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#1 2009-11-24 16:54:37

manon766
Membre

Impôts locaux

Bonjour à tous,

Peut être pouvez-vous m'aider! Voilà je vis en tant que Résident au Brésil et auparavant je louais ma maison principale. Cela fait un an, que le locataire est parti (au 1er janvier). Ma maison est meublée mais nous y allons en tout et pour tout un mois dans l'année. Dois-je payer des impôts locaux? Merci pour vos réponses

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#2 2009-11-24 17:44:38

Salève
Membre

Re : Impôts locaux

manon766 a écrit :

Bonjour à tous,

Peut être pouvez-vous m'aider! Voilà je vis en tant que Résident au Brésil et auparavant je louais ma maison principale. Cela fait un an, que le locataire est parti (au 1er janvier). Ma maison est meublée mais nous y allons en tout et pour tout un mois dans l'année. Dois-je payer des impôts locaux? Merci pour vos réponses

Hello Happy Tax Payer !

La réponse est oui ...

La taxe foncière  est toujours due  ..il y a une possibilité d'exonération pour les logements destinés à la location et qui demeurent vacants plus de trois mois  independament de la volonté du proprietaire .. cette exonération est prorata temporis de la vacance de location logement..Me souvient pas si il faut que le logement soit vide pour cette exonération ...

la taxe d'habitation il y a des possibilités d'exonération si l'immeuble est vide ... et même ainsi les communes ont une possibilité d'établir une  taxe sur les immeubles vacants depuis plus de deux ans ...

Si ton locataire est parti le 1 er janvier la taxe d'habitation devrait être  pour sa pomme le fait générateur étant l'habitation au 1er janvier :-) ...mais ce n'est pas très fair play :-)

si il est parti le 31 decembre ... et que le logement n'est pas vide de meubles .. c'est pour toi ...

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