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nico.mollet

Membre

certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Bonjour à tous,

Ma copine et moi envisageons de nous marier au Brésil en début d'année. Je suis actuellement en France et elle au Brésil.

Pour suivre la procédure correctement, on a besoin d'avoir un certificat de capacité au mariage, délivré par le consulat (Rio dans mon cas car on se marie dans le Minas Gerais).
Le problème est qu'ils me disent (au téléphone, hier) délivrer ce certificat 1 mois et demi après l'entretien de ma copine et moi.

Sachant que j'ai prévu de me marier au cours de mes vacances, qui ne dépasseront pas 1 mois, j'ai l'impression d'être coincé à cause de ce délai important.

Mes questions :
- ce certificat est nécessaire à quel moment ? avant la cérémonie du mariage ? au seulement au moment où on demande la transcription ? = je ne peux pas célébrer le mariage sans ce papier ?
- 1 mois et demi me semble assez long, j'ai pourtant cru lire des délais plus courts (10 jours), ça peut pas se "négocier" ?

La personne que j'ai eu au phone est Mme Edith Dujardin, précisément.

Merci si vous pouvez m'aider...

PIEDRAZUL

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

slt,
Je me suis mariée en mars sur BRASILIA pour le certificat de mariage cela veut dire que vous faites inscrire votre mariage aussi en france donc oui un mois de demi de delai car publication des bans.pour nous tout s est fait par courrier le consult a seulement voulu parler par telephone à mon futur afin de vérifier qu il parlait bien francais car moi je ne parle pas bresilien.La surprise ensuite fut que au cartorio de GOIANIA ils n ont pas voulu de ce certificat enfin tout à été si bizarre dans ce mariage avec les documents.... je pense que vous pouvez le faire de france par courrier mais bon c est vrai aussi que le courrier peut mettre un mois comme trois mois. Bonne chance

nico.mollet

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Merci pour ta réponse rapide !

Je vais négocier avec le consulat, afin de pouvoir éviter l'entretien, et de privilégier le téléphone...  Ma copine parle français, nous avons des photos, des emails, des témoins pour prouver la validité de notre couple.
Je vais les recontacter pour voir ça.

PIEDRAZUL

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

slt,
je vous conseille vivement de vous renseignez aupres du cartorio ou vous allez vous marrier car chaque cartorio demande des documents differents de plus parfois une fois le dossier complet et bouclé les délais peuvent etre de plus d un mois , j ai attendu deux mois ! ensuite il vous faudra aller a  l ambassade de france pour faire transcrire votre mariage, sur Brasilia délai 10 JOURS et si vous ne restez pas au bresil faire la demande en meme temps du visa pour votre epouse . un mois me semble tres juste

nico.mollet

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Je crois que la transcription me parait essentielle pour se simplifier son mariage. Par conséquent le CCM est obligatoire.

Merci pour ta réponse Philbec.
Je vais devoir discuter avec l'état civil de Rio... Si l'audition peut être faite par téléphone ou par d'autres autorisés en France, ça m'arrangerait bien.

BenRio

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

(J'adore déterrer les vieux posts...! Trève de plaisanterie, j'ai grandement besoin de votre aide...)

Salut Nico, salut à tous,

Ce certificat de capacité au mariage me pose également problème aujourd'hui. Je prévois de me marier en Juillet dès mon retour à Rio. Délivré par le consulat de France au Brésil, (dans mon cas Rio tout comme Nico), je m'interroge sur plusieurs choses:

1) Quelle est la démarche pour l'obtenir? Je ne trouve rien à ce sujet sur le site du Consulat de France à Rio...

2) Je suis pour le moment en France, elle au Brésil. Est-ce que je peux tout de même effectuer la requête à distance afin de gagner du temps, ou faut-il être ensemble pour constituer le dossier? Quels sont les documents demandés pour ce certificat?

Une fois le mariage prononcé, nous serons absent plus d'un mois dans un autre état du Brésil, voyage à dates fixes qui doit être programmé au moins 2 semaines à l'avance. Ensuite, je peux toujours retarder le vol du retour en France dans certaines limites mais pas indéfiniment... (oui, il me faudra rentrer en France pendant quelques temps, quoiqu'il arrive...) Donc des contretemps lié au mariage seraient vraiment compromettant. D'où les autres questions suivantes:

3) Le certificat de capacité au mariage est nécessaire au dossier à remettre au cartorio. Une fois ce dossier remis, combien de temps faut-il compter avant d'obtenir une date définitive pour le mariage?

4) J'ai entendu dire que le cartorio nous donnait le feu vert et un rendez-vous pour célébrer le mariage. Peux-t-on fixer une date à l'avance?

Voilà, c'est tout pour aujourd'hui... Je suis un peu perdu avec toute cette paperassocratie, et çà ne fait que commencer, le mariage étant une étape parmis beaucoup d'autres...! Vos conseils me sont précieux... Merci d'avance à quiconque saura m'aiguiller!

Valeu

Dernière modification par BenRio (2009-05-07 21:49:16)

BaRoN NoiR

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

tiens, j'ai pompé sur les Portos, c est bizarre quand je me suis marié, il me semble pas avoir nagé dans la paperasse, avec le temps va ???
Para casar no Brasil, o estrangeiro interessado deverá solicitar informação ao Cartório do Registro Civil onde ocorrerá a habilitação ao casamento sobre os documentos a serem apresentados, os quais deverão ser devidamente autenticados pelo Consulado Geral do Brasil. Em geral, são pedidos:

-   original da certidão de nascimento com menos de 6 (seis) meses de validade, onde conste paternidade e maternidade

-    cópia autenticada de todas as folhas do passaporte

-    original de comprovativo de residência (atestado de junta de freguesia)

-   procuração para dar entrada no Cartório do Registro Civil no pedido de habilitação ao casamento, mencionando com quem pretende casar, qual o regime de bens e o nome que pretende adotar

-    cópia autenticada do bilhete de identidade

-    original da certidão de casamento com averbamento do divórcio, se for o caso

-   original da certidão de partilha de bens ou certidão negativa de partilha de bens, no caso de divórcio

A legislação brasileira permite casamento por procuração. Neste caso, o cidadão português deverá lavrar a procuração em Notário Público e autenticá-la no Consulado Geral. No texto deste instrumento particular constará igualmente o nome e a qualificação da pessoa com quem pretende casar, o regime de bens e o nome que passará a adotar, (noiva ou noivo) após o casamento.

batdivi

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Je crois bien que les delais pour se marier une fois le dossier déposé au cartorio dépendent justement de chaque cartorio....mais je  n'en suis pas sur...

Si je laisse parler mon experience en la matière (je me suis marié en Janvier en France), je conseillerais simplement a vous tous qui voulez vous marier de bien voir ce que dit VOTRE cartorio, VOTRE mairie, ou voire meme VOTRE consulat, et pas necessairement les personnes du forum.

Je ne dis evidemment pas cela pour dénigrer les conseils que j'ai recu des personnes du forum (qui m'ont été d'une grande aide pour certains), mais si j'avais écouté certains membres je ne me serais jamais marié de cette manière et j'aurais abandonné....

Pour info, je me suis marié en france avec ma copine bresilienne debut janvier, et nous sommes partis en angleterre (etudes) le mois suivant, sachant qu'avec son recepissé de carte de sejour elle a reussi a avoir son visa pour l'angleterre.En bref, ce fut un gros bordel.Mais on y est arrivé.

C'est juste un conseil que j'aime bien rappeler car ca m'a été d'une grande aide

Bon courage a vous, et si vous decidez de vous marier en France, je vous aiderai avec plaisir

BenRio

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Merci Batvidi pour ton récit. Je ne m'attends pas à ce que ce soit autre chose qu'un gros bordel me mariage n'étant qu'une phase parmis d'autres, m'enfin quand on veut on peut Nous avons décidé de nous marier au Brésil.

Baron, merci pour la liste. Si je comprends bien il y a plus de documents à fournir pour le simple certificat de capacité au mariage que pour l'ensemble du dossier à remettre au cartorio..! Sans compter que la majorité des documents sont demandés en double... hmm je vais essayer de ne pas chercher la petite bête

Si vous avez des réponses pour les autres questions n'hésitez pas.

ovofrito

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Pour tous ceux qui veulent se marier au brésil et ne veulent pas perdre de temp avec les papiers, une seul chose fonctionne " dinheiro"...

comme dit ma future femme, on vas se marier en aout au brésil, quand on iras au cartorio de bélem, on vas allonger un peu de sou-sou, et ça iras bien plus vite...

au brésil c'est normal de faire ça, c'est sur en françe pas du tout.

quand au certificat a capaçiter a mariage cela fait un moi et demi et je n'ai toujours pas eu se document, j'ai tout fait par courier et téléphone, le consulat a déja parler a ma future femme par téléphone pour vérifier son niveau de français, et c'est ok, elle a fait la publication des bancs... deja 1 moi et demi

pas de nouvel pour l'instant, est-ce normal?

je vais leur envoier un autre mail

Salève

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

tiens, j'ai pompé sur les Portos, c est bizarre quand je me suis marié, il me semble pas avoir nagé dans la paperasse, avec le temps va ???
Para casar no Brasil, o estrangeiro interessado deverá solicitar informação ao Cartório do Registro Civil onde ocorrerá a habilitação ao casamento sobre os documentos a serem apresentados, os quais deverão ser devidamente autenticados pelo Consulado Geral do Brasil. Em geral, são pedidos:

-   original da certidão de nascimento com menos de 6 (seis) meses de validade, onde conste paternidade e maternidade

-    cópia autenticada de todas as folhas do passaporte

-    original de comprovativo de residência (atestado de junta de freguesia)

-   procuração para dar entrada no Cartório do Registro Civil no pedido de habilitação ao casamento, mencionando com quem pretende casar, qual o regime de bens e o nome que pretende adotar

-    cópia autenticada do bilhete de identidade

-    original da certidão de casamento com averbamento do divórcio, se for o caso

-   original da certidão de partilha de bens ou certidão negativa de partilha de bens, no caso de divórcio

A legislação brasileira permite casamento por procuração. Neste caso, o cidadão português deverá lavrar a procuração em Notário Público e autenticá-la no Consulado Geral. No texto deste instrumento particular constará igualmente o nome e a qualificação da pessoa com quem pretende casar, o regime de bens e o nome que passará a adotar, (noiva ou noivo) após o casamento.

Je tiens à préciser que les infos fournies par Baron ne concerne seulement que la partie "brésilienne" du mariage ....

Il faut rappeler que les documents requis peuvent varier d'un état à l'autre ....d'une ville à l'autre et même d'un cartorio à l'autre ..( Clo 14 pourrait vous en parler ...)

Autre chose TRES IMPORTANTE ...... Le mariage par procuration ..... est contraire à la notion d'ordre publique en France .... Autrement dit, il est normalement impossible de faire reconnaître, par l'administration françaie  un mariage célébré par procuration ...

Salève

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Pour tous ceux qui veulent se marier au brésil et ne veulent pas perdre de temp avec les papiers, une seul chose fonctionne " dinheiro"...

comme dit ma future femme, on vas se marier en aout au brésil, quand on iras au cartorio de bélem, on vas allonger un peu de sou-sou, et ça iras bien plus vite...

au brésil c'est normal de faire ça, c'est sur en françe pas du tout.

quand au certificat a capaçiter a mariage cela fait un moi et demi et je n'ai toujours pas eu se document, j'ai tout fait par courier et téléphone, le consulat a déja parler a ma future femme par téléphone pour vérifier son niveau de français, et c'est ok, elle a fait la publication des bancs... deja 1 moi et demi

pas de nouvel pour l'instant, est-ce normal?

je vais leur envoier un autre mail

Cette technique  des sousous ... bah ... cela dépend des états ....

qui plus est ( de mémoire ) les dossiers de mariage où l'un des conjoints est étranger  doivent ( ou peuvent je ne me souviens plus exactement) faire l'objet d'une transmission au Ministerio Publico .... Délicat de filer une petite enveloppe au MP ... en fait c'est sans doute possible ...mais compte tenu du niveau de rémunération de ces fonctionnaires ( un juge féderal cela emarge à plus de 20 000 reais/mois)  .... c'est la taille de l'enveloppe qui peut être franchement volumineuse ....

Enfin ..toujours de mémoire ...les délais de publication au cartorio sont de 15 jours + un délai de 15 jours pour que  tout intéressé signale un éventuel empêchement au mariage ...

BenRio

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Salève, puisque tu es dans les parages... Je m'en remets à toi.

Saurais-tu répondre précisément aux questions que j'ai posé plus haut? Les formalités et moi çà fait douze, et il est difficile d'avoir les bonnes informations, alors tes conseils m'aideraient franchement...! Voilà, si tu as du temps...

Salève

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Salève, puisque tu es dans les parages... Je m'en remets à toi.

Saurais-tu répondre précisément aux questions que j'ai posé plus haut? Les formalités et moi çà fait douze, et il est difficile d'avoir les bonnes informations, alors tes conseils m'aideraient franchement...! Voilà, si tu as du temps...

Je vais juste citer Batdivi :

"Si je laisse parler mon experience en la matière (je me suis marié en Janvier en France), je conseillerais simplement a vous tous qui voulez vous marier de bien voir ce que dit VOTRE cartorio, VOTRE mairie, ou voire meme VOTRE consulat, et pas necessairement les personnes du forum."

les pratiques administratives pouvant varier il faut prendre les infos à la source ...

Autrement dit telephoner au Consulat ... prendre la liste des documents au cartorio

Ceci dit si ta douce est á Rio il est possible de lui donner une procuration pour qu'elle effectue les démarches en vue de constituer le dossier ( la procuration pour constituer le dossier est possible .. c'est la procuration pour se marier qui n'est pas reconnu par le droit français)... ils vont lui donner le cataloque qui peut changer d'un cartorio à l'autre ( un exemple au hasard http://www.cartoriocatete.com.br/docs/c … geiros.doc )

Dernière modification par Salève (2009-05-08 14:11:42)

BenRio

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Bien reçu, va y avoir du sport!

Valeu

Elvis Brigante

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Pour le certifcat de capacite au mariage j'ai ete a la mairie de mon domicile qui me l'a fait en 5 minutes chrono!!!!!!!!!!!

nico.mollet

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Ca date un peu ça

J'aurais pu revenir sur le forum raconter ce qu'il s'est passé pour moi : je me suis finalement marié en France en décembre 2008, fait transcrire ce mariage en France pour validité au Brésil. Ma femme a fait sa demande de Visa depuis le Brésil en Janvier 2009, est arrivée en France en février 2009. Elle a tout de suite fait sa demande de carte de séjour. Elle a obtenu un récepissé de CdSéjour. On attend maintenant patiemment depuis 2 mois et demi, le RDV à la préfecture de police prévu le 15 Mai 2009. Sans ça, les entreprises françaises ne sont pas chaudes à l'employer..

On a estimé que le mariage au Brésil était finalement plus compliqué qu'un mariage en France, et on n'est pas déçu d'avoir fait ça en France : la mairie de Paris20 n'a posé aucun problème.

Voilà pour les infos, je ne peux en dire + sur un mariage au Brésil... bon courage à toi BenRio !

BenRio

Membre

Re : certificat de capacité au mariage > help sur délais et utilité

Merci Nico, on va tenter l'expérience

Et bonne chance à vous deux pour la suite des formalités!

Se cuida