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Chiuni

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Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Bonjour à tous,

Sujet visas :
Afin de bien comprendre je vais vous exposer ma situation : Je suis divorcé et comme je n’ai plus d’attaches familiales en France (mes enfants sont au Canada et aux Etats-Unis), je compte m’expatrier au Brésil, pays que je connais depuis 25 ans.
Lors de mon dernier voyage il y a 6 mois au Brésil j’ai rencontré une personne et nous envisageons une vie commune sans pour autant parler de mariage. Donc exit le visa permanent pour rapprochement familial.
Même si j’envisage d’investir dans un appartement, exit le visa investisseur étant réservé à ceux qui investissent dans une entreprise commerciale.
Je ne suis pas encore retraité, pas avant 2015 ! Mes revenus sont de sources françaises mais non salariées. En clair je vis de mes rentes. J’ai posé la question suivante au consulat brésilien à Paris (en Français et Portugais) et à ce jour je n’ai pas de réponse : ‘’Est-ce que ces revenus peuvent être assimilés pour l’obtention d’un visa retraité et est-ce qu’il y a une limite d’âge). La limite du montant de 2.500 USD n’est pas un problème. Donc avez-vous des infos sur ce cas précis.

En l’absence de visa longue durée je devrais donc me contenter d’un visa touristique de trois mois extensible à 6 mois après quelques formalités sur place. Je devrais donc rentrer en France entre 2 et 4 fois par an.
Questions:
1- Est-ce qu’il y a un délai minimum entre deux voyages ? Ceci à son importance car cela demandera de modifier mes stratégies, par exp. de conserver un pied à terre en France, ce qui réduirait mes capacités d’investissement au Brésil.
2- Peut-on demander deux fois par an la prorogation du visa touristique après une sortie et une nouvelle entrée du territoire Brésilien ? Est-ce que la Police Fédérale peut s’y opposer et porter des suspicions sur ces aller et retour incessants?

Sujet impôts :
Mes revenus perçus en France sont soumis au prélèvement CSG ET CRDS et imposables en France tant que j’ai ma résidence principale en France. Renseignements pris auprès de l’administration fiscale et pour schématiser, si je séjourne plus de 6 mois et 1 jour (continus ou pas) je dois déclarer mes revenus à l’administration du pays dans lequel je vis.
Questions :
1 – Avez-vous connaissance des barèmes d’imposition sur le revenu ?
2 -  Dans l’hypothèse ou je n’ai pas de visa permanent retraite, quelles sont les démarches à effectuer ?
3- Toujours dans cette même hypothèse quel est le risque encouru en l’absence de déclaration auprès de l’administration fiscale Brésilienne. Pour rappel mes revenus sont versés en France.
4- Savez vous s’il existe au Brésil une distinction d’imposition entre les revenus du travail (rentes, pensions, etc.) et les revenus du capital (Intérêts, dividendes, +/- values, etc.). Sur ce point je dois contacter une cellule spécialisée à Bercy pour y voir un peu plus clair.

Enfin pouvez-vous m’indiquer un site où je peux trouver des avocats par spécialité et par état ou par ville ?
Pardon pour la longueur de ce post mais cela nécessitait quelques explications pour bien cerné ce sujet précis.
Merci de votre aide, que ce soit par votre savoir ou en conseils (il est toujours bon de les lire), piste de recherches, etc.

Muito obrigado.
Até logo.

Chico brasil

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Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Tu as bien mesurer les paramétres pour ton visa, comme tu ne correspond à aucun critéres pour l' obtention d' un visa permanent, tu devra te contenter d' un visa de tourisme classique comme tu l' a décrit, mais cela t'imposera qu'un A/R par an

tu arrive le 1er janvier, le 27 mars tu demande une extension de 90 jours....tu rentre en France avant le 27 juin...et ensuite tu patience 180 jours en France, avant de repointer ton nez ici..... ou si tu veux revenir avant, tu change ton passeport en juillet et hop tu repars en Aout pour 6 mois....

la loi dit : 3 mois sans visa + 90 jours avec un visa de tourisme et ensuite sortie du territoire pour 180 jours mini...avant retour au Brésil pour 3mois + 90 jours...

Visa de retraite, age minimun 53 ans..... et apporter la preuve de toucher une pension réguliere de retraite de 2000 usd par mois, qui sera versé ici tous les mois.

Imposition  = 0 ici au Brésil, car avec un visa de tourisme, le max de séjour ici sur place sera de 5 mois et 28 jours !!!!!   3 mois + 90 jours, 90 jours ne faisant pas 3 mois , surtout que la demande d' extension se fait 2 à 3 jours avant la fin des 3 mois tolérés sans visa, et que ce visa démarre à la date du jour de la demande, donc tu restera imposable en France

Dernière modification par Chico brasil (2006-07-14 16:19:20)

Chico brasil

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Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Chiuni, pour ton imposition fiscale, même si tu reste 9 mois au Brésil et +  durant une année, en ayant changé ton passeport, celle ci sera toujours française, car pour obtenir le statut de non résident, il ne suffit pas de rester + de 6 mois en dehors de la France, mais aussi de se faire immatriculer consulairement dans un consulat ou une ambassade de France, dans le pays ou tu réside. Et la carte consulaire est délivré contre présentation d'un visa permanent ou un titre de séjour délivré par les autorités du pays ou tu réside

Donc il te reste le mariage    ou les A/R en avions

flamengo2

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Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Bonsoir Chiuni. Comme d'habitude, Chico Brasil améne toujours des réponses claires et précises. J'y apporterai une correction, l'âge minimum pour la demande d'un visa retraité est de 50 ans. J'en suis sûr car j'ai été en personne en août 2005 au consulat du Brésil à PARIS qui se trouve 34 bis, Cours Albert 1er dans le 8ème En effet, moi aussi je rêve de m'expatrier dans ce pays. Le candidat au visa permanent pour retraité est tenu de déposer son dossier en personne au consulat ; une fois l'autorisation de concession du visa arrivée, l'intéressé doit présenter un dossier pour l'obtention du visa proprement dit  dont le contenu lui sera communiqué sur place ; effectivement il faut qu'une retraite à hauteur de 2000 dollars US par mois et par personne soit transférer sur une banque domiciliée au Brésil. Até logo

Chiuni

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Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Bom dia todos

Merci Chico et Flamengo2 pour vos réponses. Celles-ci amènent à en poser d’autres. Lol !!
Chico, je ne suis certainement pas aussi futé que toi, peux m’expliquer la manip pur renouveler son passeport chaque année ? J’ai dû louper une marche !
Aussi j’ai lu bcp de tes réponses à propos de l’obtention de visa permanent, mais je ne retrouve pas les files de posts idoines. Peux-tu me communiquer ton site car il me semble que tu en as un ?
A propos des visas : J’ai parcouru à nouveau le site du consulat brésilien à Paris. Concernant le visa retraité il y a aucune mention d’âge limite, donc je vais jouer une nouvelle fois les candides en me déplaçant au consulat.
Il y a une zone d’ombre, comment avoir une attestation bancaire qui certifie le transfert de 2.000 USD sur un compte domicilié au Brésil, puisque ce compte ne peut être ouvert qu’après l’obtention de la RNE ! Perso, j’ai interrogé ma banque (HSBC) qui m’a dit que cette attestation pourrait (conditionnel) être délivrée à condition d’avoir signé un ordre de transfert permanent ! C’est l’histoire de l’œuf et de la poule !
Admettons que j’obtienne ce visa retraité (RN45/00). Puis-je occuper un emploi salarié Est-ce que ce visa donne le droit d’être salarié ou même bénévole pour une association ? En fait je prendrais les fonctions de régisseur de la fazenda familiale en lieu et place de l’existant. Puis-je avoir accès à cet emploi et dans quelles conditions (administratives, formalités, etc.).
Pour les impôts, Chico heureusement que les touristes ne sont pas imposables au Brésil ! lol !
D’après mes connaissances, les impôts sont prélevés à la source du revenu (je parle des salariés du domaine public et privé). Je reformule ma question : Est-ce qu’il existe un prélèvement d’impôts sur les virements en provenance d’un pays tiers  (en ayant donc un visa permanent) ? Je crois quand même qu’il y a une petite taxe à s’acquitter sur les transferts,
Et puis s’il ne me reste que la case du  « pendu », alors vous seriez bien venus à la fête ! Mais je n’ai aucune ambition à battre le record de M. Barclay ! rsrsr !

Até logo

Chico brasil

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Le renouvellement de passeport se fait dans 2 cas :
- perte ou vol de celui- ci déclaration à la police ou gendarmerie
- passeport périmé

donc on peut tenter le coup 1 fois, en faisant une déclaration de perte ....mais ensuite le faire toute les années risquées....

mon site : http://bresil-demarches.site.voila.fr

age minimun pour visa de retraite : 50 ans  sur le site français, ils ne l' ont pas précisé, mais regarde le lien de celui de l' ambassade du Bresil en Suisse, la procédure est identique.   

http://www.consuladobrasil.ch/index.php … d=33&lg=fr

Permis de séjour permanent - retraité

Si vous avez plus de 50 ans et êtes déjà retraité, vous pouvez demander un visa permanent pour habiter au Brésil. Il faut avoir une pension minimale de US$2.000,00 par mois (pour vous et pour 2 dépendents: femme/mari et un fils/fille mineur).

Pour demander le visa, il faut que vous vous présentez personellement au Consulat avec la documentation suivante (original et copie):

1) Passeport valable au moins pour six mois et identité;
2) Deux (2) formulaires de demande de visa dûment remplis et signés;
3) Deux photos récentes contre un fond blanc, le visage de l’appliquant
tourné directement vers la caméra (des photos scannées ne sont pas
acceptées).

4) Acte de naissance et act de marriage (comme preuve de parenté);
5) Extrait du Casier Judiciaire émis depuis moins de six (3) mois;
6) Certificat de domicile dans la juridiction du Consulat;
7) Attestation de la casse de pension sur le montant mensuel de la rente;
8) Attestation d’une banque que sera effectuée la transference au Brésil de
l’importance de US$2.000,00, a commencer aprés la concession du visa,
legalisé au notaire;
7) Extrait bancaire des 3 derniers mois.

Chico brasil

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

A²partir du moment, ou l' on a un visa de retraite, cela reste à confirmer aupres de l' amabassade du bresil, je crois que le titulaire ne peut avoir postuler sur un emploi sur place, le titre de sejour ne l' autorisant pas. Par contre dans la pratique, tu peux avoir des revenus en tant que particulier, si par exemple tu loue des chambres ou des appartments à titre privé  ou si tu place ton argent sur des produits financiers.

Le bresil, preleve sur tout transfert d' argent une taxe de 0,38 % du montant transferé d'un pays à un autre et aussi une taxe "CPMF" sur toutes les transaction bancaires en generale, sur les compte bancaire de chacun, je crois du même pourcentage.

pour 50 000 € la taxe represente 190€    

ensuite la case du " pendu"    n'est pas si pénible que cela, avoir une femme à la maison, cela rend beaucoup de service, surtout qu'ici les femmes sont de vrais anges et savent faire beaucoup de chose et ont bien souvent des qualité que n' ont plus les femmes françaises...

flamengo2

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

C'est vrai que cocher la case du pendu fait peur à beaucoup de personnes. C'est mon cas d'ailleurs, car d'aussi loin que je me souvienne, je n'ai jamais été l'homme d'une seule femme ( mais plutôt de plusieurs ) ce qui ne va pas avec les liens sacrés du mariage. Je me retrouve un peu chez CHIUNI car je tourne en rond moi aussi et depuis plusieurs années, cherchant tout les moyens pour otenir un visa permament. Até logo

A²partir du moment, ou l' on a un visa de retraite, cela reste à confirmer aupres de l' amabassade du bresil, je crois que le titulaire ne peut avoir postuler sur un emploi sur place, le titre de sejour ne l' autorisant pas. Par contre dans la pratique, tu peux avoir des revenus en tant que particulier, si par exemple tu loue des chambres ou des appartments à titre privé  ou si tu place ton argent sur des produits financiers.

Le bresil, preleve sur tout transfert d' argent une taxe de 0,38 % du montant transferé d'un pays à un autre et aussi une taxe "CPMF" sur toutes les transaction bancaires en generale, sur les compte bancaire de chacun, je crois du même pourcentage.

pour 50 000 € la taxe represente 190€    

ensuite la case du " pendu"    n'est pas si pénible que cela, avoir une femme à la maison, cela rend beaucoup de service, surtout qu'ici les femmes sont de vrais anges et savent faire beaucoup de chose et ont bien souvent des qualité que n' ont plus les femmes françaises...

Chico brasil

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Chuini et flamengo vous avez encore la possibilité de la procreationavec une belle brésilienne          sans être pendu   pour autant....  ou demander un visa d' investisseur....

smarty

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Le marriage n'est pas une mauvaise solution, si vous êtes a même de pouvoir gérer une bonne relation maritale et ensuite sociale.

Chiuni

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Salut à tous !
Chico, tout d’abord merci pour tes réponses éclairées qui font gagner un temps fou. Je suis content de constater ta sagesse ! A propos du renouvellement de passeport, tu le fais une fois et basta ! C’était bien mon sentiment initial !
Je constate que nos amis helvétiques sont encore plus tatillons que nous. Ils demandent 3 mois de relevés bancaires !  Why not ?
En France, La date du décret d’application de l’abrogation de la procédure de certification, est du 1er Octobre 2001. (Si je ne me trompe pas). Parce que,  à + de 6 €uros la certification (par document) ils ne s’ennuient pas nos amis Brésiliens, tout comme les 250 €uros pour frais d’étude d’une demande de visa ! Ci-joint en annexe un document dont j’avoue avoir du mal à comprendre la portée restrictive : ‘’Les actes publics … sont dispensés … produits sur le territoire de l’autre Etat ‘’.
En ce qui me concerne Chico,  je n'ai plus l’âge ni l’envie de procréer et encore moins de devenir un investisseur (au sens légal et commercial). La vie est trop courte pour ne pas en profiter. J'ai bcp travaillé auparavant, j'ai connu des fortunes diverses  et variées (en amour), je ne me sens pas l'âme pour faire n'importe quoi pour obtenir un visa permanent n’est-ce pas  Flamengo ! A contrario de toi, j’ai toujours été l’homme d’une seule femme à la fois, certes limité dans le temps pour chacune d’elle, mais j’ai toujours honoré les principes du mariage et assumé mes responsabilités (oh combien coûteuses parfois ! lol !)
Je sais que les femmes brésiliennes sont bien différentes des femmes françaises ; Elles ont toutes leur tempérament, que ce soit une Gaucha ou une Nordestina ; (pour moi ,1 mariage Franco-Brésilien, avec une Gaucha installée à Paris qui n’était pas spécialement un ange ! lol !!! Il est vrai que c’était une jeune femme du domaine festif du spectacle et qu’à ce titre nous étions un peu en décalage !)
Ah, si toutefois il y a mariage, alors vous serez de la fête il va de soi, mais ne rêvez pas trop ! lol ! Je crois que je préfère encore me gaver des A/R en avion, lol ! Dommage qu’il n’y ait pas de remplaçants au Concorde. C’était super, surtout quand c’est le patron qui payait !

Até logo para todo

P.J.
Le Consulat Général du Brésil à Paris informe que la Convention d'Entraide Judiciaire en Matière Civile entre le Gouvernement de la République Française et le Gouvernement de la République Fédérative du Brésil (Journal Officiel de la République Française nº 223 du 26/09/2000, Décret nº 2000-940 du 18/09/2000 Chapitre VII Article 23) établissant que:

"Les actes publics établis sur le territoire de l'un des deux Etats sont dispensés de légalisation ou de toute formalité analogue lorsqu'ils doivent être produits sur le territoire de l'autre Etat".
[...]
et que

"Sont considérés comme des actes publics, au sens de la présente Convention:
a) les documents qui émanent d'un tribunal, du ministère public, d'un greffier ou d'un huissier de justice;
b) les actes d'Etat civil;
c) les actes notariés;
d) les attestations officielles telles que mentions d'enregistrement, visas pour date certaine et certifications de signature, apposées sur un acte sous seing privé."

La dispense de légalisation des documents par le Consulat Général du Brésil n'exclut pas l'obligation de certification des signatures apposées sur les dits documents  par les autorités françaises compétentes (mairies, notaires).

En cas d'appel d'offres au Brésil, les entreprises doivent faire légaliser leurs documents en vertu de l'article 32 de la Loi 8.666/93.

Chico brasil

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

facile chicochuini    

tous les actes produits par les mairies, notaires n' ont plus besoin d'être traduite  en portuguais et certifiés donc tu économisera de l' argent, si tu les presente les document à l' ambassade du bresil à Paris, par contre si tu les présente ici au Brésil , tu devra les faire traduire et certifié .... normale ils ne comprennent pas le français ...

Pour l' avion est les 12h de vol, tu fais comme moi..... décollage, tu attends le diner qui arrive 2 h plus tard et hop tu avale 2 sommiferes et tu te réveil quand l' avion pose ses roues sur le tarmac. L' avantage est que tu n' a pas le décalage horaire dans la "tête" et le vol est passé comme une lettre à la poste avec une durée pour toi d' environ 2H et 30mm   

sache que même pour un visa permanent de rapprochement familial, c'est le même tarif....  250€ sauf si tu es marié depuis + de 5 ans, et que ton mariage a été validé aupres de l' ambassade du Brésil à Paris, cela est gratos    par contre  si pas validé, il faudra payer les 250€   

Dernière modification par Chico brasil (2006-07-17 00:08:56)

Patrice Silver

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Bonjour, je suis nouveau sur le site . Positivement surpris par la qualité des propos. Je suis français résident en Espagne depuis 20 ans déja. (ce n'est pas mal pour vivre) mais j'ai maintenant envie de changer.... Je suis célibataire mais presque pres a me marier avec une charmante brésilienne.(nous vivons ensemble depuis 4 ans en espagne).  Mon objectif serait d'etre rentier la bas (bien que je n'ai pas encore l'age de la retraite moins de 50 ans) . je considere que j'ai assez travailler et qu'il est temps de ''profiter '' de la vie. Des petits investissements en europe me donnent une disponibilité de 2500€/mois , est ce suffisant pour vivre simplement mais sans trop de privations a sao paulo ??.  J'aurais ensuite des possibilités de représenter des marques de Vins... Champagne.. produits de luxe mais plus pour hobby que par necessité. Quelle est la meilleure option ?? comme je suis résident communautaire en Espagne , je suppose que je dois aller a l'embassade du brésil a Madrid et non a Paris ?.

Chico brasil

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

2500€ par mois, c'est pas mal, quand on est 2 pour vivre sur Sao paulo et ses environs.

Ensuite pour demander un visa permanent, il faudrait d' abord te marier avec ton amie brésilienne, pas soucis de simplicité si tu es français , je pense que cela serait mieux de  le faire en France ( et ensuite demander ton visa aupres de l' ambassade du Bresil à Paris) mais comme tu es resident en Espagne, tu peux aussi faire ton mariage en Espagne, car ton amie doit aussi avoir un titre de séjour Espagnol (cela simplifie aussi la procédure par rapport à un mariage en France), avec demande à l' ambassade du Bresil de Madrid , ou éventuellement ici au Bresil

De toute maniere, tu peux aller voir le service consulaire bresilien de Madrid pour avoir plus d' info

Patrice Silver

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

2500€ par mois, c'est pas mal, quand on est 2 pour vivre sur Sao paulo et ses environs.

Ensuite pour demander un visa permanent, il faudrait d' abord te marier avec ton amie brésilienne, pas soucis de simplicité si tu es français , je pense que cela serait mieux de  le faire en France ( et ensuite demander ton visa aupres de l' ambassade du Bresil à Paris) mais comme tu es resident en Espagne, tu peux aussi faire ton mariage en Espagne, car ton amie doit aussi avoir un titre de séjour Espagnol (cela simplifie aussi la procédure par rapport à un mariage en France), avec demande à l' ambassade du Bresil de Madrid , ou éventuellement ici au Bresil

De toute maniere, tu peux aller voir le service consulaire bresilien de Madrid pour avoir plus d' info

    Merci pour ta réponse. Oui effectivement elle aussi a une carte de résidence communautaire car elle travaille en Espagne. En cas de mariage pour avoir le visa permanent c'est automatique ou il faut attendre une certaine période avant de pouvoir solliciter le visa ?.
On pense débarquer a SP (peut etre Santos) en juin ou juillet 2007. J'ai essayé de contacter les banques ici (BBVA, Santander...) pour savoir les produits bancaires disponibles mais ils ne savent pas grand chose. Y at'il des placements rémunérés qui peuvent etre interessants en Reales parce que je suppose qu'un compte en Euros ne doit pas etre authorisé .

Chico brasil

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Non, des ton mariage, tu peux déposer une demande de visa pour rapprochement familial, pas de délai, la procédure prendra environ 2 mois, a compter du dépot de dossier complet.

pour les produits financiers, il y en a de tres bons ici avec des rendements annuel de 15 à 18%, ce sujet à deja ete traité sur le forum, cela concerne les fundos investimentos....  mais avant d' avoir acces à ce type de produit, il faut son visa permanent et ensuite ouvrir un compte courant dans une banque brésilienne

Chico brasil

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

concernant le mariage et les contrats de separations de biens, il faut savoir qu'ici les contrats de separations de bien ne sont que partiels , c'est à dire :

mariage en France avec contrat de separation de bien et homologation aupres de l' ambassade du bresil, tout les biens des 2 conjoints, détenus, avant et pendant le mariage, appartiennent individuellement à chacun, en fonction des titres de propriétés fournit (facture nominale etc....). cela s'exercera aussi au Brésil, car validé par l' ambassade du Bresil, si entre temps le couple achetent des biens ici, la justice prendra pour réference le contrat de séparation français.

mariage au Bresil avec contrat bresilien de separation de bien. Tous les biens appartiennent à l' un ou à l' autre des conjoints nominativement avant le mariage, ensuite pendant le mariage, tous les biens acquit durant cette période, passent sous le systéme de la communauté de bien, c'est à dire en cas de séparation 50/50, n' etant pas concernés les biens prersonnel avant mariage, idem pour l' argent déposé sur les comptes personnels.

c'etait pour infos

Chiuni

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

concernant le mariage et les contrats de separations de biens, il faut savoir qu'ici les contrats de separations de bien ne sont que partiels ....

Olà Chico.
En voilà une info intéressante et même très intéressante ! Merci comme d'habitude pour la pertinence des infos.

Até logo

Chico brasil

Membre

Re : Deux sujets : Visas (bien que largement traité) et Impôts

Chuini j' ai eu l' information de la part d'un ami avocat, qui est venu à ma pousada ce week end, et comme j' avais plusieurs questions sous le coude, j' en ai profité pour lui posé tout les points qui peuvent intéressés tout le monde. Il est specialiste dans le domaine des "dépot de marque", de "brevet", de contrat d' exlusivité, de vente de savoir-faire etc....  voici ses coordonnées, si quelqu'un à besoin d' infos, par contre, il ne parle que le portuguais       

Demander : Hermesson et dite que vous venez de ma part , de la pousada do frances de Campos do jordao

CONFIANCE MARCAS E PATENTES
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