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fiercy

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Homologation de divorce par le STJ

Bonjour,

Toutes les infos que je trouve sur l'homologation de divorce par le STJ concerne les divorces réalisés en France, concernant des couples Franco-Brésilien.
Cela me semble logique:
Paolo se marie avec Chantal. Il se marient au Brésil, font valider leur mariage en France. Puis ils divorcent en France. Paolo veut se remarier au Brésil. Dans ce cas, il est marié et divorcé en France, mais seulement marié pour la Loi brésilienne. Il doit donc, pour se remarier au Brésil, faire homologuer son divorce par le STJ.
Dans l'autre sens (Paolo et Chantal divorcent au Brésil), pour se remarier en France, Chantal devra faire valider son divorce Brésilien auprès du Procureur de la République Française.

Là, ça me va.

Mais:
Marc est marié avec Véronique. Ils sont Français tous les deux, mariés en France, et divorcent en France. Suite à ça, Marc va au Brésil pour se marier avec Maria.
Est-ce qu'il doit faire homologuer son divorce auprès du STJ? (ce qui me paraîtrait assez surprenant....)

D'avance merci pour la réponse
Amitiés
FR

Dernière modification par fiercy (2010-10-17 20:56:57)

Indysantista

Membre

Re : Homologation de divorce par le STJ

Tout étant bien séparé sans interférence avec le Brésil, Marc arrive frais comme un gardon, divorcé, point barre.
Je partagerais pus que te sirprise en cas contraire.
Maître Salève ???? ô si cour...

Salève

Membre

Re : Homologation de divorce par le STJ

l'homologation ne se justifie vraiment que si le mariage a été celebré au Brésil ou ,si célébré à l'étranger, si il a été retranscrit sur les registres bresiliens d'état civil ..

En dehors de cela ...... il doit être possible de faire homologuer, au Brésil, un divorce français entre ressortissant français ..mais j'ai quand même un peu de mal à imaginer ... quel "intérêt à agir"  il pourrait être justifié pour que la demande d'homologation soit admissible... Il doit bien avoir des hypothèses un peu tordues...:-) mais là tout de suite je ne vois pas

Dernière modification par Salève (2010-10-18 11:45:56)