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Chico brasil

Member

Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

COMUNHÃO PARCIAL DE BENS
Todo o patrimônio adquirido após o casamento, exceto os bens anteriores ao casamento (os bens que cada um recebeu por doação ou sucessão), é comum ao casal, e será dividido na separação.

Communauté Partielle de biens
Tous le patrimoine acquis pendant le mariage, excepté les biens antérieurs au mariage ( héritage, cadeaux, donation) seront divisés à part égale lors de la séparation

Attention en cas d'héritage par l'un ou l'autre pendant le mariage, le partage de ces biens sera à 50/50 entre les conjoints

COMUNHÃO UNIVERSAL
Todos os bens adquiridos pelo casal, antes e depois do casamento, serão de propriedade conjunta. Se os noivos optarem por este regime de bens, será necessário que compareçam a um TABELIONATO DE NOTAS para que seja feita uma escritura de pacto antenupcial.

Communauté universelle
Tous les biens acquis avant, pendant et après le mariage sont divisés à part égale lors du divorce entre les 2 conjoints... Nécessité de faire un inventaire des biens détenus avant mariage pour pouvoir opter pour ce type de contrat.

Attention , tant que vous n'êtes pas divorcé officiellement, n'acheter rien car vous devrez le partager !!!

PARTICIPAÇÃO FINAL NOS AQÜESTOS
Todo o patrimônio adquirido após o casamento, exceto os bens anteriores ao casamento (os bens que cada um recebeu por doação ou sucessão), serão divididos na separação, mas, até lá, pertencem ao cônjuge que os adquiriu, para ser administrado como bem o desejar.

Tous le patrimoine acquis pendant le mariage, excepté les biens antérieurs au mariage ( héritage, cadeaux, donation) sera divisés à part égale lors de la séparation, mais dans ce type de contrat chaque conjoint décidera de ce qui rentre en partage pour les biens acquis pendant le mariage.
Attention : risque de blocage et de désaccord.

SEPARAÇÃO TOTAL OU SEPARAÇÃO UNIVERSAL DE BENS
Todos os bens adquiridos antes ou depois do casamento são de propriedade individual. Caso os noivos optem por este regime, será necessário que se dirijam a um TABELIONATO DE NOTAS e façam uma escritura de pacto antenupcial.

Tous le patrimoine acquis avant et après le mariage seront la propriété individuelle de celui qui en apportera la preuve.Nécessité de faire un détail auprès d'un notaire, avant mariage notamment pour les biens possédés individuellement dans le cas du choix de cette option.

Attention : les biens acquis pendant le mariage sont divisés à 50/50  différent du contrat Français dit en Séparation de biens Total ou tous ce qui est antérieur, pendant et après, appartient à celui qui en apporte la preuve

tout sur mon site   www.bresildemarches.blogspot.com

Last edited by Chico brasil (2012-03-08 11:16:33)

jeanalexandre

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Tous le patrimoine acquis avant et après le mariage seront la propriété individuelle de celui qui en apportera la preuve.Nécessité de faire un détail auprès d'un notaire, avant mariage notamment pour les biens possédés individuellement dans le cas du choix de cette option.
Attention : les biens acquis pendant le mariage sont divisés à 50/50  différent du contrat Français dit en Séparation de biens Total ou tous ce qui est antérieur, pendant et après, appartient à celui qui en apporte la preuve

Merci Chico
Mais j'ai pas tout compris : les biens acquis avant et aprés le mariage seront la propriété individuelle....etc
Mais selon toi : les biens acquis pendant le mariage seront divisés à 50/50

pas compris.
Merci

Chico brasil

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

en clair :

tes biens que tu avais avant de te marier et ceux que tu aurait acheté après ton divorce, resteront ta propriété...pour cela il faut que tu fasse établir une liste avant mariage pour ceux "d'avant"........

"Todos os bens adquiridos antes ou depois do casamento são de propriedade individual."

et

les biens achetés durant ton mariage sont partagés à 50/50 en cas de divorce...

Last edited by Chico brasil (2012-03-08 19:20:36)

Carioquinho

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Bonjour Chico,

Ca parait quand même sacrément tordu un régime de séparation totale de biens dans lequel les biens acquis une fois marié seraient partagés à 50/50 ... Tu es sur de ton coup ? La version en portugais ne me semble pas coller à ta traduction (depois do casamento ne signifie pas après le divorce à mon sens, cela signifie après le mariage non ???). Quel est la référence de la loi correspondante ?

Carioquinho

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Bon la lecture du code civil contredit complètement ce que tu écris :

"SEPARAÇÃO TOTAL OU SEPARAÇÃO UNIVERSAL DE BENS

Attention : les biens acquis pendant le mariage sont divisés à 50/50  différent du contrat Français dit en Séparation de biens Total ou tous ce qui est antérieur, pendant et après, appartient à celui qui en apporte la preuve"

Tu as en tête une jurisprudence qui altère le régime de séparation total de biens ? J'ai vu qu'il y a des cas où effectivement la séparation totale est remise en cause (type décès du conjoint et droit de la conjointe d'obtenir une part d'un héritage dont le conjoint était héritier, malgré le régime de séparation de biens total) mais ce n'est pas du tout systématique comme tu l'évoques. Je ne comprends pas pourquoi les biens acquis durant la durée effective du mariage seraient systématiquement partagés suivant ce régime ... Peux-tu développer ?

Last edited by Carioquinho (2012-03-09 16:13:31)

jeanalexandre

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Oui, moi ça me semble vraiment pas logique. Je sais qu'il existe une spécificité concernant par exemple la résidence principale du couple qui peut faire l'objet d'une négociation lors du divorce. Pour le reste je ne suis pas très calé, mais j'aimerais bien l'avis d'un pro.
Salut à tous

alexistour

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Hier, c'était le jour de la fête des femmes. Dilma l'a fêté à sa manière et a "pondu" une nouvelle règle:
"A partir de agora, se houver divórcio ou dissolução de união civil estável, a residência ficará, necessariamente, em nome da esposa." Ou encore, dans le cas d'un divorce la maison sera attribuée unilatéralement à la femme.
(Pour éviter le risque de crise cardiaque à certains, je précise que cette règle s'applique seulement pour les maisons financées dans le cadre du programme "Minha casa Minha vida" ).
http://diariodonordeste.globo.com/mater … go=1113146
Bonnes fêtes Mesdames!

Indysantista

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

D'où l'avantage à être le gigolo.
Tu offres en surface, tu vis dans la piaule de Madame et quand elle te fatigue, tu lui en piques la moitié et trouves une autre colombe (pigeon).
Comme pour les travailleurs et le reste: on protège à outrance et le protégé a beaucoup à perdre.
J'ai fait le contrat de séparation après mes gros achats. Les dates comparées font foi. Si je suis dégueu.. je vais vivre dans son appartement, mon courrier aussi, tel etc... et dans qq mois, séparation. Je gagne 50% d'un appartement et elle ? à la rue.

Vive Dilma !!!!!!!!!!!!!!!!!! je critiquais déjà les féministes. Une file vous attend dans les catacombes.

Chico brasil

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Bon la lecture du code civil contredit complètement ce que tu écris :

"SEPARAÇÃO TOTAL OU SEPARAÇÃO UNIVERSAL DE BENS

Attention : les biens acquis pendant le mariage sont divisés à 50/50  différent du contrat Français dit en Séparation de biens Total ou tous ce qui est antérieur, pendant et après, appartient à celui qui en apporte la preuve"

Tu as en tête une jurisprudence qui altère le régime de séparation total de biens ? J'ai vu qu'il y a des cas où effectivement la séparation totale est remise en cause (type décès du conjoint et droit de la conjointe d'obtenir une part d'un héritage dont le conjoint était héritier, malgré le régime de séparation de biens total) mais ce n'est pas du tout systématique comme tu l'évoques. Je ne comprends pas pourquoi les biens acquis durant la durée effective du mariage seraient systématiquement partagés suivant ce régime ... Peux-tu développer ?

dans la version Portugaise...on parle de biens possédés avant (antes) et après (depois) le mariage...et nullement "pendant" (apos)......dans le cas de la séparation total de bien

de toute manière, j'ai l'impression que l'un des conjoint se fait toujours "b..."  dans ces histoire de divorce...

Last edited by Chico brasil (2012-03-09 17:16:06)

Carioquinho

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

OK donc pour toi si l'on ne divorce jamais, on ne se situe jamais dans la situation où l'on est "depois casamento" ? Bon en tout cas, ton interprétation me semble complètement fausse.

Last edited by Carioquinho (2012-03-09 17:22:19)

jeanalexandre

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Euh...toujours pas compris. Il y aurait le "avant" le "pendant" le "après"

A l'aide...

Moi je ne me prononce pas . allo ?

guarana-saoluis

Moderateur

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Poserai la question cet aprem j'ai du monde a la maison et des bons connaisseurs ... mais Perso j'ai plus qu'un doute sur le partage a 50% dans le cadre d'un contrat de mariage + pacto antenuptial  ou son equivalence en Union estavel !!!

J'en suis un exemple au travers de mon divorce .. Zero Centavos!!!  pour mon Ex .... une main devant , une main derriere ...

Si Sieur SALEVE pouvait donner son avis ?????

salut

Chico brasil

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

OK donc pour toi si l'on ne divorce jamais, on ne se situe jamais dans la situation où l'on est "depois casamento" ? Bon en tout cas, ton interprétation me semble complètement fausse.

c'est pour cela que j'attends de vos commentaires.....car "après" le mariage, cela peut être compris aussi comme,  une fois celui ci dissout ou comme  "durant".........

dans les autres formules, il est précisé "apos"... 

pour ma part, après mon divorce en séparation de bien total....je ne peux pas vendre ma maison au Brésil,  sans l'accord de mon ex selon l'avocat que j'ai rencontré....bien qu'elle soit à mon nom depuis son achat qui a eu lieu durant le mariage    

Cela me pose pas de soucis car, je vis toujours avec la même femme,  c'est juste le statut qui à changer

Carioquinho

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Ah c'est intéressant. A priori "apos" et "depois" sont synonymes donc je ne pense pas qu'il faire chercher de ce côté.

Sur quelle base juridique ton avocat t'indique t'il que tu ne peux pas vendre ton bien ? Que dis ton jugement de divorce à propos de tes biens ?

Tu généralises peut être un peu vite un cas particulier mais sans donner les éléments de contexte, difficile d'en conclure plus.

Last edited by Carioquinho (2012-03-11 17:38:46)

guarana-saoluis

Moderateur

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

J'ai posé la question rapidement a deux personnes , la reponse a eté categorique ..pas de partage de biens ..mais ..mais ... bien conserver les preuves de " qui" a acheté afin d'eviter les " brigas" futures ..

Mais au bresil les choses ne sont pas definitives ...et souvent la personne t'attend au coin du bois avec le fusil a la main ...exemple une garde d'enfant acquise ( moi par exemple ) pourrai etre revisée dans le futur ..toujours etre sur ses gardes connait peu de gens qui ne se sont pas fait depouiller

slt

Carioquinho

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Idem de mon côté, j'ai posé la question à un avocat, séparation de biens totale, la description faite par Chico avec un partage à 50% n'est pas correcte.

Chico brasil

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Bon je corrige le tir      

séparation total des bien, partage des biens selon identification de l'acheteur (facture à son nom)
sauf que pour l'immobilier acquis pendant le mariage , cela semble être une autre histoire ou il faudra prouver,  qui est le financier réel de l'achat ?, l'acte notarié même au nom de l'un ou de l'autre peut être remis en cause par l'autre partie à tout instant lors du divorce , d'où le besoin d'obtenir une reconnaissance de l'autre conjoint qui confirme qu'il ne demandera rien !!!  enfin bref un truc tordu comme on aime bien au Brésil ....

Pour exemple très courant au Brésil : j'achète une maison  que je transforme en pousada ou en un commerce lucratif pendant mon mariage, je la finance avec mon argent, l'acte est à mon nom, mon épouse bosse avec moi et ne reçoit pas de salaire......10 ans plus tard je divorce, pensant être tranquille, pousada ou commerce à mon nom......et bien, la loi lui permet de saisir la justice pour réclamer une grosse part de la baraque !!! 

En divorçant,  elle perd son boulot , son logement et aussi un train de vie.

En saisissant la justice, elle réclamera le versement des salaires qu'elle n'aura jamais perçu sur 10 ans et ainsi apportera la preuve qu'elle a, elle aussi investit de l'argent dans la baraque.

Le juge prendra le salaire moyen d'une employé x par le nombre de mois passés à travailler ensemble pour calculer  la somme susceptible d'être demandé au conjoint propriétaire  et donc pour clore le chapitre, il faudra allonger la monnaie pour un bien qui  appartenait à 100% à l'un des conjoints..et tant que la transaction ne sera pas effective, la baraque ne peut être vendu sans l'accord de la partie adverse....

Après, il reste le fusil 

Last edited by Chico brasil (2012-03-11 20:14:51)

Carioquinho

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Effectivement là c'est plus compliqué car tu mélanges patrimoine personnel et activité professionnelle. Ne pas toucher de salaire pendant 10 ans c'est quand même un énorme investissement et le divorce est clairement une ruine pour elle (pas de capital, pas de retraite alors qu'elle a travaillé ...) s'il n'y a pas de compensation.

Dans ce cas, tout est en place pour faire exploser la séparation totale de biens. Mais la décision d'un juge serait-elle très différente en France ?

Dans ce type de cas, le mieux n'est-il pas de monter une société en bonne et due forme et de partager les parts du capital ou bien de salarier son conjoint afin qu'il y ait un équilibre et que l'un ne se sacrifie pas au profit du capital de l'autre ?

Règle n°1 : ne jamais, jamais, jamais mélanger business et vie perso, trop compliqué

guarana-saoluis

Moderateur

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

"Règle n°1 : ne jamais, jamais, jamais mélanger business et vie perso, trop compliqué"

Je te l'accorde ... cependant en amont il existe aussi un autre moyen . celui de choisir et d'aimer une femme ayant le meme niveau de " ressources " que son mari , cela limitte deja pas mal les risques .

slt..

Carioquinho

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Certes mais on ne raisonne pas l'amour Heureusement sinon la vie serait bien triste !

guarana-saoluis

Moderateur

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Tellement de chose a dire a dessus .."l'amour " lorsque tu as retiré l'age , la maladie , la transformation des corps , le fric ou le manque de fric, la sincerité , les gosses .. ouais ont peut en parler .... j'avais un Bel exemple hier a la maison parmi les  10-12 invités  deux amis de 67 ans mariés depuis + de 26 ans .. super couple , traversé le desert de la vie bien des fois ...  la oui c'est du solide !!!

J'en connait un autre a fortaleza qui m'a accueilli il y a peu de temps ( il se reconnaitra je sais qu'il me lis ) joli couple aussi ..

alors quant a ta phrase ":Certes mais on ne raisonne pas l'amour  Heureusement sinon la vie serait bien triste !"

Cela a a prix parfois tellement elevé que cela peut amener a la " rue" ... ou a la " folie " ..et j'ai quelques exemples autour de moi !!!

So sorry !!! mais j'ai depuis lontemps perdu ces illusions .. Un ami a moi connaisssant ma tendance ( a l'epoque plus maintenant ) romantique .. lors de voyages avec lui  il  me disait toujours a quelques jours , heures du depart  de quitter la " belle " pour rentrer au pays ... " pense a appuyer sur le Swift Off "  ici ou peut traduire par .. Apage Ai !!! ou en clair : Zappe et oublie !!

J'ai 4 sens  , j'ai perdu je pense celui du gout ...trop exigent!!!

slt

Indysantista

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

En France. Comme profession libérale, mon ex travaillait pour moi, je peux vous affirmer que le juge décompte le salaire des années passées. Je la déclarais pourtant ! le juge a trouvé que le salaire n'était pas suffisant, qu'il n'avait pas assez évolué. Faut savoir qu'elle travaillais à la maison, à son rythme avec beaucoup de facilités et que les dernières années, après le cabinet, je m'appuyais son boulot pas fait ou mal fait. En plus, j'ai eu droit à une indexation d'inflation comme si l'évolution salariale ne suffisait pas. Justice?

L'exemple de couple à égalité épouse et mari, est Salève d'après ce qu'il en a dit. Pas facile du tout à trouver au Brésil quand l'homme a un bon niveau...  J'ai aussi un copain dans ce cas, il se reconnaîtra.

"Certes mais on ne raisonne pas l'amour  Heureusement sinon la vie serait bien triste !"
Désola Caro, avec l'âge on voit que c'est une balourdise de notre jeunesse romantique. Les exemples foisonnent montrant que la vie routine matérielle prend vite le dessus.

Sauf quelques exceptions chez les animaux (nous.. évolués), les males sont solitaires, rejetés par la harde dirigée par une femelle.
Homme et femme sont très différents. L'attrait du sexe est fait pour les rapprocher un temps, celui d'enfanter. On vivait ensemble à l'époque gauloise ! mariés à 15 ans, morts à 25. Vercingétorix était un vieillard. Maintenant... mariés à 20 ans pour survivre jusqu'à 80 !

Tout dans la nature est fait d'oppositions. La Maman garde le fétus temps que celui-ci émet une hormone  qui empêche son expulsion. Le fétus meurt, fausse-couche. Contre les idées reçues populaires, il a été démontré que la femme n'a pas d'instinct maternel si elle n'a pas d'enfant.
Un père qui s'investit (j'en fus l'exemple) acquière très vite les réflexes. Une femme mature avec de grands enfants ne sait plus s'occuper d'un bébé !! j'ai vu. Maladroite, donne mal le biberon, oublies de faire le rot...  bébé vomit !!
Il me semble meilleur d'apprendre, observer que de "mimétiser".

Pourquoi l'amour ne serait pas une chose apprise au lieu de la laisser induite, reçue comme un don ? les dons sont très mal répartis... rsrsrsrs et qui dort sur ses dons sans travailler, se fait jeter rapido des études.

jeanalexandre

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Oui, c'est bien ça, Guarana, la résidence principale, et a fortiori un bien immobilier qui se transforme en source de revenus  devenue indispensable au fonctionnement du foyer conjugal, même acheté en nom propre sous séparation de biens peu faire l'objet d'une négociation lors du divorce.
Finalement ça me paraît logique.
Je sais que Docteur Salève à déjà maintes fois disserté sur le sujet, mais une nième couche ne ferait pas de mal, jurisprudence à l'appui..

Amour quand tu nous tiens...

Jaganda

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Hehe
Ça devrait faire partie des démarches pré - mariage , lu par un tiers ! Mais lorsque nous arrivons à ces démarches il est déjà trop tard .

Indysantista

Member

Re: Les contrats de mariage au Brésil, avertissement pour les novices !!!

Le mariage dans l'ancienne (ou un peu actuelle) bourgeoisie. Les rois agradissaient le pays en se mariant puis avec des courtisanes.