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canoa

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achat d'un terrain au Brésil

Bonjour,
Je souhaiterais acheter un terrain au Brésil à côté de la maison d'une copine brésilienne...
Je réside en France, et je voulais donc savoir quelles sont les démarches à suivre... On m'a par exemple parlé d'un numéro CPF à obtenir... qu'est-ce que c'est?
Merci d'avance
Canoa

jeanmarc

Membre

Re : achat d'un terrain au Brésil

le CPF est votre registre au Impots , il est necessaire dans toutes les transactions et necessaire pour obtenir un compte en banque( compte epargne ) un compte courrant seulement avec votre visa permanent ( RNE = registre des etrangers ) dans le cas ou l etranger residerait de forme permanente au Bresil ce qui n est pas votre cas .
Meme en tant qu etrangere , residente en France vous pourrez obtenir votre CPF Bresilien directement a partir de la France .

2) pour le terrain et les demarches ...

avant tout vous devrez verifier tous les papiers du terrain , si ils sont en regles , si il y a une interdiction a la vente , si les impots ont bien ete paye ( impots sur le terrain est appelle  ici au Bresil de IPTU TERRITORIAL )
je vous conseille fortement de prendre un avocat specialise qui fera les recherches necessaires , votre amie certainement doit en connaitre un si possible honnete et serieux .
Il y a plus de 15 verifications a entreprendre avant de penser a acheter ce bien , pour l acheter en toute securite .
Sachez egalement que dans le cas d une future construction sur le terrain , certans etats du nordest comme Salvador par exemple difficultera la construction si il y a des cocotiers sauvages sur votre terrain ...vous ne pourrez pas tous les couper mais seulement certains , donc veuillez egalement verifier si une future construction sur le terrain serait possible et sur quelle surface exacte .
Ici au BRESIL meme lorcequ il sagit d un terrain particulier il vous faudra une licence speciale pour couper un arbre  sur votre terrain , cette licence est donne par le"  parc e jardim " qui est une repartition de la mairie .     

3) si tout est en regle ...
achetez le terrain , le titre de proriete sera alors passe a votre nom , il faudra alors payer chaque annee votre IPTU TERRITORIAL .
Comme votre amie habite a cote , elle pourra egalement le surveiller et le faire entretenir pour eviter une eventuelle tentative d invasion par un tiers ce qui vous provoquerait un gros mal de tete ... a moins que le terrain en question se trouve dans un condominio ( condominio est > un ensemble de terrain ou maison dans un enclos de grandeur variable et garde , en sorte une enorme propiete prive appartenant a plusieurs proprietaires ) si c est le cas vous devrez mois a mois payer egalement les frais de condominio .

en souhaitant avoir repondu a vos questions
je reste a votre disposition pour d autres informations , cas necessaire .

a bientot
jean marc / rio de janeiro

p@studiodomi.com

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Re : achat d'un terrain au Brésil

Canoa,

Parmi les prudences que JM citent, il est bon d'emmener un géomêtre pour qu'il pose des bornes et verifie que personne n'a grignoté ton terrain. Si tu as l'intention de construire une maison profite en pour faire faire le relevé (apres achat du terrain bien sur).

Par contre comme le dit JM si ton terrain est couvert de vegetation de + de 5m de haut ce sera peut etre difficile à faire retirer.

Si tu avoir plus d'informations sur projet/construction n'hésite pas.

Chico brasil

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Re : achat d'un terrain au Brésil

Necessité de passer voir les services municipaux  du " Meio Ambiente" pour s' assurer que l' endroit n'est pas soumis à des régles de proctection environnementale qui protégeraient certaines espéces d' abres ou de végétation.....

c'est le cas ou j' habite, une espece d'arbres est protégé , ce qui impose qu'ils ne peuvent être coupés...certaines maisons sont construites autour des arbres qui pullulent sur pas mal de terrains, en plus ces arbres ont des épines qui lorsqu'elles tombent endommage les carrosseries des voitures

Le "mei ambiente" défini aussi les normes à respecter pour la construction, vis de riviere et selon l' implantation du terrain

p@studiodomi.com

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Re : achat d'un terrain au Brésil

Effectivement il y des zones non aedificandii de 30 m a partir des cours d'eau de moins de 10 m de large, de 50 m de rayon sur les sources d'eau, sur les rebords de falaise, dunes fixes, etc.

Par ailleurs il y a nombre de formes de végétations totalement protégés comme les Araucarias dans le Rio Grande do Sul, les mangroves partout au Brésil, etc.

Bon il vaut mieux être non exhaustif vu que la législation environnementale ici au Brésil est très poussée ... Et en plus de cela il y a les lois fédérales, estaduales et municipales qui se recoupent.

Tu peux éclaircir tout ses doutes en allant faire un tour a la "secretaria do meio ambiente" de la mairie faire une "consulta previa" avec le numéro du lot et le nom de la rue. Il te diront déjà si a priori il y a un gros pépin.

Sinon dans certaines régions comme la Costa do Descobrimento à Trancoso il y a en plus l'IPHAN qui doit approuver les projets. Et en plus il pose des restrictions plus contraignantes que les municipalités de la région.

jeanmarc

Membre

Re : achat d'un terrain au Brésil

Effectivement il y des zones non aedificandii de 30 m a partir des cours d'eau de moins de 10 m de large, de 50 m de rayon sur les sources d'eau, sur les rebords de falaise, dunes fixes, etc.

Par ailleurs il y a nombre de formes de végétations totalement protégés comme les Araucarias dans le Rio Grande do Sul, les mangroves partout au Brésil, etc.

Bon il vaut mieux être non exhaustif vu que la législation environnementale ici au Brésil est très poussée ... Et en plus de cela il y a les lois fédérales, estaduales et municipales qui se recoupent.

Tu peux éclaircir tout ses doutes en allant faire un tour a la "secretaria do meio ambiente" de la mairie faire une "consulta previa" avec le numéro du lot et le nom de la rue. Il te diront déjà si a priori il y a un gros pépin.

Sinon dans certaines régions comme la Costa do Descobrimento à Trancoso il y a en plus l'IPHAN qui doit approuver les projets. Et en plus il pose des restrictions plus contraignantes que les municipalités de la région.

Moi j ai un terrain a L ilha de Itaparica ( 1200 mtr/2) a cote du club med , il y a 47 cocotiers sauvages sur le terrain , ça m a donne du travail pour en couper 10 pour pouvoir avoir l autorisation de construction , le gouvernement de Bahia est tres stricte sur la coupe d abres natifs de la region , prinpalement les cocotiers .
Il y a egalement une taxe appelle de Laudemio , parceque le terrain est face a la mer ect ect
Comme je l avais dit il faut avoir une certaine prudence lors de l achat en fonction d une future construction .
Pour Chicobrasil il depend de l ibama pour pouvoir couper un arbre , ici on depend au Recreio des parcs e jardims , je ne sais pas lequel est le plus embetant des deux .
Ici si tu demandes de couper un arbre meme sur ton trottoir ça va mettre au moins 18 mois pour avoir l autorisation ... et pour chaque coupe il va faloir que tu en replantes un autre ...

jean marc

p@studiodomi.com

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Re : achat d'un terrain au Brésil

Replanter et en plus de ça payer une taxe ... Suivant le nombre et les espèces ça peut être salé ...

jeanmarc

Membre

Re : achat d'un terrain au Brésil

Replanter et en plus de ça payer une taxe ... Suivant le nombre et les espèces ça peut être salé ...

exactement ! c etait pas gratuit du tout .

jean marc

canoa

Membre

Re : achat d'un terrain au Brésil

Bonjour,
Merci beaucoup pour toutes vos réponses...
C'est vraiment génial ce site...
Une dernière petite question: le CPF s'obtient auprès de l'ambassade du Brésil directement?
Merci beaucoup...
Carla

Chico brasil

Membre

Re : achat d'un terrain au Brésil

Le CPF peut s´obtenir aupres de l´ambassade du Brésil á Paris....ou sur place, mais il faiudra compter quelques jours.....

caizinho travel

Membre

Re : achat d'un terrain au Brésil

Sur Rio, je te l'optien en 24h.
caizinho

canoa

Membre

Re : achat d'un terrain au Brésil

Ola Caizinho,
C'est vrai? Comment on peut faire? car moi je suis à Paris... j'ai lu sur le site de l'ambassade du Brésil que ça me mettait au mois trois mois...
Merci en tout cas
Carla