.

Pour l'AME, elle y aura droit sans aucun souci, il faudra pour celà qu'elle apporte les preuves de résidence en France d'au moins trois mois (factures, electricité, téléphone portable, achats et même certificats médicaux du gynéco ou médecin qui la traite ou la suit concernant la grossesse, etc.), dans tous les cas, il faudra cette preuve de trois mois (coupon de billet d'avion également, lettre ou courrier qu'elle aurait reçu à votre adresse avec tampon de la poste si possible, etc).

Pour la justification des ressources par rapport à l'AME, tu lui feras une attestation sur l'honneur car pour l'AME, il faut qu'elle justifie au maximum un plafond de 250 euros par mois qu'elle reçoit de toi, je pense que c'est pratiquement ce que vous depensez au minimum tous les deux par mois pour les frais connexes, vous pourrez le justifier.

Aussi l'attente est de 15 jours à 1 mois pour la réception du document à votre lieu de résidence, et elle sera valable 1 an et renouvelable, mais d'ici là si tu travailles et que l'enfant nait, elle sera automatiquement sur ta sécu, restera à ta charge une mutuelle privée ou éventuellement la CMU mais qui est également sur condition de ressources de tous les deux et il ya des plafonds et des justificatifs à fournir.

Pour les frais et visites chez le gynéco, il te faudra avancer les frais et établi les feuilles de soins à son nom que tu conservera car les remboursements peuvent se faire jusqu'à un an à un an et demi après (source CPAM).

Tu devras également faire une reconnaissance anticipée de paternité, ce qui veut dire que vous vous rendrez à la mairie de votre lieu de résidence, toi avec une pièce d'identité et elle avec son passeport (peut importe qu'elle ait ou pas un visa long séjour, périmé ou pas, illégal ou pas), il ne vous demande rien de tout celà, l'officier vous donnera un document de reconnaissance de la paternité et vous signerez tous les deux, elle fera des copies de vos documents pour les joindre au duplicata que la mairie conservera et lors de la naissance de votre enfant, vous donnerez ce document à l'officier qui viendra pour la déclaration de votre enfant (attention maximum 3 jours après la naissance, sinon taxe!!!) et surtout prenez bien le soin de lire le document pour vérifier que l'adresse et les noms de familles sont bons (je sais de quoi je parle, car si erreur, vous avez également le délai des 3ours qui court car après transmission à l'INSEE, vous ne pourrez modifiez que difficilement!!!).

Pour le titre de séjour "vie privée vie familiale", malheureusement ta compagne n'aura rien tant que l'enfant sera pas né, quand l'enfant naîtra, vous pourrez commencer les démarches mais là, c'est une autre histoire!!!

J'espère qu'elle a déjà passé les 3 mois de grossesse et qu'elle n'est pas loin de son 6ème mois car sinon, elle reste théoriquement expulsable, je vous dis bien théoriquement, alors ne vous prenez pas la tête et soyez zen, elle a besoin que vous soyez fort et si vous montrez des doutes et des faiblesses, elle pourrait se décourager et celà peut avoir des conséquences sur sa grossesse et son émotivité.

Je vous souhaite bonne chance à tous les trois et n'hésitez pas si vous voulez de plus amples renseignements en MP. Je suis passé par là, c'est long, j'ai déjà posté sur ce sujet et vous avez également une très bonne adresse internet qui m'a été également d'un grand secours: http://sos-net.eu.org/etrangers/indexetr.htm

Bon courage à tous les trois.

Maybe2.

orangeazul

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Maybe2,

des très bons conseils, mais je crois avoir lu que la fille est à seulement 1 mois de grossesse.
Et quand je me rappelle de ce que j'ai lu l'autre jour concernant une maman ilégale qui a reçue notification d'expulsion (ou qque chose de semblable) après avoir été à la mairie pour inscrire son enfant à l'école...

atlante

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Bonjour Mimi et Christina,

Je viens de lire tous les messages postés et j'apporte uen pierre à l'édifice car étant moi-même passé par là.

Je vais essayer d'être très bref.

En réalité votre situation est compliqué sur le fait que votre compagne soit enceinte de vous tout en restant marié officiellement au Brésil avec un autre français, sur ce point, je ne rentrerai pas car ce n'est pas mon domaine!!!

Pour ce qui concerne votre situation à tous les deux ici, je vous conseille vivement de mener parrallèlement les deux fronts en fait vous vous occupez de vous ici en >France et votre compagne essaie de faire son maxi pour la demande du divorce au Brésil.

Pour l'AME, elle y aura droit sans aucun souci, il faudra pour celà qu'elle apporte les preuves de résidence en France d'au moins trois mois (factures, electricité, téléphone portable, achats et même certificats médicaux du gynéco ou médecin qui la traite ou la suit concernant la grossesse, etc.), dans tous les cas, il faudra cette preuve de trois mois (coupon de billet d'avion également, lettre ou courrier qu'elle aurait reçu à votre adresse avec tampon de la poste si possible, etc).

Pour la justification des ressources par rapport à l'AME, tu lui feras une attestation sur l'honneur car pour l'AME, il faut qu'elle justifie au maximum un plafond de 250 euros par mois qu'elle reçoit de toi, je pense que c'est pratiquement ce que vous depensez au minimum tous les deux par mois pour les frais connexes, vous pourrez le justifier.

Aussi l'attente est de 15 jours à 1 mois pour la réception du document à votre lieu de résidence, et elle sera valable 1 an et renouvelable, mais d'ici là si tu travailles et que l'enfant nait, elle sera automatiquement sur ta sécu, restera à ta charge une mutuelle privée ou éventuellement la CMU mais qui est également sur condition de ressources de tous les deux et il ya des plafonds et des justificatifs à fournir.

Pour les frais et visites chez le gynéco, il te faudra avancer les frais et établi les feuilles de soins à son nom que tu conservera car les remboursements peuvent se faire jusqu'à un an à un an et demi après (source CPAM).

Tu devras également faire une reconnaissance anticipée de paternité, ce qui veut dire que vous vous rendrez à la mairie de votre lieu de résidence, toi avec une pièce d'identité et elle avec son passeport (peut importe qu'elle ait ou pas un visa long séjour, périmé ou pas, illégal ou pas), il ne vous demande rien de tout celà, l'officier vous donnera un document de reconnaissance de la paternité et vous signerez tous les deux, elle fera des copies de vos documents pour les joindre au duplicata que la mairie conservera et lors de la naissance de votre enfant, vous donnerez ce document à l'officier qui viendra pour la déclaration de votre enfant (attention maximum 3 jours après la naissance, sinon taxe!!!) et surtout prenez bien le soin de lire le document pour vérifier que l'adresse et les noms de familles sont bons (je sais de quoi je parle, car si erreur, vous avez également le délai des 3ours qui court car après transmission à l'INSEE, vous ne pourrez modifiez que difficilement!!!).

Pour le titre de séjour "vie privée vie familiale", malheureusement ta compagne n'aura rien tant que l'enfant sera pas né, quand l'enfant naîtra, vous pourrez commencer les démarches mais là, c'est une autre histoire!!!

J'espère qu'elle a déjà passé les 3 mois de grossesse et qu'elle n'est pas loin de son 6ème mois car sinon, elle reste théoriquement expulsable, je vous dis bien théoriquement, alors ne vous prenez pas la tête et soyez zen, elle a besoin que vous soyez fort et si vous montrez des doutes et des faiblesses, elle pourrait se décourager et celà peut avoir des conséquences sur sa grossesse et son émotivité.

Je vous souhaite bonne chance à tous les trois et n'hésitez pas si vous voulez de plus amples renseignements en MP. Je suis passé par là, c'est long, j'ai déjà posté sur ce sujet et vous avez également une très bonne adresse internet qui m'a été également d'un grand secours: http://sos-net.eu.org/etrangers/indexetr.htm

Bon courage à tous les trois.

Maybe2.

oui tout a fait d'accord, c'est quasiment au mot près les conseils que j'avais donné a mimi et cricri en message privé ...

Cristina Carioca

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Salut Orange,
Nous avons le Sistema Universal de Saude - SUS, assistance medical dans les hopitaux publiques, dont nous avons aussi des grands profs.
Mais il n`y a pas de couverture pour proteses ni les chirurgies estetiques.
Pour les urgences ok, pour les traitements ou chirurgie programees... il faut faire la queue.
Cdlt
J`avais oublie, oui Clo14, vous avez le droit.

Dernière modification par Cristina Carioca (2008-11-03 14:30:47)

Cristina Carioca

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Salut,
Pour l`AME c`est tout a fait ce que Atlante, Maybe etc. ont dit !
Mais pour la carte de sejour...
J`avais dit au debout que nous n`avions pas besoin de Philbec, mais ca m`a tombe sur la tete ( rires ), comme on dit en Bresilien... "quebrei a cara"
Une petite correction sur mon intervention.
Article 171-5 En savoir plus sur cet article...
Créé par Loi n°2006-1376 du 14 novembre 2006 - art. 3 JORF 15 novembre 2006 en vigueur le 1er mars 2007
Pour être opposable aux tiers en France, l'acte de mariage d'un Français célébré par une autorité étrangère doit être transcrit sur les registres de l'état civil français. En l'absence de transcription, le mariage d'un Français, valablement célébré par une autorité étrangère, produit ses effets civils en France à l'égard des époux et des enfants.
Peut etre cela changera tout le chemin que Cristina doit faire.
cdlt

Dernière modification par Cristina Carioca (2008-11-03 14:27:05)

Cristina Carioca

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Pour clo14 et chiuni,

1 - Se o usuário é estrangeiro porém não está regularizado no Brasil?

Se a situação do estrangeiro é irregular, ele não tem documento válido no Brasil, logo, não terá seu Cartão Nacional de Saúde emitido. No entanto, o cadastro pode ser feito, da mesma forma que é feito em pessoas que não disponham de documentação.
Cela veut dire qu`il n`aura pas la carte, mais il sera soigne...
Cdt

Dernière modification par Cristina Carioca (2008-11-03 14:45:54)

Chiuni

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Jean Marc et moi même nous disions que cette histoire volontaire ou non n'était pas simple, relayé par qquns J'ai même failli écrire sur l'une de mes réponses que le plus serein serait une IVG (rapidement, 1 mols de grossesse) pour résoudre les problèmes un par un ! Maintenant chacun se met dans sa cagaille, ils ont les ficelles et les risques qu'ils encourent.
Défendre l'indéfendable ......

Quand la situation matrimoniale clarifiée  et le titre de séjour obtenu, il sera toujours temps de faire un câlin sur l'oreiller !

alexistour

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Jean Marc et moi même nous disions que cette histoire volontaire ou non n'était pas simple, relayé par qquns J'ai même failli écrire sur l'une de mes réponses que le plus serein serait une IVG (rapidement, 1 mols de grossesse) pour résoudre les problèmes un par un ! Maintenant chacun se met dans sa cagaille, ils ont les ficelles et les risques qu'ils encourent.
Défendre l'indéfendable ......

Quand la situation matrimoniale clarifiée  et le titre de séjour obtenu, il sera toujours temps de faire un câlin sur l'oreiller !

Toujours pragmatique chuini. Conseiller a une femme l´igv est toujours délicat. Mais c´est bien de penser à toutes les options

"Quand on a un plat de nouille à démêler, il faut traiter chaque macaroni séparément. Confucius (551 av. J.-C. - 479 av. J.-C.)"

Dernière modification par alexistour (2008-11-03 15:12:52)

maybe2

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Rebonjour à tous et toutes,

Je vais faire quelque chose que je ne fais pas du tout à l'accoutumé, ..., je m'excuse par avance.

Nous sommes en présence de deux personnes qui viennent sur ce forum rechercher de l'aide par rapport à une situation donnée, alors Messieurs, de grâce donnez des informations mais en aucun cas et je dis bien en aucun cas vous ne devez les juger, ni comment leur dire de s'y prendre pour faire leur vie sentimentale, etc.

Nous avez tous un vécu et des situations assez complexes les uns et les autres mais de grâce, ne jugez en aucun cas car vous n'avez pas le droit et face à une situation assez compliquée déjà ne rajoutez pas de la perplexité!!!

Vous êtes en face de deux êtres humains, mon Dieu!!! et non des machines, il ya des choses qui ne se contrôlent pas et la vie est assez compliquée parfois pour que vous en rajoutiez sur une certaine détresse de la personne humaine!!!

Je ne me fais pas en moralisateur mais je souhaiterai que chacun y garde son calme et réponde ou pas à ce que Mimi et Christina nous ont soumis sans pour autant les juger!!!!

Merci de votre compréhension à tous et à toutes.

Maybe2.

Dernière modification par maybe2 (2008-11-03 15:16:39)

Cristina Carioca

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Salut Alexis,
Conseiller l`igv a une femme est delicat... x 2 si tu conseilles a une femme Bresilienne ( rires ),
cdlt

Dernière modification par Cristina Carioca (2008-11-03 15:14:17)

alexistour

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Salut Alexis,
Conseiller l`igv a une femme est delicat... x 2 si tu conseilles a une femme Bresilienne ( rires ),
cdlt

T´as bien raison.
C´est pourquoi en faux-c.. de première, je vais dire que c´est Chiuni qui a donné l´idée. (Je vends l´adresse perso de la dernière maison de Chiuni après contact en MP ).

Et plus sérieusement, je souhaite que tout se résolve de la meilleure forme. Comme dit Chuini, il faut essayer de simplifier.

Chiuni

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Sarko à dit : j'essaye d'être pragmatique ! Je le suis.
Maybe : Je ne les connais pas perso, mais ils me semblent comme deux oiseaux tombés du nid, sans repères !
Un peu de maturité ! Oui je suis au courant de ce que représente l'avortement pour une femme. Ils viennent chercher ici sur ce forum des conseils, de l'aide pour résoudre leur situation. Quand on s'expose comme ceci il faut savoir lire les avis.
Voilà comme je l'ai dit ils ont les cartes en mains.

Cristina Carioca

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Alexis,
Je crois qu`on va envahir la derniere maison sans peine ( rires )
Cdlt

Chiuni

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Alexis : Mon adresse perso est en clair sur ce forum ! Alors ne ciompte pas te faire de l'argent sur mon dos ....

alexistour

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

50R$ par mulher com raiva de toi. C´est la première fois que je fais ce type de négoce...

jeanmarc

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Rebonjour à tous et toutes,

Je vais faire quelque chose que je ne fais pas du tout à l'accoutumé, ..., je m'excuse par avance.

Nous sommes en présence de deux personnes qui viennent sur ce forum rechercher de l'aide par rapport à une situation donnée, alors Messieurs, de grâce donnez des informations mais en aucun cas et je dis bien en aucun cas vous ne devez les juger, ni comment leur dire de s'y prendre pour faire leur vie sentimentale, etc.

Nous avez tous un vécu et des situations assez complexes les uns et les autres mais de grâce, ne jugez en aucun cas car vous n'avez pas le droit et face à une situation assez compliquée déjà ne rajoutez pas de la perplexité!!!

Vous êtes en face de deux êtres humains, mon Dieu!!! et non des machines, il ya des choses qui ne se contrôlent pas et la vie est assez compliquée parfois pour que vous en rajoutiez sur une certaine détresse de la personne humaine!!!

Je ne me fais pas en moralisateur mais je souhaiterai que chacun y garde son calme et réponde ou pas à ce que Mimi et Christina nous ont soumis sans pour autant les juger!!!!

Merci de votre compréhension à tous et à toutes.

Maybe2.

Bonjour

je suis entierement de ton avis , le couple recherche une aide , alors aidons les au mieux possible ..

jean marc / rio de janeiro

Mimi & Cricri

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Bonsoir à toutes et à tous.

Au sujet de la reconnaissance anticipée de paternité. Est ce qu'il y a un délai à respecter? Bien sur je pense à l'expulsion  et ce qu'on voit aux actus par rapport aux fonctionnaires. Est ce possible que j'aille reconnaître mon enfant seul? Je vous laisse l'adresse d'un site me laissant esperer que je puise effectuer avec un certificat de grossesse  la reconnaissance anticipée de paternité (seul) .

http://www.aujourdhui.com/grossesse-enc … ernite.asp

Je pense de plus en plus à contacter un avocat et si vous avez une personne à me recommander...

    Mille mercis et @ bientôt

Cristina Carioca

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Un petit cadeau de notre cher Philbec

Mardi 4 novembre 2008
International 04/11/2008
Publication du décret relatif à la préparation de l'intégration en France des étrangers

Le décret du 30 octobre 2008 relatif à la préparation de l'intégration en France des étrangers souhaitant s'y installer durablement est publié au Journal officiel du 1er novembre.
Ce texte qui intègre dans le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile des dispositions relatives « au contrat d'accueil et d'intégration », prévoit que le bilan de compétences professionnelles prévu à l'article L. 311-9 de ce code est organisé par l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations à l'intention des signataires du contrat d'accueil et d'intégration. Ce bilan vise à leur permettre de valoriser leurs qualifications, expériences et compétences professionnelles dans le cadre d'une recherche d'emploi.
Par ailleurs, aux termes des « dispositions relatives à la préparation de l'intégration dans la société française des étrangers au titre du regroupement familial ou en qualité de conjoints de français », sont intégrées dans le même code des dispositions relatives d'une part « à la préparation de l'intégration dans le pays d'origine » et d'autre part « au contrat d'accueil et d'intégration pour la famille ».
Ainsi, dans le cadre de l'instruction de la demande de visa mentionnée au premier alinéa de l'article L. 211-2-1 (durée de séjour supérieure à trois mois), l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations ou l'organisme délégataire évalue, dans le pays où réside la personne postulant au regroupement familial, son degré de connaissance de la langue française et des valeurs de la République dans les soixante jours suivant la délivrance de l'attestation de dépôt du dossier. Si l'évaluation fait apparaître un degré insuffisant de connaissance, l'étranger bénéficiera d'une formation portant sur le ou les domaines où l'insuffisance est constatée.
En outre, lorsqu'un ou plusieurs enfants ont bénéficié du regroupement familial, l'étranger admis au séjour en France et, le cas échéant, son conjoint de nationalité étrangère, (sous réserve que celui-ci ne soit pas ressortissant d'un État membre de l'Union européenne, d'un État partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou de la Confédération suisse), s'obligent, en signant le contrat d'accueil et d'intégration pour la famille, à suivre une formation d'une journée au moins portant sur les droits et les devoirs des parents en France.
À l'occasion de la troisième conférence ministérielle européenne sur l'intégration qui se tient à Vichy les 3 et 4 novembre, seront abordés les thèmes suivants : la promotion des valeurs de l'Union européenne, le parcours d'intégration, l'accès à l'emploi et la diversité dans l'emploi, l'intégration des femmes, le dialogue interculturel et la gouvernance des politiques d'intégration. Ces thèmes constituent la trame d'un projet de déclaration qui sera examiné à Vichy et qui pourrait servir de base à des conclusions qu'adopteraient le Conseil Justice et affaires intérieures des 27 et 28 novembre.

Source
D. n° 2008-1115, 30 oct. 2008 : JO 1er nov. 2008, p. 16689
Commission européenne, 3 nov. 2008, communiqué

Chiuni

Membre

Re : Mon amie est enceinte et je cherche de l'aide

Réponse collégiale.

Donner des conseils n'est pas seulement restreints aux textes et organismes et autres comment faire. Il est aussi d'avertir les risques, mêmes si aucun d'entres nous sommes juristes ou avocats (en tout cas pour moi) j'exprime  les risques et je l'espère réveiller les consciences.
Pour l'IVG à un mois : Je comprends le choc psychologique, mais qu'est-il en rapport d'une femme chauve suite à une chimio, une femme qui se fait ligaturer les trompes, et pire l'abblation d'un sein !

Voici un lien pour les avocats :

http://www.bresil.org/index.php?option= … &Itemid=54