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essence68

Membre

quels droits pour les enfants brésiliens sur le sols français?

Bonjour,

Je suis dans une relation (non marié) avec une femme Brésiliennes qui est (divorcé, 2 enfants de 4 et 6 ans).
Actuellement nous vivons tout les deux en Asie pour le travail mais je souhaiterais savoir s'il était possible d'affilié les enfants sous le regime de sécurité social française.
Je suis conscient que lq premiere démarche est de passer par un marriage, mais après cela, les enfants reçoivent les droits comme s'ils étaient citoyens francais>? ou rattaché a un parent français!?

Merci pour vos réponses constructives.

essence.

Dernière modification par essence68 (2014-08-05 05:10:13)

guarana-saoluis

Moderateur

Re : quels droits pour les enfants brésiliens sur le sols français?

Bonjour ,

Pour avoir droit a la SS il convient de vivre en france  ..dans le cas  d'une expat a l'etranger cela sera du recours du CFE ..cependant si votre mission fait que vous recevez cotre salairte en france et donc affilié a la SS ..je pense que cela est automatique .

cependant rapprochez vous de la caisse de laquelle vous dependez ou allez faire un tour sur les sites specialisés .

Quant aux droits ..oui sur le papiers tout enfant naissant d'un parent français ..est reconnu comme tel ..mais aussi dans le pays dans le pays ou vous etes  ..( double nationalité ) ..SALEVE devrais vous apporter peut etre plus d'info ..mais votre cas n'est pas complique et necessite de votre part de " pecher " les infos ..la ou elle se trouve ..et pas qu'ici sur abc-latina ..

slt

Chico brasil

Membre

Re : quels droits pour les enfants brésiliens sur le sols français?

1) les enfants sont ils les votre ?

2) si la réponse est  "non"
Les enfants de votre conjoint n'ont aucun droits  de la Sécurité sociale Française sauf si votre conjointe a un salaire payé en France et donc aussi un n° de sécurité sociale, automatiquement ses enfants pourront être rattaché à "son" n°se SS

3) réponse oui, si vous êtes le père, ils peuvent être rattaché à votre n° de Sécurité sociale, mais tout cela doit se faire en France, copie acte de naissance d'origine + Français (validé dans une ambassade Française, s'ils sont nés ailleurs qu'en France)

4) si votre union est légalisé par un PACS ou un mariage, votre conjointe comme ses enfants (même s'ils ne sont pas les vôtre) dans le cas ou elle ne travaillerait pas, peuvent être rattaché à votre n° de Sécurité Sociale (mais je répète, pour cela il faut être en France pour faire le dossier)

5) Étant "expatrié", vous dépendez si vous le souhaitez, à condition de cotiser aussi pour la Sécurité Sociale soit par le biais d'un salaire versé par votre employeur soit volontairement, de la CFE (caisse des Français à l'étranger)

Dernière modification par Chico brasil (2014-08-05 14:08:56)

essence68

Membre

Re : quels droits pour les enfants brésiliens sur le sols français?

Merci pour vos réponces a tous.

pour répondre a Muitobon, Chico brasil, les 2 enfants ne sont pas de moi. Aussi je travail pas pour une société Francaise mais pour une société Suisse. Je paie donc mes impôts a la source directement suis aussi affilié a une caisse Suisse "AVS". Je vais me tourner vers CFE pour d'ample information.
En vous remerciant de votre bon sens et avis
A bientôt peut être
essence.