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liloben

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Enfants de Brésilien en France

Bonjour, j'ai une question à vous poser. Une amie Brésilienne est en France avec ses deux enfants brésilien ( 6 et 8 ans ).  Elle  a  un troisième enfant qui est né en France et don le père est français ( 8 mois ). Mon amie a sa carte de séjour mais ses deux enfants Brésilien n'ont pas de papiers. Ils sont scolarisé. Que peut elle faire pour que ses deux enfants brésilien puissent rester en france légalement? Je précise qu'elle n'est pas marié avec le père du Bébé francais et qu'ils sont séparés. Elle souhaite rester en France avec ses trois enfants car elle pense à leur avenir (niveau scolaire) et elle est de toute façon bloqué ici avec le bb français. Merci

liloben

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Re : Enfants de Brésilien en France

Autre chose... Est ce que son enfant Français peut avoir la double nationalité et de quelle façon??? Merci

orangeazul

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Re : Enfants de Brésilien en France

Bonjour Liloben.
Pour le bébé qui est né ici de père français, s'il l'a reconnu je pense que ce ne doit pas poser des dificultés pour qu'il soit français et pour qu'il soit aussi brésilien il suffit qu'elle aille au consulat brésilien déclarer sa naissance.
Déjà pour ses enfants nés au Brésil de père brésilien je ne sais pas s'il y a une solution.
Sinon, une question: à quel titre elle a sa carte de séjour? - Un étudiant brésilien en France,par exemple,  avec séjour en régle (avec tout ce qui va avec) peut demander un visa pour ses enfants pour qu'ils restent avec son père et/ ou sa mère toute la durée des études. Un séjour professionnel donnerait aussi le même droit.
D'autres personnes ici dans le forum ont peut-être la réponse que vous cherchez.

liloben

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Re : Enfants de Brésilien en France

Merci pour la réponse, elle a eu sa carte de séjour suite à la naissance du BB. Elle ne travaille pas.

Cristina Carioca

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Re : Enfants de Brésilien en France

Ou est Philbec ???
Salut a tous ( rires )

Chico brasil

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Re : Enfants de Brésilien en France

La réponse est simple, les enfants nés de pére brésilien et de mère brésilienne doivent être en possession d'un titre de séjour, autrement ils seront considérés comme en situation de clandestins non expulsable ( mineur) jusqu'à leur 18 ans, ensuite dans l'interval si rien n'est fait, en principe ils ne pourront pas sortir de France sans voir le risque de ne plus pouvoir y revenir !!!

pour liloben
mére brésilienne avec carte de séjour

- l'enfant né(e) de pére français  et de mére brésilien est en régle, nationalité française et Brésilienne, s'il a été  reconnu par le pére,  qu'il est été enregistré auprés des 2 autorités (Française et brésilienne),  qu'il soit né au Brésil ou en France.

pour les autres enfants, leur cas est le suivant : pas de papiers = clandestin = pas de droits en France sauf celui d'aller à l'école, par contre pas de couverture sécurité sociale, ni d'avantage sociaux ( CAF) en principe.

Ensuite si aprés 4 ans de mariage, vous, la mére vous demandez une naturalisation française qui peut être obtenue, vos 2 enfants brésiliens de souche, ne seront pas plus avantagés, ils seront toujours considérés comme en situation irrégulière.

1) selon les autorités française,  ce seraient aujourd'hui un retour obligatoire dans leur pays d'origine,  pour faire une demande de régularisation auprés d'une ambassade de France,  par l'obtention  d'un visa de rapprochement familiale à déposer par les 2 parents légaux des enfants.

2) ou par la tentative d'une demande de régularisation sur place, en écrivant auprés du Préfet de la Préfecture du département de résidence, avec la constitution par la suite si accord d'un dossier individuel ( acte de naissance originaux traduit par un traducteur assermenté auprés d'une cour de justice française + autorisation certifié et traduite du pére des enfants les autorisant à venir en France etc....) et le paiement de d'une taxe de 265 euros par enfant , au titre des frais de la demande ( visite médicale OMI).

Dernière modification par Chico brasil (2008-05-11 17:55:56)

Chico brasil

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Re : Enfants de Brésilien en France

Pour ce point Philbec je suis au courant, je suis dans ce cas de figure actuellement......
la mére peut obtenir sa naturalisation Française aprés 4 ans de mariage et 3 ans de vie en France continue et ses enfants de souches brésiliennes en même temps si ceux ci sont en situation régulière ( visa de résidence individuel) et seulement dans ce cas là ...

dans le cas ou ils n'ont pas de titre de séjour, c'est d'abord une régularisation à faire avant leur 18 ans et ensuite une possibilité de demande de nationalité française pour eux...

Pour la sécurité sociale, un enfant brésilien mineur de pére et de mére n'est pas couvert en France dans le cadre d'une résidence sans titre de séjour, même si sa mére est en situation régulière ....

Dernière modification par Chico brasil (2008-05-12 15:09:25)

loli

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Re : Enfants de Brésilien en France

Bonjour,
comment se fait t'il que la mère ait une carte de séjour et pas ses enfants???? de quelle titre de séjour s'agit-il???? normalement elle devrait faire un regroupement familial pour ses enfants. Je suis étonnée car si l'obtention d'un titre de séjour est parfois difficile,le regroupement familial des enfants mineurs demandé par la mère est lui facilité.
Si votre amie a bel et bien une carte de séjour alors il n'y a pas de quoi s'inquiéter.

En ce qui concerne le bébé il a d'office la nationalité française bien sûr et il est également brésilien car fils de brésilien (d'autant+par mère brésilienne), on a jusqu'à ses 18 ans pour demander ses papiers (passeport, rig...) au dela des 18 ans cela passe par une procédure judiciaire. Si elle habite Paris elle peut se rendre à l'ambassade mais elle pourra également le faire au Brésil lors d'un séjour. J'ai eu ces infos directement au Brésil (cartorio) car j'ai moi-même une petite fille franco-brésilienne.

Vous pouvez toujours appeler voire vous rendre une  dans sous-préfecture (ils sont + sympas que dans les préfectures et - débordés aussi lol) et expliquer la situation avec un peu de chance vous tomberez sur un fonctionnaire bosseur qui se fera un plaisir de vous expliquer les procédures à suivre. (c'est pas ironique il y en a!!!)

Bonne chance à votre amie!

loli

Membre

Re : Enfants de Brésilien en France

Bonjour Philbec, en fait on a appelé la PF lors de notre dernier séjour à São Paulo en janvier, ils nous ont dit que notre fille est considerée comme brésilienne jusqu'à sa majorité et que pour obtenir ses papiers il faut qu'on passe à Paris pour établir un certidão de nascimento à l'ambassade qui nous servira à obtenir ses papiers au Brésil. Voilà tout!