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wezner

Membre

mariage au cartorio

Bonjour les amis

mes aventures continuent au Cartorio registre civil.

A part mon certificat de naissance qui va un peu tarder à arriver, tout semble réuni pour procéder aux formalités.

Sauf que :

Quand la demande de casamento est effectuée, elle est transmise au ministère qui met vraisemblablement 25 jours minimum à donner son approbation, délai après lequel il faut se présenter à nouveau au cartorio pour procéder au mariage :

Dans le dossier au cartorio on me demande de joindre les photocopies autentifiées de mon passeport, pour verifier que je suis en règle sur le territoire Brésilien, or il y a des grandes chances que d´ici lánalyse du dossier par le ministère, mon visa de touriste ait éxpiré.

est-ce que le mec qui va regarder tout ça peut dire, "oui, tous les papiers sont bons, tout va bien, mais au jour où j´analyse la demande, le demandeur se trouve en dépassement de droit de sol, et donc je refuse cette demande de mariage ?"

Ou bien est-ce que je me fais des idées et je peux faire une demande de mariage maintenant et attendre une réponse tranquillement sans me soucier d´être en depassement de droit au brésil ?

Est-il possible, au pire, que d´ici à quelques semaines, quand j´aurai mon certificat de mariage dans les mains, je me presente à la police fédérale pour faire une demande de RNE, et que l´on accepte cette demande mais qu´on m´avise seuelement que je dois payer une multa pour les jours que j´aurai dépassé ?

Bon c´est peut-être un peu confus mais je remercie d´avance les courageux renseignés.

Merci merci !

clo14

Membre

Re : mariage au cartorio

slt,
oui, c est la prodédure dans certains cartorio,arrivée avec tous les documents ,prete à prendre une date j ai ausi eu beaucoup de surprise et apres avoir gueulé j ai réussi à me marier au bout de 5 mois,surtout ne pas lacher le cartorio ,ne pas hésiter à aller sur place les relancer voir l avancement du dossier car le mien a passé un mois dans le meme tiroir sans que personne n y touche ,je téléphonais tous les trois jours et la réponse était (oui oui no problem) et au bout de3 semaines je suis allée sur place et là quelle surprise ,la fille ouvre son tiroir et il était là depuis le début et rien n était fait.j ai du fournir en plus un extrait de casier judiciaire brésilien lollll jamais j avais vécue auparavant au bresil et la police fédérale met 3 semaines à le délivrer .Bon courage et surtout ne pas attendre sans aller les voir

Dernière modification par clo14 (2009-09-18 19:47:49)

Salève

Membre

Re : mariage au cartorio

slt,
oui, c est la prodédure dans certains cartorio,arrivée avec tous les documents ,prete à prendre une date j ai ausi eu beaucoup de surprise et apres avoir gueulé j ai réussi à me marier au bout de 5 mois,surtout ne pas lacher le cartorio ,ne pas hésiter à aller sur place les relancer voir l avancement du dossier car le mien a passé un mois dans le meme tiroir sans que personne n y touche ,je téléphonais tous les trois jours et la réponse était (oui oui no problem) et au bout de3 semaines je suis allée sur place et là quelle surprise ,la fille ouvre son tiroir et il était là depuis le début et rien n était fait.j ai du fournir en plus un extrait de casier judiciaire brésilien lollll jamais j avais vécue auparavant au bresil et la police fédérale met 3 semaines à le délivrer .Bon courage et surtout ne pas attendre sans aller les voir

Clo

Tu t'es mariée dans un endroit particulier ... goiania goias qui souffre comme souvent évoqué d'un problème de trafic de femme vers l'europe pour la prostitution ... et le mariage est l'une des "techniques" pour envoyer les femmes en europe ...d'où une lourdeur bureaucratique voulue dans cette ville

pour le casier judiciaire federal ... Bonne nouvelle ...maintenant tu fais cela via internet ... Cela prend environ 2 minutes ...
https://servicos.dpf.gov.br/sinic-certidao/

wezner

Membre

Re : mariage au cartorio

Alors je vais préciser ma question parce que j´ai été un peu confus :

est-ce que mon dossier de demande de mariage civil peut-être recalé si au moment de son analyse je suis en dépassement de droit sur le sol brésilien, quand bien même je suis dans la légalité au moment où je le dépose ?

Nath

Membre

Re : mariage au cartorio

Bonjour tout le monde.

Je m'excuse si ce sujet a déjà été traité auparavant. Mais j'ai besoin de vos lumières.

Ma situation est la suivante:

Je suis au Brésil avec un visa étudiant qui expire le 25 Janvier 2010. Je veux ensuite rester au Brésil pour travailler.

Cependant j'ai la possibilité de revenir au Brésil avec un visa touristique (renouvelable étant donné que le seul visa touriste que j'ai utilisé était le 29 juin 2008, plus de 12 mois se sont écoulés, donc je peux normalement utiliser 2 visa touristiques, les comptes se sont remis à zéro, non ?).
Mais étant donné que je cherche un travaille, mon ami et moi pensons qu'il sera plus simple de nous marier pour faciliter bien des démarches (même pour venir vivre en France par la suite, dans quelques années).

Je souhaite donc savoir sous quelles conditions notre mariage peut-être accepté par les autorités brésiliennes, les démarches à suivre, les documents à demander à la France (et à faire traduire). Surtout j'aimerais savoir s'il est obligatoire de quitter le pays lors de la demande du visa, si le visa précédent tiens à expirer ???
Si nous nous marions et faisons une demande de visa pour moi, disons le mois prochain (novembre), que je quitte le territoire à Noel et que mon visa expire le 25 janvier 2010, puis-je entrer normalement au Brésil avec un visa touriste si j'ai commencé des démarches pour un autre visa ???

Je m'excuse pour toutes ces questions mais si vous pouviez m'aider, ça me soulagerait de tous ces maux de tête.

Nathalie.

Nath

Membre

Re : mariage au cartorio

PS : J'ai oublié de préciser que mon compagnon est Brésilien, résident à São Paulo, et que nous sommes ensemble depuis 2 ans.

Merci

Audrey58

Membre

Re : mariage au cartorio

Bonjour,

je suis sure le point de me marier au brésil avec un brésilien et j ai besoin de renseignements concernant le régime a adopter.

Une fois le mariage "traduit" en francais et validé par le consulat je veux que nous soyons sous le régime de "la séparation des biens réduits aux acquets".

Quel est l'équivalent brésilien? Que dois-je faire? Je ne veux pas de contrat de mariage.

Merci beaucoup.

Audrey

Salève

Membre

Re : mariage au cartorio

Bonjour,

je suis sure le point de me marier au brésil avec un brésilien et j ai besoin de renseignements concernant le régime a adopter.

Une fois le mariage "traduit" en francais et validé par le consulat je veux que nous soyons sous le régime de "la séparation des biens réduits aux acquets".

Quel est l'équivalent brésilien? Que dois-je faire? Je ne veux pas de contrat de mariage.

Merci beaucoup.

Audrey

la question n'est pas accessible au simple mortel que je suis :-)  car je ne connais pas le régime de "séparations de biens réduits aux acquêts"

tu ne confonderais pas avec le regime de communauté réduit aux acquêts ou le régime de participation aux acquêts ? si tu parles des régimes français ?

Impossible de te répondre sans savoir auquel des deux régimes tu te réfères

jeanmarc

Membre

Re : mariage au cartorio

Bonjour,

je suis sure le point de me marier au brésil avec un brésilien et j ai besoin de renseignements concernant le régime a adopter.

Une fois le mariage "traduit" en francais et validé par le consulat je veux que nous soyons sous le régime de "la séparation des biens réduits aux acquets".

Quel est l'équivalent brésilien? Que dois-je faire? Je ne veux pas de contrat de mariage.

Merci beaucoup.

Audrey

la question n'est pas accessible au simple mortel que je suis :-)  car je ne connais pas le régime de "séparations de biens réduits aux acquêts"

tu ne confonderais pas avec le regime de communauté réduit aux acquêts ou le régime de participation aux acquêts ? si tu parles des régimes français ?

Impossible de te répondre sans savoir auquel des deux régimes tu te réfères

Salut

Effectivement , je pense qu elle veut dire " communauté réduite aux acquêts "

Jean Marc

Audrey58

Membre

Re : mariage au cartorio

"Communauté réduite aux acquêts" effectivement je vous présent mes excuses!!

si mais recherche sont bonnes cela devrait coïncider avec le régime "comunhao parcial de bens". Si je ne me trompe pas....

Donc un mariage brésilien sous ce régime là équivaux à un mariage français "...réduit aux acquêts" une fois le mariage traduit? Correct ou pas du tout!!??

C'est un peu brouillon je le reconnais.

Merci beaucoup!

Audrey

clo14

Membre

Re : mariage au cartorio

SLT,
Ne pas oublier que le régime qui s appliquera après votre mariage sera celui ou vous résiderez et non celui choisit au mariage en cas de changement de pays.

Salève

Membre

Re : mariage au cartorio

SLT,
Ne pas oublier que le régime qui s appliquera après votre mariage sera celui ou vous résiderez et non celui choisit au mariage en cas de changement de pays.

Salut Clo

Ta formulation est un peu équivoque : tu veux sans doute dire que le régime matrimonial applicable sera celui du  premier pays de résidence des époux ...

C'est effectivement le plus souvent ce qui se passe et c'est effectivement ce que prévoit la loi d'introduction au code civil ...

Art. 7o  A lei do país em que domiciliada a pessoa determina as regras sobre o começo e o fim da personalidade, o nome, a capacidade e os direitos de família.
......
§ 3o  Tendo os nubentes domicílio diverso, regerá os casos de invalidade do matrimônio a lei do primeiro domicílio conjugal.

§ 4o  O regime de bens, legal ou convencional, obedece à lei do país em que tiverem os nubentes domicílio, e, se este for diverso, a do primeiro domicílio conjugal.

http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/De … el4657.htm

guarana-saoluis

Moderateur

Re : mariage au cartorio

Bonjour ,

oui , et de pas oublier de faire un contrat de mariage ( pacto antenuptial ) et de le faire enregistrer sur le Certidao de casamento ...( si separaçao total de bems )

salut

wezner

Membre

Re : mariage au cartorio

Bonjour tout le monde.

Je m'excuse si ce sujet a déjà été traité auparavant. Mais j'ai besoin de vos lumières.

Ma situation est la suivante:

Je suis au Brésil avec un visa étudiant qui expire le 25 Janvier 2010. Je veux ensuite rester au Brésil pour travailler.

Cependant j'ai la possibilité de revenir au Brésil avec un visa touristique (renouvelable étant donné que le seul visa touriste que j'ai utilisé était le 29 juin 2008, plus de 12 mois se sont écoulés, donc je peux normalement utiliser 2 visa touristiques, les comptes se sont remis à zéro, non ?).
Mais étant donné que je cherche un travaille, mon ami et moi pensons qu'il sera plus simple de nous marier pour faciliter bien des démarches (même pour venir vivre en France par la suite, dans quelques années).

Je souhaite donc savoir sous quelles conditions notre mariage peut-être accepté par les autorités brésiliennes, les démarches à suivre, les documents à demander à la France (et à faire traduire). Surtout j'aimerais savoir s'il est obligatoire de quitter le pays lors de la demande du visa, si le visa précédent tiens à expirer ???
Si nous nous marions et faisons une demande de visa pour moi, disons le mois prochain (novembre), que je quitte le territoire à Noel et que mon visa expire le 25 janvier 2010, puis-je entrer normalement au Brésil avec un visa touriste si j'ai commencé des démarches pour un autre visa ???

Je m'excuse pour toutes ces questions mais si vous pouviez m'aider, ça me soulagerait de tous ces maux de tête.

Nathalie.

Nath,

Pour te marrier il te faut une traduction juramentada de ton certificat de naissance. Si tu ne l´as pas encore tu le demandes à ta mairie de naissance en France et ils te l´acheminent au Brésil en deux semaines.
Une fois que tu la reçois tu trouves un traducteur assermenté qui te fait ça en trois jours ouvrés maximum.

Bon ensuite il y a cette question de certidão de estado civil à laquelle tu as répondu en partie sur le post parrallèle,

sinon, ton passeport, et roulez jeunesse...

tout document demandé par le cartorio au dela de :

identité RG (pour ton mec)
passeport
certificat de naissance
certificat d´ état civil

est une casse couillerie ou un cartorio pas au courrant de grand chose
un cartorio qui demande des documents consularisés est aussi un casse couille, voire le post de Saleve.

Bon moi je vais au cartorio ce matin, toujours sans ce certif d´etat civil mais je vais voir ce que je peux faire

je sais pas si je t´aide beaucoup mais bon
je serais curieux de savoir où tu en es toi

ah oui et donc une fois que la demande de mariage est déposée au cartorio une réponse revient sous 25 jours normalement et c´est à toi de te tenir au courrant de quand ça arrive.

25 jours après donc si le ministère a accepté tu te presentes au cartorio, et où tu payes pas cher et tu attends un moment avant de pouvoir te marrier, où bien tu raques un merlin pimpim 500 reals qui vient te marrier chez toi une demi heure après (en tout cas dans mon cartorio c´est comme ça, c´est 500 reals mais y´a pas de manières)

Une fois que t´as ton papier avec écrit que t´es marriée tu peux aller à la PF faire ta demande de visa. Là, en recevant ta demande, ils te donnent un PROTOCOLE, qui est une autorisation de circulation sur le territoire (attention aux conditions d´entrées et de sortie) j´imagine un truc dans le genre por motivo de ficar esperando uma avaliação de pedido de visto.

Bon et puis à partir de ce moment là tu t´en branles d´être touriste ou pas touriste ou ceci ou cela, du moment que tu es marriée, que tu reçois un protocole, et que ta demande de visa est bien faite, il n´y a plus qu´à attendre tranquillement.

Bon voila

On se tient au jus

bon courage

clo14

Membre

Re : mariage au cartorio

SLT,
Ne pas oublier que le régime qui s appliquera après votre mariage sera celui ou vous résiderez et non celui choisit au mariage en cas de changement de pays.

Salut Clo

Ta formulation est un peu équivoque : tu veux sans doute dire que le régime matrimonial applicable sera celui du  premier pays de résidence des époux ...

C'est effectivement le plus souvent ce qui se passe et c'est effectivement ce que prévoit la loi d'introduction au code civil ...

Art. 7o  A lei do país em que domiciliada a pessoa determina as regras sobre o começo e o fim da personalidade, o nome, a capacidade e os direitos de família.
......
§ 3o  Tendo os nubentes domicílio diverso, regerá os casos de invalidade do matrimônio a lei do primeiro domicílio conjugal.

§ 4o  O regime de bens, legal ou convencional, obedece à lei do país em que tiverem os nubentes domicílio, e, se este for diverso, a do primeiro domicílio conjugal.

http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/De … el4657.htm

SLT,
oui, Saleve, j ai écris vite fait avant de prendre le chemin du travail !je comptais sur toi pour detailler le message ! merci

vincz127

Membre

Re : mariage au cartorio

Alors je vais préciser ma question parce que j´ai été un peu confus :

est-ce que mon dossier de demande de mariage civil peut-être recalé si au moment de son analyse je suis en dépassement de droit sur le sol brésilien, quand bien même je suis dans la légalité au moment où je le dépose ?

salut je suis actuellement au bresil porto seguro au sud de bahia!
je j ai fais les demarches de mariage aussi j ai eu un probleme parce que j avais pris une copie conforme de mon papier original, et j ai du refaire une demande de ce papier mnt tout va bien j attend le document traduit en bresilien et ensuite j ai juste a deposer tout sa au cartorio et une fois touts les papier deposer je dois attendre 20 avent de poser une date de mariage.
mais si jamais pour ta question; si ton sejour legal est terminer je te conseil d aller a la police federal avec ta carte d entree et leur demander de prolonger pour cause de mariage normalement sa dervait passer c est surment  se qui va se passer pour moi lol j espere avoir repondu a ta question a bientot

BenRio

Membre

Re : mariage au cartorio

Salut Vince,

Si le dossier a bien été concocté, et analysé correctement par le "Tabelião" du Cartorio de Porto Seguro (celui qui est chargé d'envoyer le dossier au Juiz...), alors il y a peu de chance pour ne pas dire aucune que ton dossier soit recalé.

Tu as 3 mois sur le soleil brésilien, extensible pour 3 mois de plus en faisant une visite à la Policia Federal de Porto Seguro (très sympa, d'ailleurs) et déposer une demande de prolongation. Et les payer, biensur... Le dossier du mariage lui, prends 45 jours avant de pouvoir définir une date de mariage. Biensur il faut que tu sois légal sur le sol brésilien au moment du mariage... encore que je ne crois pas qu'ils vérifient ceci.

Par contre, à l'issue du mariage tu vas certainement faire une demande de visa permanent, ce que tu ne pourras plus faire si tu as dépassé les délais autorisés sur le territoire. Dans mon cas, j'ai eu de la chance, marié et dépose du dossier de demande de permanence le jour de l'expiration du délai de 3 mois! Sinon une prolongation de 3 mois doit être faite dans les délais.

Bonne chance voisin (Santa Cruz de Cabralia...)

Ben

axiom

Membre

Re : mariage au cartorio

salut Ben

" Santa Cruz de Cabralia..."  y a de l'ambiançe là bas ? :-) donnes des news en MP !

BenRio

Membre

Re : mariage au cartorio

Tu as 3 mois sur le soleil brésilien

Je voulais dire le "sol"... c'est ce qu'on appelle un lapsus!

Bien le bonjour l'Axiom, je te donne des news un peu plus tard

guarana-saoluis

Moderateur

Re : mariage au cartorio

Benrio ,

ton lapsus est super, le soleil du bresil doit te manquer ....:)

salut

BenRio

Membre

Re : mariage au cartorio

Aujourd'hui oui, il pleut des cordes, ça doit être pour ça... Mais je suis à Bahia, donc j'en manque pas, poil au bras!

(désolé)

Nath

Membre

Re : mariage au cartorio

Salut Wezner,

Merci pour toutes ces infos.

Je me rends au cartorio demain pour voir ce qu'ils me disent. J'ai contacté ma mairie de naissance en France, ils sont OK pourme faire un certificat de célibat même si ça ne se fait quasiment plus.

Donc à priori j'ai tous les papiers nécessaires sauf la preuve de résidence. N'ayant pas de CPF, comment puis-je prouver que j'habite bien ici, rien n'est à mon nom... Est-ce qu'un témoignage des parents de mon futur conjoint ou de ma proprio suffit ??? (J'ai contacté le Consulat Général et ils ne me répondent toujours pas).

Sinon dernière petite question. Comme expliqué précedemment mon visa expire le 25 janvier. Je quitte le Brésil fin décembre et je ne reviens que le 08 février. Si je dépose mon dossier de demande de mariage au cartorio et que je reçois une réponse positive en mon absence, puis-je me marier seulement quand je reviens ou bien y a-t-il un délai pour se marier ?

De plus, une fois le certificat de mariage en main, tu dis d'aller à la PF demander un nouveau visa, et tu dis de vérifier les conditions d'entrées et de sorties, où puis-je trouver ces infos ???

Merci à tous ;-)

BenRio

Membre

Re : mariage au cartorio

Salut Nath,

Bon je vais mettre mon grain de sel parce que je vois qu'il y a pas de choses que tu ignores.

Le certificat d'aptitude au mariage: C'est un certificat qui t'es délivré par le consulat de France au Brésil de la ville la plus proche du cartorio où tu vas te marier, et qui est à inclure dans le dossier de mariage à rendre au cartorio. Il te faut contacter ce consulat et leur demander la liste des pièces à leur fournir. Une fois le dossier reçu, ils feront la publication des bans, aussi bien au Brésil que dans ta commune de résidence en France. Cette procédure te prends 1 mois et demi environ. Donc commence par ça. Attention ils peuvent te demander des papiers que tu ne peux avoir qu'à la préfecture... en France.

Si tu pars fin Décembre, tu auras le temps d'obtenir ce certificat d'aptitude au mariage, et fournir le dossier de mariage au cartorio du coin. Va les voir, demande leur la liste des pièces à donner et respecte à la lettre. Chaque cartorio est différent... Après, délai de 45 jours, et tu as 45 autres jours pour choisir une date de mariage.

Note que je me suis marié à Rio avec un certificat de résidence française. Tu n'as pas besoin de CPF pour te marier, et il faut que tu fasses la différence entre se marier dans le pays et résider dans le pays. Evidemment c'est mieux d'etre légal sur le territoire au moment du mariage, mais le cartorio n'est pas la police fédéral et donc ne te poseront pas de problème si tu venais à dépasser le délai autorisé sur le territoire, ce qu'il ne vérifieront probablement pas. Par contre comme je l'ai écris plus haut, ne fais pas une demande de visa permanent si tu l'as dépassé... La police fédérale n'apprécierait pas beaucoup! Rends leur une petite visite, informe toi et fais toi des connaissances la bas, c'est toujours plus simple par après quand tu déposeras ton dossier.

Boa sorte!

vincz127

Membre

Re : mariage au cartorio

Salut BenRio,

Le cartorio de porto serguro nous a dit que une fois les papier deposer on doit attendre 20 jours pour pouvoir poser une date c est pas vrai
C est 45 jours
Et on m as dit aussi que si mes jours sur le territoire bresilien expire j avais juste a aller avec ma carte d entree pour refaire 3 mois de plus mais c est sa es qu il faut le payer

vincz127

Membre

Re : mariage au cartorio

benrio je te donne mon email sa serra plus simple pour parler non

t_vincz@hotmail.com