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clo14

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contrat de mariage

mariée au cartorio de goiania sous le regime de la separation des biens et en france ça donne quoi ???? le consul m a dit que c est le regime de l endroit ou l on habite donc la FRANCE qui compte?????
JE N AI AUCUN DOCUMENT a part le certificat de mariage reçu par le cartorio ou c est ecrit separation des biens mais pas de contrat ???? c est flou ,, dois je aller voir un notaire ????? sachant que j ai des biens en france et je ne veux rien melanger amour et argent merci PHILBEC

BaRoN NoiR

Membre

Re : contrat de mariage

Si si tu as fais un contrat au cartorio c est marqué,sur l acte, en tout cas le mien, tu fais traduire et hop, le consulat enregistre, j ai fait la meme chose...

clo14

Membre

Re : contrat de mariage

OK MAIS AU CONSULAT A BRASILIA ils M ONT DEMANDE LE CONTRAT ET J EN N AVAIS PAS ET EN FRANCE CA DONNE QUOI

orangeazul

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Re : contrat de mariage

Bonjour Clo
je n'en sais rien mais à ta place j'irais consulter un notaire en France pour faire le point.

Chiuni

Membre

Re : contrat de mariage

Clo14

Mon expérience perso. Je me suis marié en Afrique (second mariage) et je suis allé chez un notaire pour rédiger un contrat de mariage. ensuite mariage civil, transcription au consulat et tout le tralala.
Quand j'ai divorcé, en France, j'ai fourni à mon avocate ce contrat dont j'étais en possession, mais visiblement ce n'est pas ton cas. Le juge aux affaires matrimoniales avait le contrat entre les mains et à procéder à la séparation des biens.
Maintenant te dire si un contrat de droit brésilien est valide en France je n'en sais rien et je renouvelle le conseil de l'orange bleue, prend un rdv chez un notaire et j'ajoute un avocat pour exposer ton cas à moins que Philbec ne te donne des infos pertinentes comme tjrs.

clo14

Membre

Re : contrat de mariage

mon souci est le suivant je suis bien mariée sous le regime de sep de biens o bresil c est bien ecrit sur l acte de mariage en bresilien mais je ne suis pas allee chez un notaire ou cartorio o bresil pour etablir un contrat donc j ai pas de contrat de mariage dans les mains la ou je m inquiete c est pour mes biens en france je ne suis pas partageuse bon je vais tel a mon notaire en esperant qu il saura sinon j attends vos reponses merci a vous tous je m inquiete pour mon fric je suis NORMANDE rsrsrsrs.............

BaRoN NoiR

Membre

Re : contrat de mariage

Le contrat est valable en France puisque nous avons a peu prés les memes regimes, encore faut il l etablir, la tu n as plus qu à passer chez ton notaire...ils ont des contrats type sur word, devrait pas te couter une fortune...Meme pour une Normande !!

Jonathan

Membre

Re : contrat de mariage

Bonjour tout le monde, je vous serez vraiment très reconnaissant de répondre à mes questions, car je pense que vous en savez plus que mois sur le sujet, merci pour votre intéret:

Je souhaite faire venir en France d'ici un mois environ ma fiancée, qui est donc brésilienne, afin que nous nous marions et qu'elle s'installe avec moi.
Quelques questions:

-Ou doit elle se rendre pour faire son passeport, doit elle demander un type de passeport particulier? Quels sont les documents à fournir? Quel est le prix et quels sont les délais? Est il plus facile et pus rapide de faire son passeport à Volta Redonda qu'à Rio?
-Les documents dont elle a besoin sont ils bien:
-la copie du registre authentifié par le cartorio de son lieu de naissance, ou un extrait de son acte de naissance authentifié par le cartorio, ou l'exemplaire original de son acte de naissance? Au cartorio de son lieu de naissance ils m'ont dit que la validité des extraits d'actes de naissance ne sont valides que 6 mois, est il possible d'en obtenir un d'une validité plus grande, par exemple 6 mois?
-A t elle besoin d'un certificat de célibat? Si oui, ou et comment l'obtenir? Quels sont les délais?
-A t elle besoin d'un certificat de son état civil, si oui ou et comment l'obtenir? Quels sont les délais?
-A t elle besoin dun extrait authentifié de son casier judiciaire (atestado de antecedencia)? Ou le retirer? Quels sont les délais et modalités?
-A t elle besoin de se rendre au consulat de France à Rio afin de faire viser, ou légaliser son acte de naissance, ou son certidicat de célibat, ou quelque autre document? Y a t il besoin de faire légaliser ces documents? Si oui ou et comment, quelles modalités et délais?

-Le certificat de coutume se retire bien en France ou faut il le retirer au Brésil, ou et comment? Un tiers, par exemple moi son futur époux, peut il en obtenir un exemplaire par demande écrite sous forme de courrier envoyé à l'ambassade du Brésil à Paris?

-Dans le cadre d'un séjour de 180 jours, supposons, at elle besoin d'une attestation d'accueil délivrée par la mairie? A t elle besoin d'un visa, si oui quel type de visa, et comment l'obtenir?

Il lui faut également une assurance vie Schengen que l'on peut souscrire sur Internet, est ce bien ça?

Peut elle faire une procuration pour qu'un tiers puisse retirer un quelconque document officiel au Brésil durant son séjour en France?

Les documents dont elle devra se munir à l'arrivée à l'aéroport en France sont bien:

-passeport
-attestation d'assurance Schengen
-attestation d'accueil
-billet d'avion retour
-100 euros

De quels autres documents aurions nous besoin pour sa venue? Pour notre Mariage? Comment et ou les obtenirs, quels sont les délais et modalités?

Merci infiniment pour l'intérêt porté  à mes interrogations et pour le temps accordé à y répondre.

Au nom de l'Amour je vous remercie mille fois!

Dernière modification par Jonathan (2008-05-15 00:10:29)

alex_950

Membre

Re : contrat de mariage

Quelle belle liste au père noël Jonathan.. Je ne saurais te répondre sur tous ces points mais les actifs du forum en savent surement plus... Mais mon avis quand même... moi je suis dans la situation inverse (français au Brésil qui va se marier avec une Brésilienne) les 180 jours suffisent pour vous préparer tous les 2 au mariage et de réunir les documents... (en attendant les originaux vous pouvez commencer les procédures, les membre de sa famille peuvent scanner les docs et vous les mailer... c ce que je fais et cela suffit), donc à priori pas de stress pour le timing !!!

Je me trompes?

Question concernant le post d'origine, le contrat de mariage : nous avons choisi  "séparation total des biens" (ce qui est à chacun reste à chacun et ce qui le sera également), doit-on faire traduire ce même contrat par un traducteur publique, des cartorio nous oui et d'autres non ! je crois que cela dépend du consulat ... moi c Rio , il le faut traduire ou non ? ça coute super chers la traduction...

orangeazul

Membre

Re : contrat de mariage

Bonjour Jonathan.
Pq c'est vous qui vous occupez de son passeport? Je n'ai pas bien saisi là... Elle est au Brésil, elle n'a qu'à aller sur le site de la police federale pour avoir la liste de pièces à fournir pour avoir son passeport. Au cas elle aurait un doute, l'accueil téléphonique de la PF peut la renseigner.
Quant à ce qu'il faut faire pour debarquer en France, vous allez à votre Mairie lui faire une attestation d'hebergement au cas où... L'assurance pour le séjour l'agence de voyage au Brésil peut lui en vendre une (d'ailleurs je pense que c'est obligatoire). Quant au visa, en tant que touriste elle n'en a pas besoin. L'argent oui, il faut avoir qque chose sur soi (mais comme elle va rester chez-vous la somme demandé ne correpondra pas à la durée de son séjour; je pense que le site de l'ambassade brésilienne donne ce genre d'info).
J'espère ne pas avoir dit des bêtises.
Ah, pour le mariage, je me rappelle que j'ai eu besoin d'une copie de mon acte de naissance traduit par traducteur assermenté, datant de moins de 3 mois, et je crois qu'aussi un extrait de casier judiciaire (atestado de antecedentes).
Mais ça fait trop longtemps que je me suis mariée... j'ai un peu oublié. Les autres me corrigeront et/ou complèteront.

Au nom de l'Amour, c'est beau. Tout le bonheur à vous deux.

Jonathan

Membre

Re : contrat de mariage

Merci beaucoup pour vos réponses, je suis un peu plus éclairé maintenant.
En ce qui concerne le passeport, ce n'est pas moi qui m'en occupe, je me suis mal exprimé, c'est elle, mais j'aurais souhaité savoir, étant donné le nombre important de demandes de passeport, si il était plus facile et rapide de faire cela à Volta Redonda qu'a Rio, je ne sais pas si vous avez des infos la dessus.
Autre chose, obtient on facilement le passeport, quels pourraient etre les motifs de refus? A t elle besoin d'un passeport particulier?
Enfin, pouvez vous me dire si l'on obtient facilement une attestation d'accueil ici en France, quels pourraient etre les motifs de refus?
Peu t on l'obtenir sans le numéro de passeport de la personne accueillie? Comment optimiser les chances de réussite? A l'arrivée à l'aéroport en France, devra t elle etre munie de l'original de cette attestation ou une copie scanérisée peut elle suffir?
Merci pour votre aide.
Plein de bonheur à vous!

Dernière modification par Jonathan (2008-05-15 11:53:27)

clo14

Membre

Re : contrat de mariage

mon souci est le suivant je suis bien mariée sous le regime de sep de biens o bresil c est bien ecrit sur l acte de mariage en bresilien mais je ne suis pas allee chez un notaire ou cartorio o bresil pour etablir un contrat donc j ai pas de contrat de mariage dans les mains la ou je m inquiete c est pour mes biens en france je ne suis pas partageuse bon je vais tel a mon notaire en esperant qu il saura sinon j attends vos reponses merci a vous tous je m inquiete pour mon fric je suis NORMANDE rsrsrsrs.............

Ton notaire ne saura pas te répondre ...

Mais il va interroger le CRIDON ... ( service payant)

et il pourra te répondre .... :-) ( le CRIDON c'est un super systeme organisé par les chambres des notaires ... c'est un centre de recherche et de consultation réservé aux seuls notaires ... et qui leur permet de répondre aux questions auxquelles ils ne connaissent rien du tout ..:-) ils sont bien organisés les coquins ..:-) ) 

en pratique,
]
normalement tu aurais pu demander la désignation de la loi applicable au mariage aupres du consulat .... ( article 1303-1 et 1303-2 du Code de Procèdure Civile)et même établir un contrat de´mariage au consulat ... ( il faut leur fournir le modele établi par un notaire français ..le Consul fait aussi fonction de notaire mais il ne rédige  pas l'acte)  mais il aurait fallu , pour le savoir ...que tu demandes á ton notaire ou avocat "avant" le mariage... :-) 

Pour te répondre ....Il faudrait avoir les documents sous les yeux ...

Ceci dit, d 'un point de vue générique,   

Il existe une convention internationale sur la loi applicable au regime matrimonial ( Convention de La Haye du 14 mars 1978 http://www.hcch.net/index_fr.php?act=co … pdf&cid=87  )   qui dit, en son premier alinéa que

"Article 4

Si les époux n'ont pas, avant le mariage, désigné la loi applicable à leur régime matrimonial, celui-ci est soumis à la loi interne de l'Etat sur le territoire duquel ils établissent leur première résidence habituelle après le mariage.

"..

le Brésil n'a pas signé cette convention ... mais les dispositions de la convention sont un peu similaires au droit brésilien en la matière

la loi brésilienne ( loi introduction au Code Civil http://www.planalto.gov.br/CCIVIL/Decre … el4657.htm ) en son article 7 4§  prevoit que la loi qui régit le regime matrimonial ... c'est celui du   domicile des époux et en cas de domicile différent  c'est la loi du premier domicile des époux ...

Donc tu vois qu'il peut y avoir plusieurs cas de figure  possible ..

Si tu es en France.... faut voir avec ton notaire comment bricoler cette situation .... car le droit français suppose un contrat écrits pour le  régime de séparation   de biens ...

Art. 7o  A lei do país em que domiciliada a pessoa determina as regras sobre o começo e o fim da personalidade, o nome, a capacidade e os direitos de família.

        § 1o  Realizando-se o casamento no Brasil, será aplicada a lei brasileira quanto aos impedimentos dirimentes e às formalidades da celebração.

        § 2o  O casamento de estrangeiros pode celebrar-se perante as autoridades diplomáticas ou consulares do país em que um dos nubentes seja domiciliado.

        § 2o O casamento de estrangeiros poderá celebrar-se perante autoridades diplomáticas ou consulares do país de ambos os nubentes. (Redação dada pela Lei nº 3.238, de 1º.8.1957)

        § 3o  Tendo os nubentes domicílio diverso, regerá os casos de invalidade do matrimônio a lei do primeiro domicílio conjugal.

        § 4o  O regime de bens, legal ou convencional, obedece à lei do país em que tiverem os nubentes domicílio, e, se este for diverso, a do primeiro domicílio conjugal.

Tu me dois 20% de ce que ton notaire te demandera .... :-)

merci PHILBEC je m attendai un peu a cette reponse et comme tu le dis si bien j ai peur que mon notaire ne sache pas bon je vais prendre rendez vous et je te tiens au courant merci clo

orangeazul

Membre

Re : contrat de mariage

Le passeport: un passeport commun, c'est clair.

L'attestation d'accueil: il faut passer à la mairie avant, et attention, ils sont en générale desagréables. Oui, il faut une copie du passeport, un contrat de location ou titre de proprieté à votre nom aussi, prouver qu'il y a de l'espace pour l'accueillir...... faut voir avec eux. Et bonne chance.

Cristina Carioca

Membre

Re : contrat de mariage

Orange Bonjour !
L`assurance est vendue dans les agences mais pas encore a titre obligatoire, ce que je trouve etonnant.
Mes parents sont venus apres l`accord 12/02/08 Sarkozy - Lula et l`adouane a rien demande. j`ai trouve bizarre ! cependant parce que ils ont 72 et 74 ans, pas l`age d`immigrer ( rires ).

Jonathan, tous les conseils de Philbec sont corrects, j`ajoute seulement que 'Volta Redonda" fait partie de la Region Rio de Janeiro, donc elle doit prendre rdv sur internet - PF Rio de Janeiro, et apres les demarches seront faites la bas. A cote de Praca Maua / debout de Av. Rio Branco.
Autre chose... pourquoi un passeport particulier ????????????????????????????? est-elle diplomate ? ou elle n`as pas de patrie ?
Autre chose... pourquoi la PF va refuser de lui donner un passeport ? est elle une situation special genre exilee ? ou plus de 3 nationalites ? ou aucune nationalite ?
Est ce que tu vas te marier avec LARA CROFT  ???

Amities

alex_950

Membre

Re : contrat de mariage

Question concernant le post d'origine, le contrat de mariage : nous avons choisi  "séparation total des biens" (ce qui est à chacun reste à chacun et ce qui le sera également), doit-on faire traduire ce même contrat par un traducteur publique, des cartorio nous oui et d'autres non ! je crois que cela dépend du consulat ... moi c Rio , il le faut traduire ou non car je comrend quand même le portugais ? ça coute super chers la traduction...

Et ma question dans tout cela ?

orangeazul

Membre

Re : contrat de mariage

Sacrée Cristina,
rien ne t'echappe. rsssssssssssss
Je pense que Jonathan est très amoureux et très pressé de la faire venir et il veut tout savoir sur tout. Donc, je reprend ce que j'avais dit (car j'ai un peu mal écrit: j'étais pressée moi aussi).

Jonathan:
Sur l'attestation d'hebergement: il vous faut la copie de son passeport ou au moins son numéro, expediteur, date de validité, et son nom complet ecrit exactement comme il figure sur son passeport.
Elle vient en tant que touriste, donc je ne pense pas qu'ils vont lui demander cette attestation à l'aéroport, mais il est prudent de l'avoir au cas où, car ils ont le droit de la lui demander.
Et comme les procédures concernant na venue d'etrangers en France ne sont pas tout le temps les mêmes, il convient de bien se renseigner avant. Et pour que vous soyez prévenu: cette attestation peut prendre pas mal de temps pour être prête, bien que je pense que dans les cas des brésiliens ce doit être infiniment plus facile que quand l'interessé est un maghrébin, par exemple... (j'avais envie de dire qque chose mais je crains d'être censurée... je laisse tomber).
Bonne chance, Jonathan.

Jonathan

Membre

Re : contrat de mariage

Merci infiniment pour toutes vos réponses, j'ai vraiment besoin d'un coup de main, pour me guider à travers les méandres des administration
Nous sommes en train de résoudre le problème du son passeport, le problème étant que les demandes sont énormes, et sont souvent ajournées. On envisage de le faire à volta redonda, elle est actuellement à la delegacia d'angra pour remplir les documents.
Connaissez vous un moyen d'accélérer la procédure, d'écourter les délais, pour l'obtention d'un rendez vous,de l'obtention du passeport?
Merci à vous Christina et Orangeazul, il est vrai que je suis fou amoureux de ma fiançée et les jours passés loin d'elle sont interminables, je fait tout mon possible pour écourter cette attente, et je vous suis très reconnaissant pour le soutient et le concours que vous m'apportez; Un grand merci @ vous!

Dernière modification par Jonathan (2008-05-15 15:13:28)

atlante

Membre

Re : contrat de mariage

Jonathan,
comme on dit au brésil, tu as mis neuf mois à sortir du ventre de ta mère tu peux attendre quelques semaines avant de te marier .... en plus tu vas finir par la stresser ta future ... et de future elle va devenir ex-future ....

PS pour Philbec : quel courage ! Je crois que je suis en train de renoncer à continuer à donner 50 fois les memes renseignements que ce soit sur ce site ou sur MFE ou par mail ... mais je vois que d'autres prennent la relève c'est très bien.

Chiuni

Membre

Re : contrat de mariage

Atlante,

Tu postes le lien ABC de ta précédente réponse, c'est pratique, rapide et pas cher en énergie. Je recherche depuis pas mal de temps un sujet qui à l'époque ne m'avait qu'effleuré. Le moteur de recherche est assez, je vais dire, "capricieux".
Bernard (bonjour !) avait soumis un sujet sur l'évolution du site, et c'est vrai que ce n'est pas simple, d'où parfois une certaine lassitude dans la recherche et l'internaute reformule la question. Je suis d'accord avec toi, certains ne se donnent pas bcp de mal.
Mais au fait, pour être de mauvaise humeur comme hoje, tu n'aurais pas manger des petites grises à ton insu !!! rsrsrsr

clo14

Membre

Re : contrat de mariage

Je tiens à informer toutes les personnes ayant de manière directe, ou indirecte, insinué que je ne faisait pas beaucoup d'efforts pour m'informer de mon coté, que j'étais deja bien au courant de la plupart des infos qui m'ont été fournies, et tiens également à preciser qu'en me joignant à ce groupe mon objectif était non pas d'obtenir l'info tout cuit dans le bec sans lever le pti doigt, mais d'obtenir un complément à ces informations, des réponses confirmatives ou négatives à mes interrogations, en bénéficiant de vos expériences et de vos parcours personnels, pensant que de part nos situations respectives nous étions, ou avions été tous plus ou moins dans le même bateau, et ai pensé, à tort apparement, que cela pouvait donner lieu à un certain rapprochement solidaire.
Je tiens à remercier les personnes qui ont répondu de manière spontanée et exhaustive à mes questions, sincèrement merci, et à faire savoir aux personnes que celà a ennuyé de me répondre, que malgré l'utilité des infos qu'ils m'ont fournis, ces personnes qui apparement, se considèrent bien plus savantes que la moyenne, n'étaient pas obligés de me répondre.

oh la la .......encore un qui s enerve !!!!!! nous sommes tous sur ce forum pour une entraide chacun donne du sien mais parfois il faut aussi etre un peu curieux et certaines questions sont poseees et reposees xxxx fois ton message m a fait beaucoup rire comme certain a la lecture car l impresion ressentie etait comme si c etait une personne tres naive qui l ecrivait mais je vois que tu as du repondant ;;;;;rsrsrsrs............

Philbec

Membre

Re : contrat de mariage

Jonathan

Si j'ai répondu ... même avec un mouvement d'humeur ...c'est que je trouve triste de voir quelqu'un  refoulé à une frontière sur la base d'une information équivoque ou erronnée...

Mais tu as raison ..

Il faut que j'arrête de jouer à l'âne savant qui se croit entouré de mules  :-)

Donc je vais arrêter

Dernier message du Philbec sur ABC

Bon vent à tous et Longue Route ...

Chiuni

Membre

Re : contrat de mariage

Clo14 plus rapide que l'éclair !
Je me demandais si j'avais la berlue ! Jonathan a bel et bien retiré son message. Néanmoins il reste très courtois.

Jonathan

Membre

Re : contrat de mariage

Merci @ tous pour votre aide, je suis les nerfs parce que je n'imaginait pas que la situation serait aussi compliquée, et vous devez savoir que quand on est loin de sa moitié c'est pas facile à vivre, SAUDADE! Vlw todos!

clo14

Membre

Re : contrat de mariage

Jonathan

Si j'ai répondu ... même avec un mouvement d'humeur ...c'est que je trouve triste de voir quelqu'un  refoulé à une frontière sur la base d'une information équivoque ou erronnée...

Mais tu as raison ..

Il faut que j'arrête de jouer à l'âne savant qui se croit entouré de mules  :-)

Donc je vais arrêter

Dernier message du Philbec sur ABC

Bon vent à tous et Longue Route ...

ALLEZ  LES MEMBRES DU FORUMTOUT LE MONDE A VOS CLAVIERS  POUR DEMANDER QUE PHILBEC CONTINUE SES INTERVENTIONS ONT N EN N A TOUS BESOIN ALLEZ PHILBEC REVIENS

clo14

Membre

Re : contrat de mariage

Clo14 plus rapide que l'éclair !
Je me demandais si j'avais la berlue ! Jonathan a bel et bien retiré son message. Néanmoins il reste très courtois.

T AS RAISON CHIUNI !!! IL A DISPARU COMME DANS LA CHANSON !!!!!!!!!!!
BON! JONATH. S ENERVE SA MOITIE EST AU BRASIL TROPICAL  ET TOUS SES PAPIERS ON CONNAIT .........PAS FACILE MAIS IL Y A INTERNET TOUT EST ECRIT...........ALLEZ JONAT .......... TOUS MES VOEUX DE BONHEUR