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batdivi

Membre

transcription de mariage, documents PRECIS requis!

Bonjour tout le monde,

Voila je vais me marier en France avec une Bresilienne le 3 janvier, et nous irons le 7 janvier faire la transcription du mariage au consulat du Bresil a Paris.

Seulement voila, sur le site du consulat, il y a deux pages qui concernent le mariage, et je ne comprends pas tout

De plus, il n'est pas précisé si les documents traduits doivent etre traduits en portugais ou pas,

Je ne connais pas non plus la difference entre le registre de mariage et la transcription, apparemment ce sont deux etapes differentes

Bref je suis un peu perdu

J'ai evidemment cherché sur le forum, il y a des infos, mais pas aussi précises que je le souhaite

Mariage - Registre        

Pour produire effet au Brésil, le mariage célébré en France doit être inscrit au Consulat-Géneral du Brésil à Paris. Pour cela, le conjoint brésilien doit s’adresser à la Répartition consulaire muni des documents, ci-dessous mentionnés:

    * Formulaire de Registre de Mariage;
    * Acte de mariage français, en original ou duplicata, délivré a moins de 6 (six) mois. (Copie Intégrale obligatoire, certifiée conforme, par les autorités compétentes – l’extrait ne peut pas être accepté);
    * Copie de l’acte de naissance de deux conjoints datant de moins de six moins;
    * Photocopie des pages 1, 2 et 3 et, la page 6 du passeport ou carte d’identité de deux conjoints;
    * 16,00 € euros), d’émoluments consulaires, payés par dépôt bancaire (mandat compte) dans tous les agences de la banque ‘’La Poste’’, numéro du compte 25 527 20 B, Paris du ‘’Consulado-Geral do Brasil em Paris’’, code (correspondance) 321, ‘’Registro de Casamento’’, au lieu de l’expéditeur remplir avec vos coordonnés. Présenter l’originale du récépissé de l’expéditeur.
    * Malgré que la législation française ne permet pas l'adoption du nom de l'époux après le mariage, la mariée pourra l'adopter au moment d'effectuer le registre de mariage auprès du Consulat (Code civil – Livret IV du Droit de la famille, Titre I sous titre I du mariage, article 1.565 § 1º). Il est important de souligner que la législation brésilienne ne permet pas la suppression des nom de famille (de jeune fille).
    * Si le conjoint brésilien est divorcé, et le conjoint étranger marié précédemment avec un(e) brésilien, il faudra présenter une copie de l’acte de mariage brésilien avec l’émargement du divorce; ou bien la sentence étrangère homologuée au Brésil par le Supérieur Tribunal de Justice;
    * Si le conjoint brésilien est veuf, présenter la copie de l’acte de décès;

Renseignements importants

    * Pour retirer le Registre de Mariage le citoyen brésilien (lui seulement) doit se présenter personnelment au Consulat pour la signature du ''termo do registro''.
    * Les demandes de duplicata seront sollicitées par les intéressés, avec les donnés du document original effectué par le Consulat (nom complet, date d’expédition, etc). Le payement est de 4,00€ euros, d’émoluments
    * consulaires, payés par dépôt bancaire (mandat compte) dans tous les agents de la Banque ‘’La Poste’’, compte numéro 25 527 20 B, Paris du ‘’Consulado-Geral du Brasil em Paris’’, code (correspondance) 350, ‘’2ª via de Registro de Casamento’’, au lieu de l’expéditeur remplir avec vos coordonnés. Présenter l’original du récépissé de l’expéditeur.
    * L’acte de mariage émis par le Consulat Général doit être transcrit dans le 180 jours qui suivent la date d’arrivée au Brésil, au Notaire (cartório) du 1er Office du Registre Civil dans la localité du domicile du citoyen brésilien qui a effectué son Registre au Consulat, ou bien au Notaire du 1er Office du Registre Civil de la capital de l’Etat, dans le cas de ne plus avoir de domicile connu.

Il y a aussi cela

Pour la transcription d’acte de mariage:

    * Acte de mariage émis par le Consulat Général du Brésil à Paris ou par l ‘Ambassade à Paris ;
    * Acte de mariage du pays d’origine traduit par traducteur assermenté du Brésil ;
    * Actes de naissance récents (datés de moins de six mois) des mariés brésiliens ;
    * Preuve de domicile au nom de l’un des mariés ;
    * Déclaration du nom adopté après le mariage (même si la mariée conserve son nom de jeune fille), si l’observation ne figure pas dans l’acte de mariage ;
    * Déclaration du régime de biens adopté émise par autorité publique, si l’observation de figure pas sur l’acte.

Donc voila, il y a quelques trucs que je ne comprends pas....Quelqu'un pourrait il me donner les papiers exacts?

Voici ce que j'ai rassemblé pour l'instant:

Formulario de registro de casamento
fotocopies passeport de ma compagne pages 1,2,3,4,5,6
mon acte de naissance francais traduit en portugais(AI JE VRAIMENT BESOIN DE LE FAIRE TRADUIRE?)
photocopie de ma carte d'identité
certificat de residence en francais (ca aussi je dois le faire traduire?)
acte de naissance de ma femme
et bien sur certificat de mariage que je ferai traduire en portugais

Ce que je ne comprends pas aussi c'est qu'ils disent pour la transcritpiton de fournir l'acte de mariage emis par le consulat du bresil?????Je n'en ai pas!!!je me suis marié en france..

Autre question, pour la declaration du nom adopté par l'épouse, ca peut etre fait sur papier libre?

Merci d'éclairer ma lanterne

Dernière modification par batdivi (2008-12-30 11:01:57)

daniel77

Membre

Re : transcription de mariage, documents PRECIS requis!

Bonsoir,

Désolé je n'ai pas la réponse à ta question, par contre je suis interessé par les documents que ton épouse à dû fournir:
- extrait d'acte de naissance (comment l'obtenir)
- certificat de celibat (comment l'obtenir)
etc
Mon amie brésilienne est encore au Brésil et doit arriver dans 2 semaines

Merci de me faire profiter de ton expérience

Daniel

batdivi

Membre

Re : transcription de mariage, documents PRECIS requis!

salut pas de problème, ca me fait plaisir de te renseigner!!

Alors pour le certificat de naissance et le certificat de celibat, c'est dans le cartorio de sa ville

certidao de nascimento, ca ils conaissent au bresil de toute facon, elle doit le faire dans le cartorio de sa ville mais c'est pas possible de le faire dans tous les cartorios, il faut que ce soit un cartorio ou ils font le servico registral civil.

certificat de celibat c 'est un declaration faite par ce meme cartorio ou la mention "solteira" doit etre inscrite.

Voila, quand elle arrive en France tu fais traduire ces deux documents en Francais et le tour est joué

Mais attention si tu veux te marier avec elle elle ce n'est pas pour autant qu'elle pourra rester plus longtemps en france, car elle sera arrivée sans visa.....

malheureusement 2 semaines c'est trop tard pour faire faire un visa en vue de se marier, ce genre de visa permet a la personne de venir se marier et obtenir une carte de sejour sans avoir a revenir au bresil

voila pose moi des questions si tu veux ca fait 2 mois que je suis dedans je pense que je pourrai t'aider

daniel77

Membre

Re : transcription de mariage, documents PRECIS requis!

Merci d'avoir répondu si rapidement,

Pour l'administration française, y a t'il une différence entre le "certidao de nascimento" et un extrait d'acte de naissance de moins de 6 mois ?

Quand tu dis le cartorio de sa ville , es-ce sa ville de naissance ou celle de son domicile ?

Un visa en vue de se marier, combien de temps faut-il  et quels documents fournir ?

On trouve sur ce site (comme sur beaucoup d'autres) plus de questions que de réponses alors je profite de ton savoir.

Merci

batdivi

Membre

Re : transcription de mariage, documents PRECIS requis!

en fait ils vont regarder la date du certidao de nascimento,(quand il a été remis a ta compagne) et donc il faut que cette date soit anterieure a 6 mois,

mais certidao de nascimento = acte de naissance

Pour le visa en vue de se marier c'est assez compliqué:

Il faut que tu fasses un dossier de mariage auprès de ta mairie, avec toutes les pieces, (ca il faut que tu ailles voir a la mairie, ca  depend de chaque mairie, mais en gros c'est:

acte de naissance de ta compagne + traduction en portugais
photocopie de son passport
photocopie de ton passeport ou ta carte d 'identité
justificatif de domicile pour toi
ton extrait d'acte de naissance

ensuite la mairie publie les bans du mariage, ca dure environ 10 jours,

la il faut qu'elle demande son visa, ma compagne l'a obtenu le meme jour qu'elle est allée le chercher a rio

dsl il faut que j'y aille, je te reponds plus tard en complet!

tchau!!!

daniel77

Membre

Re : transcription de mariage, documents PRECIS requis!

Merci pour ta réponse.
Je vais etudier le problème.

BONNE  FETE

A+

Daniel