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parisbrasil

Member

Mariage: quel risque?

Bonjour à tous!

J'entre dans le sujet... je suis français, en France actuellement. Ma future femme est brésilienne, au Brésil actuellement.
Je compte me marier avec elle très prochainement, nous sommes d'accord pour faire un contrat de separação total de bens.
Mais, comme c'est moi qui prends plus de risque (j'ai quand même une vie stable, un travail à Paris, etc.) je me pose la question... quel peut-être le risque administratif si ce mariage ne "marchait pas"...

Quel genre de "prejuizo" je pourrais avoir?

Merci de vos conseils!

Jissay

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Re: Mariage: quel risque?

Tu vas te marier en France ou bien au Brésil ?

parisbrasil

Member

Re: Mariage: quel risque?

Tu vas te marier en France ou bien au Brésil ?

Je vais me marier au Brésil et y vivre au moins un an.

Chico brasil

Member

Re: Mariage: quel risque?

Si tu te marie au Brésil, ton contrat de séparation de bien ne sera que partiel.....c'est à dire que tout ce que tu achètera avec elle à compter de ton mariage, seront à diviser à 50% en cas de divorce...... pour le reste c'est toi qui sait....

matic

Member

Re: Mariage: quel risque?

Pourquoi pas en France ?

Et comment vas tu faire pour ton travail ? Et si les 1 an se transforme en 2, 5 ans, une vie ?

Chico brasil

Member

Re: Mariage: quel risque?

Drôle de question ?  Paris brasil que tu te pose.....quand on se marie c'est pour construire quelque chose....et puis aller 1 an au Brésil (même en prenant un congé sabbatique), pour faire quoi ? sinon dépenser ton argent, car il t'en faudra pour manger et si tu connais le coût de la vie tu sais combien cela va te coûter au bas mot dans les 12000€......

Personnellement je ne saisi pas ta volonté de te marier....à moins qu'elle veuille ensuite venir s'installer en France et là au moins la situation serait plus saine pour toi et tu te poserai pas cette question "bizarre"...

parisbrasil

Member

Re: Mariage: quel risque?

Si tu te marie au Brésil, ton contrat de séparation de bien ne sera que partiel.....c'est à dire que tout ce que tu achètera avec elle à compter de ton mariage, seront à diviser à 50% en cas de divorce...... pour le reste c'est toi qui sait....

Je ne crois pas non, j'ai consulté un avocat. Separação total de bens......

Elle ne peut pas venir s'installer en France dans l'immédiat, ce qui m'oblige de passer quelques temps au Brésil....

Bon ben je vois qu'on aime bien juger les gens sur ce forum....... j'ai une apprehension c'est tout. C'est pas parce qu'on est amoureux qu'on est forcément aveugle quoi.... je pose la question.

------ Separação Total de Bens ----------

Neste regime, todos os bens atuais e futuros de ambos os cônjuges permanecerão sempre de propriedade individual de cada um.

Para dar entrada no processo de habilitação de casamento civil com este regime, é necessário que o casal compareça a um Tabelionato de Notas e faça uma Escritura de Pacto Ante-nupcial.

Chico brasil

Member

Re: Mariage: quel risque?

Il n'y a pas de jugement.....tu pose une question on te répond, ensuite tu en fais ce que tu veux    moi je ne ma suis pas posé cette interrogation  avant de me marier   et puis ce qui est écrit surtout au Brésil n'a qu'une valeur relative   en ce qui concerne la notion de contrat de séparation de biens .....

Last edited by Chico brasil (2011-05-16 09:34:59)

Salève

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Re: Mariage: quel risque?

Il n'y a pas de jugement.....tu pose une question on te répond, ensuite tu en fais ce que tu veux    moi je ne ma suis pas posé cette interrogation  avant de me marier   et puis ce qui est écrit surtout au Brésil n'a qu'une valeur relative   en ce qui concerne la notion de contrat de séparation de biens .....

Salut Chico

Dès lors que le contrat de séparation de biens est dument enregistré au cartorio "AVANT" le mariage cela fonctionne quasiment comme en France ...

Il n'y a aucune équivoque ... Sur ce point ... sauf quand le contrat n'a pas été enregistré au cartorio ou dans le cas du re´gime de séparation de biens obligatoire ( quand l'un des deux conjoints a plus de 60 ans je me souviens plus de l'âge exact  ) qui est un régime de separations de bien un peu particulier

Je vous le rappelle encore une fois car c'est un classique : ce n'est pas parce qu'il est marqué "separation de biens" sur l'acte de mariage que c'est ce régime qui s'imposera si le contrat de séparations de biens n'a pas été enregistré avant le maraige : dans une telle hypothès c'est un régime Type "communauté réduit aux acquets" qui s'applique

De Plus cela n'empeche pas un juge  dans le cas d'un divorce litigieux d'imposer des indemnisations si il estime qu'il y a eu comportement prejudiciant l'une des parties .. et de coller des pensions alimentaires etc ...  ces indemnités pouvant motiver une indisponibilité voire une saisie des biens du patrimoine privatif pour garantir le paiement de l'indemnité eventuelle ...

Mais la séparation des patrimoines dans le cas d'un contrat bien rédigé .. Cela fonctionne

Last edited by Salève (2011-05-16 15:20:45)

Chico brasil

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Re: Mariage: quel risque?

Merci Saléve, je n'ai pas voulu développer mais .......le Brésil fonctionne comme les USA en matière de justice

Salève

Member

Re: Mariage: quel risque?

Merci Saléve, je n'ai pas voulu développer mais .......le Brésil fonctionne comme les USA en matière de justice

Le modèle ayant inspiré la procédure brésilienne .. C'est l'Italie ... l'une des justices les pus lentes :-)

parisbrasil

Member

Re: Mariage: quel risque?

Nous allons signer le contrat de Separação TOTAL de bens, l'enregistrer chez le cartório avant le mariage, et au moment du mariage il sera référencé sur le certificat de mariage....

J'ai aussi mentionné le type de contrat sur le formulaire de Publication des Bans pour le consulat.

C'est le mieux que je puisse faire... après si la justice ne fonctionne pas c'est tout autre problème (polémique).....

;-)

didous

Member

Re: Mariage: quel risque?

Je suis en cours de mariage au Brésil.
Je viens de déposer mon dossier au cartorio, et lorsqu'on a dit que l'on voulait une separação total de bens, ils nous ont fait signer (et finalement surtout payer...:-) )un contrat à cet effet. Rien d'autre n'y est déclaré que l'on souhaite effectivement le régime de séparation totale des biens (tu ne dois pas mentionner ton patrimoine ou autre). Mais comme cela a été dit plus haut cela est nécessaire pour être officiel.
Ensuite il me semble que c'est naturellement reconnu par la France et vous serez sous le même régime aux yeux de la loi française.
Enfin pour appuyer un peu la décision de parisbrasil, ici au Brésil il est des coutumes qui sont bien ancrées... Même si l'união estavel est reconnue par la loi brésilienne, le mariage est souvent l'unique institution valable aux yeux de beaucoup de familles (arriérées?) (et pourtant si nombreuses ) pour un couple, d'autant plus si l'un des 2 est étranger.... Ici on se marie (même en groupe! ) ou on n'est "que" un namorado... Il est sûr que ce ne doit en aucun cas être le motif du mariage, mais c'est à savoir si l'on veut vivre au Brésil. (attention cela ne s'applique évidemment pas à tout le monde! Je suis sûr que certains vont dire qu'ils n'ont jamais rencontré de problèmes)

expression

Member

Re: Mariage: quel risque?

Merci Saléve, je n'ai pas voulu développer mais .......le Brésil fonctionne comme les USA en matière de justice

Le modèle ayant inspiré la procédure brésilienne .. C'est l'Italie ... l'une des justices les pus lentes :-)

J'ai été justement beaucoup me renseigner sur ce sujet vendredi, et ce qu'on m'a dit
c'est justement ça, c'est comme le modèle italien, assez lent.
Moi ça m'interesse pas le mariage, alors imaginez la justice.