SOMMAIRE

alan

Membre

Visa investisseur et creation d'une entreprise

Bonjour,

Nous sommes 4 Francais désireux de venir nous installer au Brésil et d'y investir dans une poussada. En mettant nos sous en commun nous espérons avoir bientôt assez pour obtenir 2 visas investisseurs.

Nous seront justement 2 à partir dans un 1er temps et nos 2 associés nous rejoindront quelques mois plus tard. Ma question est la suivante :

Est ce que lors de la création d'une entreprise à l'aide de visas investisseurs, il est possible d'inclure dans les status de la société nos 2 associés afin qu'ils soient "actionnaires" à hauteur de leur investissement (1/4 donc pour chacun, idem pour les deux investisseurs) ?

La question peut se poser autrement. Est ce que des Français résidant en France peuvent posséder des parts dans une socièté Brésilienne ? J'aurai tendance à penser que oui, mais j'aimerai avoir vos avis.

Merci d'avance

Chico brasil

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Investissement par demandeur du visa : 50 000 usd
Dans votre cas, il faudra demander 4 visas pour investisseur
ensuite dans les statut de votre société, vous pourrez mettre autant d' actionnaires que vous souhaitez, à condition qu'ils demandent individuellement leur visa pour investisseurs et qui apportent chacun les 50 000 usd....

Mais, pourquoi compliquer votre affaire, et ne pas faire une demande groupée de 4 visas d' investisseurs, avec dépôt de 200 000 usd pour un projet commun, cela vous coutera moins chere en formalité, que de faire 4 demandes séparées étalées dans le temps.....multiplication des frais

alan

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Merci de ta réponse, mais dans notre cas, obtenir 4 visas investisseurs ne sera pas possible pour une raison simple, nous n'avons pas 200 000 usd .. on va être aux alentours des 100 000 usd mais pas beaucoup plus .. 

La question reste donc, est ce qu'on peut avoir des actionnaires et repartir les part de la société sans pour autant que tout le monde soit investisseur ?

smarty

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Je vous ai repondu en email
a plus

Chico brasil

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Merci de ta réponse, mais dans notre cas, obtenir 4 visas investisseurs ne sera pas possible pour une raison simple, nous n'avons pas 200 000 usd .. on va être aux alentours des 100 000 usd mais pas beaucoup plus .. 

La question reste donc, est ce qu'on peut avoir des actionnaires et repartir les part de la société sans pour autant que tout le monde soit investisseur ?

non vous ne pourrez pas, car dans le cadre d'une demande de visa pour investisseur,celui ci est donné au demandeur en premier lieu et ensuite  celui ci dans le cadre de son projet ,  ne peut pas embaucher d' etranger, uniquement des bresiliens ou du personnel ayant déjà le statut de résident, ce qui impose pour l' embauche d' un  etranger que celui ci ai déjà d obtenu  soit par rapprochement familial, soit dans le but d'investir ou de retraite son visa...indépendament de l' employeur...

dans le cas de visa pour retraite, la personne ne peut exercer une activité au Bresil.

smarty

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

BON NE VOUS INQUIETEZ PAS LES GARS !!

alan

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Je t'ai renvoyé un mail smarty.
Merci pour la précision chico.
Est ce que tu vois une possibilité qui nous permettrai de mener notre projet à bien (avec nos moyens) ? Ou est ce que selon toi les 4 visas investisseurs seront obligatoires ? Parce que dans ce cas, ca va serieusement remettre en cause notre projet (ou du moins peut-etre le reporter à bien loin)..

Dernière modification par alan (2006-06-28 17:49:07)

smarty

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Pas de prob....

Chico est sur les nerfs....  rsrrsrsrsrrs  Faut qu'il sorte plus le dimanche...

Dernière modification par smarty (2006-06-28 17:53:07)

Chico brasil

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Je t'ai renvoyé un mail smarty.
Merci pour la précision chico.
Est ce que tu vois une possibilité qui nous permettrai de mener notre projet à bien (avec nos moyens) ? Ou est ce que selon toi les 4 visas investisseurs seront obligatoires ? Parce que dans ce cas, ca va serieusement remettre en cause notre projet (ou du moins peut-etre le reporter à bien loin)..

Je ne vois rien Alan, la demande de visa d' investisseur est individuelle et nominative et il est surtout précisé que le demandeur une fois obtenu son visa, soit il embauche 10 personnes d'origine brésilienne ou assimilés, c'est à dire ayant déja tous les papiers en régle dans les 5 ans dans son activité ou soit il s' engage à investir les 50 000 usd demandés comme caution lors de la demande de son visa, dans sa future entreprise.

Ensuite j' ai bien comprit votre projet, 2 personnes demandent leur visa d' investisseur pour un projet commun, en apportant 100 000 usd, et ensuite une fois les visas en poche, ferait entrer dans le capital  de l' entreprise 2 autres personnes en esperant qu'elles obtiendraient, elles aussi un visa.... il ne faut pas rêver, l' administration brésilienne n'est pas aussi laxiste que cela... Car pour l' obtention des visas pour les 2 autres personnes, en dehors d'une demande pour investisseur, serait uniquement pour travail, et là c'est le futur employeur qui doit déposer la demande aupres du ministére du travail et de l' immigration à Brasilia, et doit attendre le feu vert pour faire ensuite venir les personnes concernés de leur pays d' origine, avec bien sure un coût de l' ordre de 2/4000 € par demande !!!!

Et eventuellement la rentrée dans le capital, de 2 etrangers, ne pourra se faire que par l' apport de dépôt d' argent supplémentaire, qui surement devront être au minimun de 50 000 usd (à confirmer) et demandant aussi la mise en place de procédures administratives couteuses, en frais d' honoraire, mais sans garantie d' avoir à la clef un visa pour les nouveaux  entrant dans le capital de ladite société.  J'ai une experience similaire, qui date de quelques années dans ce type d'affaire, seul 1 personne avait à l' epoque son visa permanent (rapprochement familial) dans le capital de la société en question (1% du capital pour lui) et les autres actionnaires (99% du capital) etaient considérés comme des non résident, sans plus de droit, bien qu' ayant investi la totalité de l' argent
servant au capital.....

smarty

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Bon, le principal c'est que les 4 obtiennent la RNE, et c'est tout....!
A plus

yafyaf

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Q : La question reste donc, est ce qu'on peut avoir des actionnaires et repartir les part de la société sans pour autant que tout le monde soit investisseur ?

R : Une société brésilienne peut-être détenue à 100% par des étrangers (sans visas). C'est l'administration de la société qui nécessite une personne physique brésilienne ou un étranger en règle. Vous pouvez donc constituer une société avec demande d'un visa pour investissement et ouvrir le capital social à des tiers étrangers.

En éspérant vous avoir répondu,

Yann
Expert comptable à São Paulo

alan

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Merci beaucoup yann pour cette information !!

[..]
Ensuite j' ai bien comprit votre projet, 2 personnes demandent leur visa d' investisseur pour un projet commun, en apportant 100 000 usd, et ensuite une fois les visas en poche, ferait entrer dans le capital  de l' entreprise 2 autres personnes en esperant qu'elles obtiendraient, elles aussi un visa.... il ne faut pas rêver, l' administration brésilienne n'est pas aussi laxiste que cela... Car pour l' obtention des visas pour les 2 autres personnes, en dehors d'une demande pour investisseur, serait uniquement pour travail, et là c'est le futur employeur qui doit déposer la demande aupres du ministére du travail et de l' immigration à Brasilia, et doit attendre le feu vert pour faire ensuite venir les personnes concernés de leur pays d' origine, avec bien sure un coût de l' ordre de 2/4000 € par demande !!!!
[..]

Justement, pour creuser l'idée et sans reparler de l'entrée dans le capital, imaginons que nous (les 2 investisseurs, qui auront investi les 100 000 usd dans la société) décidions de les embaucher en payant ce qui doit être payé au ministère et que la demande soit validée .. ou est le hic ?

Dernière modification par alan (2006-06-28 21:32:48)

yafyaf

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Alan,

En plus de l'investissement de 50.000 USD, il faut recruter des salariés locaux. L'embauche d'étrangers non administrateurs  pour obtenir un visa temporaire de 2 ans + 2ans et ensuite permanent est soumis aux règles suivantes :

Pour avoir droit au visa temporaire, l’étranger doit prouver que sa capacité et son expérience professionnelles sont compatibles avec l’activité qu’il va exercer; il produira des diplômes scolaires, ainsi que des certificats ou des déclarations des entreprises où il a exercé ses activités, démontrant que les exigences suivantes ont été remplies:

a) exercice d’un métier en tant que cadre supérieur pendant au moins 2 ans; ou

b) exercice d’un métier de niveau moyen en tant que salarié moyen, pendant au moins 3 ans; scolarité d’au moins 9 ans.

et règle des 2/3 au moins des salariés sont brésiliens.

Yann
Expert comptable à São Paulo
info@gorioux.com.br

Chico brasil

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

le hic, c'est que pour embaucher du personnel etranger, il faut faire une demande aupres du ministere du travail et  justifier que ces personnes ont des qualités et un savoir faire qui sortent du commun et que vous n' avez pas d' equivalent sur place, en main d' oeuvre locale.  Pour couper l' herbe et nettoyer la piscine ou gerer une pousada, cela est à porter de nombreux brésiliens malheureusement, ensuite il faudra passer par un cabinet d' avocat qui gerera de A à Z le dossier de chaques personnes. En plus même si vous obtenez un visa de travail, celui sera d'une durée de 2 ans dans un premier temps (à verifier) et lié au contrat de travail, ce qui sous entends que si le salarié est licencié, son visa sera echu dans le mois qui suivra.
Te toute maniere, dans ce genre de dossier il faudra prendre conseil et avis aupres de spécialistes sur place ici, au Bresil

alan

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Ok, merci pour toutes ces précisions .. Il est clair que nous allons nous renseigner auprès d'un avocat sur place pour plus de détails. 

Petite question supplémentaire pour yann :
Lors de l'etablissement des statuts de la société est il possible de répartir les parts entre les investisseurs et les actionnaires etrangers (alors qu'eux "officiellement" n'auront pas apporté d'argent) ? Sinon est il possible de "céder" des parts tout simplement ?

Dernière modification par alan (2006-06-28 23:39:14)

Chico brasil

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

bonne question, auquelle je ne saurai pas répondre. Mais je pense comme tout élaboration de statut, vous pouvez determiner la part de chacun de vous.

yafyaf

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Alan,

La répartition des parts du capital social est libre. Dans une Limitada (SARL), le capital social est minimum de 1.000 R$, les associés pouvant libérer immédiatement ou non les liquidités. Les étrangers non résidents peuvent libérer de France leur capital. S'ils n'apportent pas leur captial mais que celui-ci est libéré par d'autres, sur le papier, ces actionnaires étrangers sont propriétaires et responsablesdu passif dans la limite de leurs apports (en théorie), l'INSS ou la Receita Federal s'adressant en priorité aux résidents...Pourquoi prendre le risque d'avoir de "faux" associés, autant les faire rentrer par la suite dans le capital, faisant coincider leur entrée avec une prommes d'apport d'argent ??

Yann
Expert comptable à São Paulo
info@gorioux.com.br

smarty

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Tout a fait Yann, comment ca va ?
La semaine prochaine , je passe et te presenterai des amis
on ira boire un cafe
A plus
Gilles

yafyaf

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Salut Gilles,

Pas de problème, on  boira un café... Appelle moi car je ne serai pas au bureau tous les jours.

Yann
(11) 32 84 28 28

Tonton

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

MODELE POUR UN BUSINESS PLAN AVEC INVETISSEMENT DIRECT DE 50.000USD

Est-il possible d´obtenir un exemple d´un texte pour un Business Plan avec un investissement a l ouverture de 50.000.
Les demarches sont dites plus simple que pour le "Plan de absorcao" (avec l´embauche des 10 travailleurs)

Quelqu´un as-t-il déja monté son business et obtenu le VISA dans ce cas de figure ?

Toutes ref. en Ligne, aussi la Beinvenue !
Merci
Tonton

smarty

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Oui, le cas de figure avec embauche de 10 employes qui a sa RNE pour 5 ans est toujours vivant et est venu passe 1 mois a SP pour ses affaires, de plus il doit revenir bientot...
Il n'a toujours pas d'employes depuis 2 ans et + qu'il a monter sa boite ...
Bon , ne vous faites pas de soucis...

A plus

cams

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Moi j'ai un cas un peu différent. Mon amie est de nationalité franco-brésilienne et moi français. Nous envisageons de nous associer mais c'est moi qui apporte les fonds.
Nous envisageons de créer une SARL. Quelle sera ma position dans la société ? Pourrai-ja la diriger totalement ou devrai-je me contenter d'un statut d'associé passif ?... bref que pouvez-vous me dire sur le sujet ?
Mon budget est d'environ 50 000 euros pour un snack-bar à thème. Est-ce suffisant pour créer un commerce fiable sur Rio ?

Merci d'avance.

Chico brasil

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Personnellement , tant que tu ne sera pas mariée.... tu n' aura droit à rien, même pas un visa permanent, surtout que c'est toi qui va investir ton argent dans une société qui ne t' appartiendra pas....et si cela "chauffe" avec ton amie, tu pourra rentrer chez toi sans rien, pourquoi ?

1°) elle etant brésilienne à le droit de rester dans son pays (normal)
2°) toi n' etant pas marié....tu n' a droit à rien , uniquement à un visa de tourisme ( 3 mois sans visa + 90 jours de prolongation et ensuite 6 mois minimun en France)
3°) pour ouvrir la société, elle ne pourra se faire qu'au nom de ton amie, toi ne representant rien vis à vis de la législation brésilienne
4°) tu investi l' argent, mais dans la réalité, même si tu apparait dans les statut, en cas de conflit tu perdra tout

donc un conseil, envisage le mariage et ensuite tu pourra venir tranquillos ici et investir à ton mom

50 000 usd semble un peu léger pour Rio de Janeiro, prevoit plutôt 150 000 usd

cams

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Personnellement , tant que tu ne sera pas mariée.... tu n' aura droit à rien, même pas un visa permanent, surtout que c'est toi qui va investir ton argent dans une société qui ne t' appartiendra pas....et si cela "chauffe" avec ton amie, tu pourra rentrer chez toi sans rien, pourquoi ?

1°) elle etant brésilienne à le droit de rester dans son pays (normal)
2°) toi n' etant pas marié....tu n' a droit à rien , uniquement à un visa de tourisme ( 3 mois sans visa + 90 jours de prolongation et ensuite 6 mois minimun en France)
3°) pour ouvrir la société, elle ne pourra se faire qu'au nom de ton amie, toi ne representant rien vis à vis de la législation brésilienne
4°) tu investi l' argent, mais dans la réalité, même si tu apparait dans les statut, en cas de conflit tu perdra tout

Merci beaucoup pour ces précieuses informations. Nous avions effectivement envisagé que dans un premier temps elle irait s'installer sur place et moi j'attendrai de régler mes dernières affaires ici en France avant de la suivre définitivement dans un an environ. Mais avant cela je pourrais y aller à peu près une fois tous les 2 mois pour voir comment ça se passe.
Mais à t'entendre, il faudrait que je sois davantage prudent car en effet c'est moi qui investirai quasiment 90% des fonds, en sachant je suppose que les banques ne prêtent pas plus facilement là-bas qu'ici, voire encore moins.

donc un conseil, envisage le mariage et ensuite tu pourra venir tranquillos ici et investir à ton mom

En fait c'est mon ex-petite amie avec laquelle j'ai passé 4 ans environ. Nous avons gardé des rapports plus qu'excellents. Je ne peux donc pas me marier avec elle. Il faudrait donc peut-être que j'envisage de m'adresser à une agence matrimoniale .
Mais je suppose que si j'épouse une brésilienne elle va peut-être d'abord vouloir venir vivre ici en Europe alors que moi j'en ai vraiment plus que marre de ce pays avec Sarkozy, De Villepin et tout le reste. J'ai vraiment envie de bouger. Tiens, vous connaissez peut-être des agences matrimoniales

Au fait je croyais qu'investir au Brésil était moins cher qu'en France. Avec 50 000 euros je pense pouvoir créer le même type de commerce en France sans aucun problème.
150 000 c'est pas un peu trop ? A ce prix-là j'espère qu'on me livre une femme avec

jeanmarc

Membre

Re : Visa investisseur et creation d'une entreprise

Personnellement , tant que tu ne sera pas mariée.... tu n' aura droit à rien, même pas un visa permanent, surtout que c'est toi qui va investir ton argent dans une société qui ne t' appartiendra pas....et si cela "chauffe" avec ton amie, tu pourra rentrer chez toi sans rien, pourquoi ?

1°) elle etant brésilienne à le droit de rester dans son pays (normal)
2°) toi n' etant pas marié....tu n' a droit à rien , uniquement à un visa de tourisme ( 3 mois sans visa + 90 jours de prolongation et ensuite 6 mois minimun en France)
3°) pour ouvrir la société, elle ne pourra se faire qu'au nom de ton amie, toi ne representant rien vis à vis de la législation brésilienne
4°) tu investi l' argent, mais dans la réalité, même si tu apparait dans les statut, en cas de conflit tu perdra tout

Merci beaucoup pour ces précieuses informations. Nous avions effectivement envisagé que dans un premier temps elle irait s'installer sur place et moi j'attendrai de régler mes dernières affaires ici en France avant de la suivre définitivement dans un an environ. Mais avant cela je pourrais y aller à peu près une fois tous les 2 mois pour voir comment ça se passe.
Mais à t'entendre, il faudrait que je sois davantage prudent car en effet c'est moi qui investirai quasiment 90% des fonds, en sachant je suppose que les banques ne prêtent pas plus facilement là-bas qu'ici, voire encore moins.

donc un conseil, envisage le mariage et ensuite tu pourra venir tranquillos ici et investir à ton mom

En fait c'est mon ex-petite amie avec laquelle j'ai passé 4 ans environ. Nous avons gardé des rapports plus qu'excellents. Je ne peux donc pas me marier avec elle. Il faudrait donc peut-être que j'envisage de m'adresser à une agence matrimoniale .
Mais je suppose que si j'épouse une brésilienne elle va peut-être d'abord vouloir venir vivre ici en Europe alors que moi j'en ai vraiment plus que marre de ce pays avec Sarkozy, De Villepin et tout le reste. J'ai vraiment envie de bouger. Tiens, vous connaissez peut-être des agences matrimoniales

Au fait je croyais qu'investir au Brésil était moins cher qu'en France. Avec 50 000 euros je pense pouvoir créer le même type de commerce en France sans aucun problème.
150 000 c'est pas un peu trop ? A ce prix-là j'espère qu'on me livre une femme avec

Cams ,
A Rio , un fond de commerce bien place entre l achat et la decoration , tu payeras plus de 50.000 euros , la valeur indique par mon ami Chicobrasil etant la plus pres de la realitee ceci pour Rio de Janeiro .
Un fond au centre ville vaut plus de 150.000 euros
Ipanema entre 60.000 a 120.000 ceci bien place , un loyer apres achat du fond a Ipanema vaut plus de 5.000 rs .

a bientot
jean marc / rio de janeiro