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SebBSB

Membre

Questions pour Chico Brasil

Bonjour Chico, tu as deja repondu a mes questions il y a quelques mois avec grande efficacité c'est pourquoi je m'adresse de nouveau a toi

J'ai un CPF, je suis marié à une Bresilienne et je possède une kitinete à Brasilia ainsi qu'un compte chez Unibanco, tu sais le type de compte qui rapporte 17% par an.

Bref, nous vivons maintenant en France et je voudrais savoir si je dois payer des impots au Bresil. J'ai entendu dire que le compte à 17% avait un impot à la source de 20% sur les interets (ce qui fait que les 17% bruts donnent du 14% nets environ)... donc, sachant cela, dois-je quand meme declarer ces revenus dans ma declaration de renda? et d'ailleurs, dois-je faire une declaration de renda vu que je n'habite plus au Bresil? Et pour la kitinete je dois declarer le revenu locatif au Bresil?

Ces impots c'est une plaie, je veux etre en regle mais je ne voudrais pas devoir payer en France ET au Brésil

Enfin, j'espere que tu pourras me repondre. J'ai vu par hasard la semaine derniere que mon CPF etait pendente de regularizaçao alors que quand j'ai quitté le Bresil en janvier il etait limpo... por que sera???

Abraço viu? Ciao!

richard

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

sEBSB AS TU FAIT TA" DECLARATION DE ISENTO" POUR LE CPF?

jeanmarc

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

Bonjour Chico, tu as deja repondu a mes questions il y a quelques mois avec grande efficacité c'est pourquoi je m'adresse de nouveau a toi

J'ai un CPF, je suis marié à une Bresilienne et je possède une kitinete à Brasilia ainsi qu'un compte chez Unibanco, tu sais le type de compte qui rapporte 17% par an.

Bref, nous vivons maintenant en France et je voudrais savoir si je dois payer des impots au Bresil. J'ai entendu dire que le compte à 17% avait un impot à la source de 20% sur les interets (ce qui fait que les 17% bruts donnent du 14% nets environ)... donc, sachant cela, dois-je quand meme declarer ces revenus dans ma declaration de renda? et d'ailleurs, dois-je faire une declaration de renda vu que je n'habite plus au Bresil? Et pour la kitinete je dois declarer le revenu locatif au Bresil?

Ces impots c'est une plaie, je veux etre en regle mais je ne voudrais pas devoir payer en France ET au Brésil

Enfin, j'espere que tu pourras me repondre. J'ai vu par hasard la semaine derniere que mon CPF etait pendente de regularizaçao alors que quand j'ai quitté le Bresil en janvier il etait limpo... por que sera???

Abraço viu? Ciao!

Bonjour ,
Je pense que Chicobrasil est en vacances , je vais donc te repondre vu l urgence de ta demande .

Ton cas est simple a resoudre

1) tu dois etablir une declaration aux impots a chaque annee .
2) les valeurs apppliques en fonds DI doivent etre declares sur ta feuille d impots , bien que les impots soient retire a l origine des rendements financiers , sur cette valeur il n y auar pas d impots supplementaire a payer .
3) les valeurs locatives doivent etre declares aux impots Bresilien , elles sont passibles d impots dans le cas ou tu depasserais le plafond de revenu non imposables .
4) il existe un accord de non double imposition entre le Bresil et la France , ceci dit tu ne payeras que d eventuels impots uniquement au Bresil et non des deux cotes .
5) pour ton CPF > EN INSTANCE DE REGULARISATION .

certainement ou il y a une exigence de la receita federale ( les impots Bresilien ) ou , tu n as pas fait de declaration d impots pendant deux ans .
Si c est le cas il va faloir corriger et payer l amende fiscale pour ne pas avoir declare ( environ 300 rs par an , ) la valeur a payer est certainement a la Divida ativa da uniao ..

>> tu dois imperativement faire une decalation d impot chaque annee meme si tu habites la France , parceque tu as un CPF et un compte d application financier , si tu ne le fais pas ils vont suspendre ton CPF ,te coller des  amendes  , et ils peuvent bloquer ton compte en banque si tu en as un ou faire bloquer ta limite ( saldo devedor ) bloquer la remise de chequiers , de cartes de credits ,   ect ect

a bientot
jean marc/ rio de janeiro

Chico brasil

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

Jean marc a bien répondu..

Une fois par an, tu dois déclarer, tout tes gains, dans le cadre de la déclaration IR ( imposto de renda) et c'est le CPF qui te sert de clef d'entrée sur ton propre compte, tu dois déclarer la somme que tu as déposé en fond d'investimento, celle ci est calculé par la banque ou tu as ton compte, et elle t'envoi pour l'occase un recapitulatif. 

Tu ne déclare pas les intérêts perçus, mais donc uniquement les sommes déposés, car sur les intérêts, l' impôts a déjà été prelevé à la source.

Pour 2006, la rentabilité des fundos d'investimento devraient être dans les 12/14% brut soit 10 à 11% net..

voici le lien de la Receita féderal

http://www.receita.fazenda.gov.br/Pesso … efault.htm

jeanmarc

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

Jean marc a bien répondu..

Une fois par an, tu dois déclarer, tout tes gains, dans le cadre de la déclaration IR ( imposto de renda) et c'est le CPF qui te sert de clef d'entrée sur ton propre compte, tu dois déclarer la somme que tu as déposé en fond d'investimento, celle ci est calculé par la banque ou tu as ton compte, et elle t'envoi pour l'occase un recapitulatif. 

Tu ne déclare pas les intérêts perçus, mais donc uniquement les sommes déposés, car sur les intérêts, l' impôts a déjà été prelevé à la source.

Pour 2006, la rentabilité des fundos d'investimento devraient être dans les 12/14% brut soit 10 à 11% net..

voici le lien de la Receita féderal

http://www.receita.fazenda.gov.br/Pesso … efault.htm

Salut Chico

Tu etais absent un bout de temps , je me suis permis de repondre a ta place bien que le message t etait destine

a bientot
jean marc

Chico brasil

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

Absent,  Jean Marc,  car je suis parti 4 jours à la plage et je suis rentré samedi, avant que l' on se prenne un orage de grêle qui m' a flingué, ma parabole, mes gouttieres, 2 vitres restées ouvertes, et une tuile ,  l' adsl pendant 2 jours ..... Heureusement pour moi, le Picasso etait encore au garage en carrosserie et mon autre voiture, au garage bien à l' abri

SebBSB

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

Bonjour Chico Brasil et Jean Marc, c'est vraiment tres gentil a vous deux de me repondre si vite et si bien.

Je suis allé voir sur le site de la receita federal, d'apres ce que je comprend la declaration d'impots s'appele DAI. Sauf que cette DAI est celle de 2005. Ils disent que ca se declare entre aout et novembre de chaque année. Donc pour la DAI 2006 je suis dans les temps.

Je n'etais pas imposable en 2005 car j'etais diplomate (ambassade de France) mais depuis le 1er janvier 2006 je ne le suis plus, donc je suis imposable pour 2006 si je comprend bien. Donc ma 1ere declaration sera celle-ci, c'est bien ca, je me trompe?

Donc, dès que la DAI 2006 est ouverte je fais ma declaration de kitinete et de fundo DI.

J'ecris ce que je pense faire, c'est la 1ere fois que je declare mes impots au Bresil, c'est peut etre pas compliqué mais c'est tout nouveau pour moi.

Merci pour vos precieux conseils et a bientot!

Seb

Chiuni

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

bonsoir à tous,
Je ne suis pas un expert en fiscalité, mais il me semble que si Seb à son domicile fiscal en France ses revenus brésiliens (au moins ceux locatifs) soient imposables en France, justement en vertu des accords de réciprocité.
Maintenant qu'il soit obligé de faire une déclaration au Brésil concernant les sommes déposées je vous crois sur parole.
Seb, un exemple très personnel qui est strictement l'inverse de toi: pour faire simple, dans l'hypothèse où :
Mon adresse fiscale est au Brésil, mes revenus du sol Français (emploi, rentes, pensions, etc...) sont imposables au Brésil. mes revenus finançiers  (+/- values), intérêts, perçus en France sont imposables au Brésil sauf si prélèvement à la source pour les comptes rémunérés, les revenus de dividendes eux sont imposables en France ! (je pense à cause du système de crédit d'impôts)
Le plus simple c'est de prendre contact avec ton centre des impôts en France. Une chose est sûre c'est que tu ne payeras pas deux fois. Reste à savoir où c'est le plus avantageux et ce n'est pas simple!
Il existe une cellule spécialisée des impôts, peut-être ils pourront te renseigner : 01.44.76.18.92

jeanmarc

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

Bonjour Chico Brasil et Jean Marc, c'est vraiment tres gentil a vous deux de me repondre si vite et si bien.

Je suis allé voir sur le site de la receita federal, d'apres ce que je comprend la declaration d'impots s'appele DAI. Sauf que cette DAI est celle de 2005. Ils disent que ca se declare entre aout et novembre de chaque année. Donc pour la DAI 2006 je suis dans les temps.

Je n'etais pas imposable en 2005 car j'etais diplomate (ambassade de France) mais depuis le 1er janvier 2006 je ne le suis plus, donc je suis imposable pour 2006 si je comprend bien. Donc ma 1ere declaration sera celle-ci, c'est bien ca, je me trompe?

Donc, dès que la DAI 2006 est ouverte je fais ma declaration de kitinete et de fundo DI.

J'ecris ce que je pense faire, c'est la 1ere fois que je declare mes impots au Bresil, c'est peut etre pas compliqué mais c'est tout nouveau pour moi.

Merci pour vos precieux conseils et a bientot!

Seb

Bonjour Seb

la declaration DAI est > declaraçao anual de isento <
meme en ayant pas d impots a payer il faut faire cette declaration , cas contraire il arrivera ce qui t est arrive ou soit une restriction sur ton CPF .
Il faudra corriger ce laps maintenant et payer les amendes  pour n avoir pas effectue cette declaration ( DAI) afin que ton CPF soit regularise imediatement apres payement des amendes .

pour la declaration 2006 c est ok rien ne t arrivera effectivement tu seras imposable sur cette declaration a condition de depasser le plafond non imposable .

afin d eviter de payer les amendes fiscales relative a la non declaration essaye de discuter avec la receita federale de la ville ou tu es , dans le cas ou tu es en France tu pourras envoyer un comptable Bresilien  dans cette repartition il essayera de t annuler les amendes de retard en fonction que tu etais diplomate a l epoque .

a bientot
jean marc

Chico brasil

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

Pour faire plus simple et ne pas prendre le "chou".....déclarer, uniquement dans le pays ou vous résidez, les revenus que vous touchez dans ce pays.

si vous etes domiciliés au Brésil :

- vos revenus locatif français,  financiers n'ont pas à être déclaré et taxé ici au Brésil, car ils sont d'origine hors Brésil. Et s'ils sont inférieures au seuil de la premiere tranche d'imposition française (10 000 € je crois) malgres votre statut de non résident, vous ne serez pas imposable.

Ensuite pour votre retraite, idem, faite une déclaration en France, si vous etes au Brésil, avec un visa autre que celui de retraité, votre pension versée tous les mois sur votre compte bancaire français et que vous retirez ici, au fur et à mesure de vos besoins, via votre carte bleu visa n' a pas lieu de faire l' objet d'une déclaration aupres de la Receita federal....

Par contre, pour vos revenus d'origine brésilien seront à déclarer, dans le cadre de la déclaration annuel entre Aout et novembre, voir au plus tard pour le retardataire en avril de l' année suivante. Idem pour votre retraite, si celle ci est viré tous les mois (2000 usd minimun), si vous détenez un visa pour retraité...

Attention Seb avec ton CPF, personnellement je n' ai pas pu faire ma déclaration l' année derniere en Septembre 2005, car au niveau de la Receita Federal, j' etais enregistré comme un bresilien de souche, et par internet, le programme me demandait mon numéro de ma carte electeur pour finir de compléter ma déclaration!!!! Un etranger ne vote pas au Brésil, et j' ai dù aller à la receita federal du coin, faire modifier cette anomalie afin de pouvoir faire ma déclaration via le programme internet, chose faite en avril 2006 pour l' année 2005....

avec le lien ci dessous, tu as tous les differents programmes à telecharger pour faire ta déclaration, en fonction de ta configuration informatique

http://www.receita.fazenda.gov.br/Downl … gramas.htm

c'est celui de l' IRPF2006  version window     qui doit te concerner

pour remplir ensuite la fiche informatique, ne rentre que le minimun d'information, et ne dit pas ce que tu as à l' etranger (en France) car cela ne les regarde pas

il faudra remplir la ficha :
-identifiçao do contribuinte
- ben et direito ( tu dis que tu as une maison , achete "x" reals en tel année, ecriture dans "tel" cartorio" dans la premiere page, dans la seconde, tu dis que tu as déposé tels sommes dans tels banques sur un fundos d'investimento, dans la 3em, tu dis que tu as "X" voiture acheté à tel endroit, pour tel valeur etc....

et si tu perçois un salaire, il y a une fiche pour ces revenus....

une fois tout remplis, tu valide et tu expédie par internet et en retour tu recevra un n° d'enregistrement....et si tu dois payer quelques choses, tu recevra la note par la poste 

ensuite d' année en année, tu fais un copier coller de la premiere déclaration, et tu change uniquement les choses qui sont intervenus entre temps tels que vente de véhicule piour "X" reals etc.....

Dernière modification par Chico brasil (2006-08-23 00:00:48)

jeanmarc

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

Pour faire plus simple et ne pas prendre le "chou".....déclarer, uniquement dans le pays ou vous résidez, les revenus que vous touchez dans ce pays.

si vous etes domiciliés au Brésil :

- vos revenus locatif français,  financiers n'ont pas à être déclaré et taxé ici au Brésil, car ils sont d'origine hors Brésil. Et s'ils sont inférieures au seuil de la premiere tranche d'imposition française (10 000 € je crois) malgres votre statut de non résident, vous ne serez pas imposable.

Ensuite pour votre retraite, idem, faite une déclaration en France, si vous etes au Brésil, avec un visa autre que celui de retraité, votre pension versée tous les mois sur votre compte bancaire français et que vous retirez ici, au fur et à mesure de vos besoins, via votre carte bleu visa n' a pas lieu de faire l' objet d'une déclaration aupres de la Receita federal....

Par contre, pour vos revenus d'origine brésilien seront à déclarer, dans le cadre de la déclaration annuel entre Aout et novembre, voir au plus tard pour le retardataire en avril de l' année suivante. Idem pour votre retraite, si celle ci est viré tous les mois (2000 usd minimun), si vous détenez un visa pour retraité...

Attention Seb avec ton CPF, personnellement je n' ai pas pu faire ma déclaration l' année derniere en Septembre 2005, car au niveau de la Receita Federal, j' etais enregistré comme un bresilien de souche, et par internet, le programme me demandait mon numéro de ma carte electeur pour finir de compléter ma déclaration!!!! Un etranger ne vote pas au Brésil, et j' ai dù aller à la receita federal du coin, faire modifier cette anomalie afin de pouvoir faire ma déclaration via le programme internet, chose faite en avril 2006 pour l' année 2005....

avec le lien ci dessous, tu as tous les differents programmes à telecharger pour faire ta déclaration, en fonction de ta configuration informatique

http://www.receita.fazenda.gov.br/Downl … gramas.htm

c'est celui de l' IRPF2006  version window     qui doit te concerner

pour remplir ensuite la fiche informatique, ne rentre que le minimun d'information, et ne dit pas ce que tu as à l' etranger (en France) car cela ne les regarde pas

Salut Chico

Ça c est vraiment la bureaucratie fiscale Bresilienne rsrsr rsrsr
Apres 8 mois d attente j ai enfin reçu ma nouvelle carte RNE ...rsrsrs

Chico
Pour la tempete de grele , heureusement que tu n avais pas ta voiture en dehors du garage , il ne manquerait plus que celle la maintenant pour complementer ...

a bientot
jean marc

Dernière modification par jeanmarc (2006-08-22 23:57:24)

SebBSB

Membre

Re : Questions pour Chico Brasil

Merci beaucoup à vous deux, ça me semble plus clair maintenant!
A bientôt!
Seb